Faculté de Droit et Science Politique - Toulouse

Programme de la journée

Ouverture du colloque

9h - Allocutions d'ouverture :
Matthieu Poumarède, Doyen de la Faculté de Droit et de Science Politique
Vincent Dussart, Co-Directeur de l'Institut Maurice Hauriou
9h20 - Présentation, Margaux Frayssinet, Doctorante en droit public à l'Université Toulouse Capitole

- Propos introductifs : dimensions scientifiques, philosophiques et juridiques de l'insécurité environnementale
Eric Naim-Gesbert, Professeur de droit public à l'Université Toulouse Capitole

Ière partie : L'insécurité environnementale, source de droit (9h40-12h)

Présidence de séance : Carole Hermon, Professeure de droit public à l'Université Toulouse Capitole

- L'éthique environnementale, cause ou remède de l'insécurité environnementale ?
Catherine Larrère, Professeure émérite de philosophie à l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne

10h30-10h50 : débats

Présidence de séance : Eric Naim-Gesbert, Professeur de droit public à l'Université Toulouse Capitole

- Les grands principes du droit de l'environnement de l'Union européenne, une appréhension constructive de l'insécurité environnementale
Rémi Radiguet, Maître de conférences en droit public à l'Université de Perpignan Via Domitia
- Le principe de non-régression à l'aune de l'insécurité environnementale
Michel Prieur, Professeur émérite de droit public à l'Université de Limoges

11h30 : débats puis pause méridienne

IIème partie : Le droit, source d'insécurité environnementale ?

Présidence de séance : Maxime Boul, Maître de conférences en droit public à l'Université Toulouse Capitole

- La norme, source d'insécurité environnementale ?
Laurent Fonbaustier, Professeur de droit public à l'Université Paris-Saclay
- Les droits fondamentaux au cœur du sentiment d'insécurité
Emilie Gaillard, Maître de conférences HDR en droit privé à Science Po Rennes

14h10-14h30 : débats

Présidence de séance : Maxime Boul, Maître de conférences en droit public à l'Université Toulouse Capitole

- Existe-t-il un droit à un environnement sûr ?
Loïc Peyen, Maître de conférences en droit public à l'Université Toulouse Capitole
- La caractérisation de l'infraction environnementale, facteur d'insécurité
Guillaume Beaussonie, Professeur de droit privé à l'Université Toulouse Capitole

15h10 : débats et pause

Table ronde conclusive : Les leviers de l'insécurité environnementale

- La fiscalité écologique : vertus et enjeux face à l'insécurité environnementale
Fabrice Bin, Maître de conférences en droit public à l'Université Toulouse Capitole
- L'ordre public écologique, la réponse à l'insécurité environnementale ?
Xavier Idziak, Docteur en droit public à l'Université du Littoral Côte d'Opale
Pierre Lequet, Maître de conférences en droit privé à l'Université Polytechnique Hauts-de-France
Marine Verel, Doctorante en droit public à l'Université Toulouse Capitole