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"Les adages en droit public", colloque de l'IMH

11 octobre 2013

Cour administrative d'appel de Paris
Hôtel de Beauvais 68 rue François Miron 75004 PARIS

Si le thème des adages a déjà fait l'objet d'analyses savantes en droit privé, il n’a pas ou peu été étudié en droit public, alors qu'il nous paraît tout aussi important dans cette matière. Les adages inspirent en effet de nombreuses règles de droit et décisions de justice.

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Cette journée d’études est organisée autour de deux axes : «les adages et les sources du droit public » et « les adages et les frontières du droit public ».

L'étude des adages permet, d'une part, de s’interroger sur les sources du droit public, qui se sont diversifiées. Les adages ont-ils en effet encore un sens ou un rôle à jouer dans un contexte de profusion des règles, qui tendent à être le plus souvent écrites, précises et spécialisées ?

Elle permet, d’autre part, d'interroger le droit public, en particulier, les relations qu'il entretient avec les autres branches du droit (droit privé notamment) : alors que leur portée est par définition très générale, existe-t-il des adages qui seraient spécifiques au droit public ou, au contraire, qui en seraient exclus ?

Télécharger le programme


Colloque organisé par

Hélène Hoepffner
Professeur à Sciences Po Toulouse (institut Maurice Hauriou)

Laetitia Janicot
Professeur à l’université de Cergy-Pontoise (LEJEP)

Agnès Roblot-Troizier
Professeur à l’école de droit de la Sorbonne, université Paris 1 Panthéon-Sorbonne
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