École de droit de Toulouse

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"Les rythmes de production du droit", journée d'études de l'Institut de Droit Privé

22 octobre 2015
De 9 heures à 17 heures 30

Manufacture des Tabacs
Amphithéâtre colloque Guy Isaac - MI V

Inflation législative, fréquence des revirements de jurisprudence, accélération de la production normative tous azimuts… La pérennité de la norme a visiblement perdu de son importance ; et avec elle une certaine conception de la sécurité juridique.

L’évolution permanente des faits, des mœurs, des données scientifiques oblige le droit à un renouvellement qui interroge sur sa fonction même.

Plus que jamais, l’hésitation est permise entre l’être et le devoir être, entre un « droit suiveur » et un « droit modèle ».

Contact :

Cécile PETIT
cecile.petit@ut-capitole

Informations complémentaires :

Journée d'études ouverte à tous
Entrée gratuite
Inscription sur ADUM et émargement obligatoires pour les doctorants

Document(s) à télécharger :

• PROGRAMME LES RYTHMES DE PRODUCTION DU DROIT .pdf (PDF, 1757262 Ko)
• AFFICHE LES RYTHMES DE PRODUCTION DU DROIT.pdf (PDF, 1750391 Ko)