École de droit de Toulouse

Le thème de l’accès à la justice en matière d’environnement est régulièrement au cœur de l’actualité, du moins à chaque fois qu’un projet d’infrastructure ou une décision adoptée dans le domaine de l’environnement fait l’objet d’un recours. Certains grands procès font l’objet de l’attention des médias tels que les procédures pénales en matière de marées noires (Erika) ou de destruction d’espèces protégées (ours Cannelle), tout comme les multiples recours dont font l’objet des projets tels que ceux de l’aéroport de Notre Dame des Landes ou du barrage de Sivens. Au delà, il existe, dans le quotidien des tribunaux, un contentieux de l’environnement devant les juges judiciaires, administratifs et constitutionnels.

Dans le cadre de la conférence environnementale et des états généraux de la modernisation du droit de l’environnement, le ministère de l’écologie a mis en place un groupe de travail consacré au contentieux de l’environnement. Ce colloque a vocation à alimenter cette réflexion.