Faculté de Droit et Science Politique - Toulouse

La quatrième édition de ce livre consacré au droit des sociétés est bien davantage qu’une mise à jour.

Outre qu’elle retrace fidèlement les réformes législatives, notamment la loi n° 2012-387 du 22 mars 2012 (dite loi Warsmann) relative à la simplification du droit et à l’allégement des démarches administratives, entrée en vigueur le 24 mars 2012, l’évolution jurisprudentielle et les controverses doctrinales, de nombreux passages font l’objet d’une nouvelle rédaction. Elle répond à un souci constant de présenter avec clarté une matière réputée technique et mouvante, mais également de la rendre attrayante grâce à des exemples pratiques.

Ce manuel traite des questions relatives aux sociétés civiles et commerciales, aux groupements d’intérêt économique et aux groupes de sociétés. Il détaille les modalités pratiques de la création, du fonctionnement et des mutations des entreprises sociétares.
Après une partie préliminaire qui conduit le lecteur à « faire connaissance » avec le droit des sociétés, sont présentées, d’une part, « les règles communes à toutes les sociétés », d’autre part, « les règles spécifiques à chacune des sociétés ».

L’ouvrage s’adresse prioritairement aux étudiants des facultés de droit (filière générale et filières spécialisées, notamment des « juristes d’entreprise »). Il intéressera également un public plus large : les étudiants en AES, en sciences économiques et en gestion, les élèves des IUT, des écoles de commerce et de gestion, ainsi que les praticiens du droit.

Auteur :
Deen Gibirila, Professeur de Droit commercial et Droit civil à l'Université Toulouse 1 Capitole.