École de droit de Toulouse

La multiplication et la diversification des juridictions internationales (interétatiques, régionales, de protection des droits de l’homme ou à vocation pénale) ont profondément transformé les modalités de production et d’effectivité du droit international. Dans ce contexte, les greffes occupent une place centrale, mais encore insuffisamment analysée, à l’intersection du procédural, de l’institutionnel et du normatif.

Ce colloque se propose d’examiner le rôle du greffe (dont son greffier) ainsi que son incidence sur la fonction judiciaire de sa juridiction, dont il est un organe administratif : de la saisine à l’exécution des décisions, en passant par la gestion du temps du procès, la continuité institutionnelle et la circulation des pratiques entre juridictions.