École de droit de Toulouse

Présentation

Dans de nombreux ouvrages, Robert-Joseph Pothier, le célèbre jusnaturaliste, fait référence à un concept aujourd’hui beaucoup moins célèbre : celui du « for de la conscience ». Pour s’en rendre compte, il suffit de revisiter le titre complet d’importants traités comme son Traité du contrat de vente selon les règles tant du for de la conscience que du for extérieur (1762). Ils illustrent le poids du concept de « for de la conscience » dans la doctrine française d’ancien régime. Partant de ce constat, cette conférence invite à une redécouverte d’une littérature, à cheval entre jus commune et jusnaturalisme moderne, qui a élaboré les règles du for de la conscience avec un sens du détail et de l’exhaustivité comme aucune avant elle : celle des théologiens-juristes espagnols des 16^e et 17^e siècles. Dans des traités De iustitia et iure, De restitutione, De legibus ou encore De contractibus, ils ont développé une architecture normative de la vie en société sous l’angle du « for de la conscience ». Ces auteurs furent loin de se baser exclusivement sur un référentiel religieux pour penser la normativité d’application devant ce for intérieur. Au contraire, ils ont recyclé, de manière très intense, la tradition du droit romain, au point de développer une forme théologique de recyclage et adaptation aux temps modernes des pandectes de Justinien. Ainsi nous trouvons nous face à l’émergence d’un véritable usus theologicus pandectarum.
 

Biographie

Wim Decock est titulaire de la chaire de droit romain et d'histoire du droit à l'Université de Louvain (UC Louvain) à Louvain-la-Neuve. Il enseigne également l'histoire du droit à temps partiel à l'Université de Liège. Avant de rejoindre l'UCLouvain, Decock était professeur-chercheur à l'Université flamande de Louvain (KU Leuven) à Louvain. De 2012 à 2014, il a dirigé un groupe de recherche junior à l'Institut Max-Planck d'histoire juridique européenne à Francfort. Decock a obtenu son doctorat en droit en 2011 des universités de Roma Tre et KU Leuven avec une thèse sur les origines théologiques du droit des contrats qui a remporté plusieurs prix, dont le HM-Leibnitz-Prize 2014 de la Fondation allemande pour la recherche (DFG) et le Michael Novak Award 2017. En 2020, il a reçu le prix VWS de l'Académie royale flamande pour son livre le plus récent sur les premiers fondements modernes de l'économie de la méritocratie. W. Decock est titulaire d'un master en lettres classiques (KU Leuven, summa cum laude) et en droit (Ghent Univ, summa cum laude). En 2021, il est élu membre associé de l'Académie royale des sciences d'outre-mer à Bruxelles.