École de droit de Toulouse

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L'apparition historique du justiciable, Journée d'étude organisée par le CTHDIP

20 janvier 2017
14h30

Arsenal
Bibliothèque Germain Sicard - AR 206

DIKE - Groupe de recherche et séminaires doctoraux sur les cultures juridiques en Europe - Cycle 2014-2017 : Histoire des justices en Europe - Année 2016-2017 : Le justiciable, de la reconnaissance juridique à la stratégie judiciaire - Journée d'étude 1

Cycle 2016-2017
"Le justiciable, de la reconnaissance juridique à la stratégie judiciaire"

Cette première journée du cycle consacré au justiciable envisage la question de l'émergence de cette figure, dans l'histoire des justices. Il s'agira de s'interroger sur le passage de la notion d'administré à celle de justiciable. Plusieurs approches seront possibles tant en ce qui concerne la justice judiciaire marquée en France par la loi des 16-24 août 1790, que la justice administrative marquée, quant à elle, pendant longtemps par le principe de l'administrateur-juge. Ces questions impliqueront une réflexion sur la séparation des pouvoirs, sur l'indépendance des juges ou encore sur les droits du justiciable. Elles pourront être déclinées d'un point de vue historique, comparatiste et actuel avec plusieurs interventions éclairant la question notamment sous l'angle français, italien ou encore canadien.

Intervenants

• Claire Faure (Université Toulouse Capitole) : Le justiciable toulousain sous l'Ancien Régime

• Donald Fyson (Université Laval au Québec) : Les justiciables entre deux ordres juridiques : de la Nouvelle-France au Québec (XVIIIe-XIXe siècles)

• Annamaria Monti (Université Bocconi à Milan) : Les "justiciables" dans le duché de Milan sous l'Ancien Régime

Inscriptions


 
 

Informations complémentaires :

Les séminaires DIKE consistent en une recherche pluriannuelle et pluridisciplinaire sur les fondements, les contours et les contenus des cultures juridiques et judiciaires européennes, contemporaines et modernes. Opérationnels depuis novembre 2014, ces séminaires s'adressent à un public de chercheurs (enseignants-chercheurs, doctorants) et de professionnels (avocats, magistrats, etc.) et déclinent un programme triennal dans une perspective diachronique et comparatiste. L'année 2015 a été consacrée à la question des fondements et représentations des justices en Europe, hier et aujourd'hui. L'année 2016 s'est articulée autour de l'ambition du projet Louvel de transformation de la Cour de cassation : "Devenir une Cour suprême ". L'année 2017, dernière année de ce premier triptyque, permettra de s'interroger sur les figures du Justiciable .