École de droit de Toulouse

Calquée sur la traditionnelle lèse-majesté comme pour mieux marquer le transfert de souveraineté, la " lèse-nation " cherche à protéger la Révolution et ses nouvelles valeurs. Elle réprime les adversaires tenus pour des " ennemis ". Elle dit aussi ce qu’est la nation. Épousant les craintes successives du régime naissant, elle devient l’une des principales armes pénales des débuts de la Révolution. Alors que l’attention se porte le plus souvent sur les pratiques de la Terreur, Jean-Christophe Gaven nous invite à découvrir une phase fondatrice et peu explorée de l’histoire de la justice politique révolutionnaire. En s’appuyant sur les archives judiciaires et parlementaires des affaires discutées, et parfois jugées, au titre de la lèse-nation, il met en lumière une expérience judiciaire et politique marquée à la fois par les impératifs de protection des nouvelles institutions – assimilée à la défense de la nation – et par les aspirations libérales et légalistes du jeune régime – attachées, elles, à la reconnaissance des droits individuels, y compris ceux des accusés politiques.

Jean-Christophe Gaven est professeur d'histoire du droit et des institutions au CTHDIP.