École de droit de Toulouse

Les principes de l'espace de liberté, sécurité et justice

De retour à Toulouse où ils avaient connu leur première édition, les 7èmes ateliers doctoraux du GDR-CNRS RUEDELSJ consacreront leurs réflexions aux "principes de l'Espace de liberté, sécurité et justice" de l'Union européenne.
Après avoir exploré diverses données institutionnelles de cet espace, allant de sa dimension externe à la place du juge en passant par sa géométrie, il apparaît à la fois instructif et fédérateur de se pencher sur l'existence et les fonctions de tels principes.
Fédérateur car tous, et en particulier les doctorants, se reconnaîtront dans l'intérêt d'un tel travail : privatistes comme publicistes, internationalistes comme européanistes ou internistes, se doivent de maîtriser l'usage de tels principes, dont la portée matérielle comme institutionnelle ou politique n'échappe à personne.
Du principe de subsidiarité à celui de la confiance mutuelle, sans oublier celui de solidarité ou d'universalité, le recensement de tels principes n'a jamais été véritablement entrepris.
Effectuer ce travail scientifique de manière collective permettra ensuite de mettre en perspective la fonction de tels principes dans l'Union, en ce qu'ils sont communs à l'Union ou propres à cet espace, comme la Cour de justice s'y est livrée dans son avis 2/ concluant négativement à l'adhésion à la CEDH.
Telle sera l'ambition des participants aux ateliers de Toulouse, universitaires et doctorants.

Les travaux des jeunes chercheurs vont être publiés dans un des prochains numéros de la RTDE (Revue trimestrielle de Droit européen).