École de droit de Toulouse

Introduction

Ce livre blanc ne constitue pas le fruit d’un travail de recherche universitaire, et ne prétend pas à l’exhaustivité. Il est le résultat d'un travail de réflexion collective incluant des chercheurs et praticiens issus de diverses régions du monde, reconnus pour leur expertise ou une expérience professionnelle significative dans le domaine du patrimoine culturel. Le comité de pilotage a tout d'abord identifié les thèmes qui, à première vue, lui semblaient constituer les défis de demain pour le droit international du patrimoine culturel ; il a ensuite interrogé des spécialistes aux profils variés afin de recueillir leur expérience, leurs préoccupations et leurs projections pour l’avenir du patrimoine culturel. Le présent Livre blanc espère constituer une source de propositions pour des études ultérieures sur le droit international, et alimenter les discussions qui auront lieu au cours de l'année 2023 à l'occasion de la célébration du 150ème anniversaire de l'Association de droit international (ADI/ILA).

Le thème du patrimoine culturel a été choisi pour faire l’objet des présentes réflexions car la protection de l’héritage du passé constitue l'un des défis majeurs de l'humanité au XXIème siècle. Ce livre blanc couvre deux questions principales : La protection du patrimoine culturel est-elle satisfaisante dans l'état actuel du droit international ? Quel type de réponses juridiques peuvent être apportées aux évolutions à la fois prévisibles et imprévisibles qui affectent le patrimoine culturel ?

Ce Livre blanc propose tout d’abord un bref état des lieux du droit international du patrimoine culturel (Partie I). Il présente les défis que devraient relever la réglementation et la gouvernance du patrimoine culturel dans les décennies à venir (Partie II). Sur la base de cette analyse, la troisième partie suggère des pistes de recherche et orientations pratiques destinées à permettre de relever ces défis (Partie III).

Coordinatrice : Clémentine Bories, Professeur (droit public), Université Toulouse Capitole