École de droit de Toulouse

Vous êtes ici : Accueil > Recherche > Actualités scientifiques > Publications

" Le régime représentatif à l'épreuve de la justice constitutionnelle" Sous la direction de Stéphane Mouton,

26 mai 2016

Cet ouvrage rassemble les contributions d’un colloque où différents juristes ont été invités à réfléchir aux évolutions et/ou transformations que le régime représentatif peut connaître dans son fonctionnement moderne grâce au développement du contrôle de constitutionnalité – par voie d’exception surtout.

Autour de cette articulation inédite entre justice constitutionnelle et régime représentatif, et dans une approche pluridisciplinaire, à la fois positive, théorique et comparée, cette manifestation avait l’ambition de développer une réflexion constitutionnelle renouvelée autour de certaines problématiques fortes du droit constitutionnel contemporain : la nation, le pouvoir et la représentation; le pouvoir constituant, la séparation des pouvoirs et la suprématie de la Constitution; la protection des droits et libertés par les organes juridictionnels face à la loi Expression de la volonté générale mise en oeuvre par les organes gouvernementaux et parlementaires.
Cet ouvrage s’adresse donc à tous les juristes intéressés par ces problématiques constitutionnelles, ainsi qu’à tous les citoyens qui peuvent désormais se saisir d’un mécanisme juridictionnel de contrôle de constitutionnalité pour défendre leurs droits face à des dispositions législatives qu’ils estiment contraires aux droits et libertés que la Constitution garantit.

Contact :

Karène JUSTE
karene.juste@ut-capitole.fr

Informations complémentaires :

Sous la direction de Stéphane Mouton, professeur de droit public et directeur de l’Institut Maurice Hauriou de l’Université Toulouse 1 – Capitole ; codirecteur des journées toulousaines sur la question prioritaire de constitutionnalité «Question sur la Question».

Avec les contributions de Julie Benetti, Grégoire Bigot, Xavier Bioy, François Chénedé, Jean-Marie Denquin, Éric Desmons, Jean-Pierre Dubois, Pierre Egéa, Jacky Hummel, Olivier Jouanjan, Armel Le Divellec, Xavier Magnon, Wanda Mastor, Pasquale Pasquino, François Saint-Bonnet, Michel Troper, Alexandre Viala, Ariane Vidal-Naquet.

Document(s) à télécharger :

• index.jpg (JPG, 7299 Ko)