École de droit de Toulouse

Le monde de la culture se défie du droit en général, parce qu'il est perçu comme un système susceptible d'étouffer la liberté de création, sans laquelle il n'est ni art, ni culture. Le droit public, en particulier, n'est pas mieux considéré, car il est le droit d'une puissance publique toujours prompte à orienter, contrôler, censurer. Réciproquement, les juristes éprouvent quelque prévention à l'égard de la culture, car ils ne parviennent pas à s'emparer de cet objet non juridique, trop libre, voire réfractaire à toute classification ou enfermement.

Pourtant, en matière culturelle comme ailleurs, la liberté seule ne suffit pas. La culture a besoin de la règle de droit qui peut aussi en être le soutien. Parce qu'il est le droit de l'intérêt général, le droit public est ici en première ligne. Il protège et incite, valorise et régule. L'extension des logiques marchandes, l'internationalisation des échanges, la rareté des fonds publics ou encore le développement des supports numériques, renforcent l'intérêt d'une étude relative aux interactions entre droit public et culture.

L'ouvrage explore en premier lieu la diffusion de la culture dans le droit public. Il démontre que la culture y apparaît conquérante et expansionniste. Le mouvement pourrait être résumé par la formule « toujours et partout » tant cette diffusion est complète. En second lieu, l'étude met en exergue l'intégration de la culture par le droit public ; lequel, sans être bouleversé, s'adapte avec souplesse aux caractéristiques les plus fondamentales de l'objet culturel.

Réalisée sous les auspices du Laboratoire Versailles-Saint-Quentin Institutions Publiques, la présente publication réunit les contributions de dix-neuf auteurs, sous la direction scientifique d'Oliver Guézou et Stéphane Manson.