École de droit de Toulouse

Dans cet ouvrage l'auteur se propose d'examiner l'impact direct ou indirect de la fiscalité sur l'état du patrimoine naturel. La question centrale qui retient son attention se traduit de la manière suivante : la fiscalité concourt-elle de manière efficace à la protection du patrimoine naturel conformément aux objectifs environnementaux de notre temps ? En réponse à cette question, l'auteur a choisi de soutenir la thèse selon laquelle : si la contribution de la fiscalité dans la protection du patrimoine naturel est certaine, l'efficacité de cet instrument demeure cependant limitée du fait d'une mobilisation insuffisante, et ceci, alors même qu'en dépit des obstacles à son déploiement harmonieux, le potentiel de la fiscalité en matière environnementale peut davantage être exploité. 

Pour défendre cette position, il a adopté un plan qui permet d'aborder l'essentiel des questions soulevées par le sujet. Il analyse ainsi la mobilisation progressive de l'outil fiscal au profit de la protection de l'environnement ; les incohérences que présente cet instrument dans sa mise en œuvre ; la pérennité de certains dispositifs fiscaux en dépit de leur caractère néfaste pour le patrimoine naturel ; et pour finir, l'auteur achève son analyse en suggérant quelques pistes pour améliorer la contribution de la fiscalité dans la protection du patrimoine naturel. L'approche adoptée est clairement juridique et fait intervenir aussi bien des éléments théoriques que des considérations pratiques. En ce qui concerne la fiscalité environnementale, l'auteur a pris position pour la conception finaliste qui présente l'avantage d'être en cohérence avec le droit de l'environnement.