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Réflexions sur la motivation enrichie des arrêts de la Cour de cassation : projet de recherche mené par M. Sébastien Pellé
19 juin 2023 22 novembre 2024
M. Sébastien PELLE, Professeur de droit privé et sciences criminelles à l'Université Toulouse Capitole et membre de l'Institut de Droit Privé, dirige un nouveau programme de Théorie Générale du Droit. Le premier projet de recherche porte sur la motivation enrichie des arrêts de la Cour de cassation.
Le programme de Théorie générale du droit propose une réflexion transversale pour analyser les grandes mutations du droit privé et s’interroger sur les dynamiques d’évolution à l’œuvre. L’objectif consiste à appréhender les principaux mouvements du droit privé au début du XXIe siècle dans la perspective de saisir certaines des orientations du droit de demain.
M. Sébastien Pellé dirige ces travaux qui seront publiés dans le cadre d’une collection intitulée « Perspectives du droit privé », publiée par les Presses Universitaires de Toulouse et diffusée par Cairn.
M. Sébastien Pellé dirige ces travaux qui seront publiés dans le cadre d’une collection intitulée « Perspectives du droit privé », publiée par les Presses Universitaires de Toulouse et diffusée par Cairn.
LE PREMIER PROJET : RÉFLEXIONS SUR LA MOTIVATION ENRICHIE DES ARRÊTS DE LA COUR DE CASSATION (EN PARTENARIAT AVEC LA PREMIÈRE PRÉSIDENCE DE LA COUR DE CASSATION).
Le premier projet porte sur la motivation enrichie des arrêts de la Cour de cassation qui, au-delà des questions rédactionnelles, participe d’évolutions plus profondes impliquant le fond du droit, l’acte de juger et le raisonnement juridique dans son ensemble.
La recherche se traduira par la publication d’un ouvrage collectif dans la perspective de contribuer à la réflexion générale sur le domaine, les critères et le contenu de la motivation enrichie. En outre, à partir d’une analyse des décisions de la Cour, depuis le 1er octobre 2019, il s'agit de mesurer l’ampleur du phénomène et d’en apprécier la portée dans les principales branches du droit privé.
Le projet est mené en partenariat avec la première présidence de la Cour de cassation.
La recherche se traduira par la publication d’un ouvrage collectif dans la perspective de contribuer à la réflexion générale sur le domaine, les critères et le contenu de la motivation enrichie. En outre, à partir d’une analyse des décisions de la Cour, depuis le 1er octobre 2019, il s'agit de mesurer l’ampleur du phénomène et d’en apprécier la portée dans les principales branches du droit privé.
Le projet est mené en partenariat avec la première présidence de la Cour de cassation.
- Le 19 juin 2023, la Cour de cassation a elle-même organisé des rencontres sur le thème de la motivation enrichie. Le professeur Sébastien Pellé y a été associé.
- Le 6 février 2024, une convention de partenariat plus générale vient d’être conclue entre la première présidence de la Cour de cassation et l’Université Toulouse Capitole. La signature a été l’occasion de proposer un bilan d’étape sur le projet motivation enrichie.
A VENIR
- La publication de l’ouvrage sur la motivation enrichie est annoncée pour l'automne 2024.
- Le 22 novembre 2024 se déroulera une manifestation de restitution de l’ouvrage organisée à la Cour de cassation.
