École de droit de Toulouse

À l’invitation de l’Université de Toulouse, le professeur Marcilio Franca (Brésil) prononcera une conférence intitulée « Due Diligence et Patrimoine culturel ». Arbitre auprès de l’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (Genève), de la Cour d’Arbitrage pour l’Art (Rotterdam) et du Centro Latinoamericano de Arbitraje y Mediación (Asunción), il est professeur de droit de l’art au Centre des Sciences Juridiques de l’Universidade Federal da Paraíba (UFPB), et Procureur au Ministère public de comptes de l’État de Paraíba, où il dirige la Force-Tâche du Patrimoine Culturel (FTPC) et coordonne la Plateforme Pedro Américo. Il est également membre permanent du groupe de travail de l’UNIDROIT sur les objets culturels orphelins et rapporteur brésilien pour le droit de l’art auprès de l’Académie internationale de droit comparé. Professeur invité aux universités de Turin, Pise et Gand, il a été Calouste Gulbenkian Fellow à l’Institut universitaire européen (EUI, Florence).

Pourquoi et comment protéger le patrimoine culturel face aux menaces contemporaines — spéculation, conflits armés, blanchiment d’argent et trafic illicite ? S’appuyant sur une réflexion qui embrasse tant les sources historiques que les principaux instruments internationaux, le professeur Marcilio Franca mettra en lumière le rôle central de la due diligence et de la recherche de provenance dans la protection du patrimoine culturel.

Conçue comme une procédure rigoureuse d’enquête et de vérification — portant sur la provenance, l’authenticité, la titularité et les risques juridiques —, la due diligence s’impose aujourd’hui comme un instrument essentiel de prévention de la criminalité culturelle. Elle contribue à sécuriser les transactions, tout en assurant un équilibre délicat entre droits de propriété, souveraineté des États et droits culturels des peuples.