École de droit de Toulouse

En 2021, le programme de formation doctorale Dikè, porté par le CTHDIP, décline en deux temps le thème du métissage des droits en Afrique subsaharienne francophone.

Parce que l’Afrique constitue un champ d’investigation privilégié, susceptible de nourrir une réflexion fondamentale sur le droit, ce séminaire invite les doctorants à relever le défi de l’altérité et, ce faisant, à mettre en perspective notre propre modèle juridique. Car, pour peu que l’on cultive les vertus du regard éloigné, l’Autre devient une clef de compréhension de soi. La démarche, servie par les regards croisés, doit ouvrir le champ des possibles : en brisant les frontières disciplinaires et en confrontant les approches scientifiques, on se donne en effet les moyens de rompre avec une approche très ethnocentrée de la juridicité et, peut-être, de réinventer notre manière de penser le droit.

Dans le contexte africain, il s’agit également de montrer combien il est difficile de rendre compte de la pluralité dans des États unitaires, écartelés entre « tradition » et « modernité » et condamnés à vivre entre deux mondes. C’est précisément ce qui mobilise les chercheurs qui s’intéressent à l’Afrique, toutes disciplines confondues, depuis des décennies. Le thème du transfert de droit, de la coexistence des ordres juridiques (formel et informel) de l’inter-normativité en Afrique Subsaharienne francophone n’est donc pas nouveau. Il a même nourri une abondante littérature scientifique depuis 1960, à laquelle le CTHDIP a d’ailleurs beaucoup contribué, grâce au partenariat éditorial qui existe depuis une vingtaine d’années avec l’Université  Cheikh Anta Diop de Dakar pour la revue Droit sénégalais (devenue en 2014 la Revue sénégalaise de droit et de science politique), avec l’Université d’Abomey-Calavi  pour la revue Droit béninois, et avec l’Université des sciences juridiques et politiques de Bamako pour la Revue malienne des sciences juridiques, politiques et économiques*.

La journée d’études organisée le 13 janvier 2021 s’est inscrite dans le prolongement de cette réflexion sur les formes de la juridicité en Afrique, parce que les problématiques restent complexes et les questionnements nombreux. En mobilisant plusieurs disciplines, les participants étaient invités à croiser leurs regards sur le droit privé africain (Coutumes et droit écrit : le dialogue impossible ?) en interrogeant la place des coutumes – plus largement de la régulation informelle – et du droit écrit dans des ordres juridiques pluralistes, ainsi que leur mise en oeuvre dans la
gestion des conflits, hier et aujourd'hui.

Parce que « la pluralité des mondes, c’est aussi la diversité des possibles »**, convoquer l’histoire, l’anthropologie, et le droit positif pour nourrir cette réflexion sur les modèles juridiques africains, c’était demeurer fidèle à la pensée de Guy-Adjété Kouassigan et, d’une certaine façon, préparer l’hommage que nous souhaitions lui rendre. Quarante ans après la mort de ce grand juriste togolais, le second volet du programme Dikè va donc réunir, autour de son épouse, quelques historiens du droit pour évoquer l’homme et son œuvre. Une œuvre puissante, qui incarne le dialogue des cultures et des disciplines, et où l’on retrouve, dans un style limpide, ciselé, et redoutablement efficace, les trois passions qui ont guidé ses choix et nourri sa réflexion : l’Homme, l’Afrique et le Droit.


*Ces revues, publiées par les Presses de l’Université Toulouse 1 Capitole, doivent beaucoup à deux grands spécialistes de l’Afrique, membres du CTHDIP : le professeur André Cabanis et le professeur Olivier Devaux.

**G.-A. Kouassigan, Afrique : Révolution ou diversité des possibles, Paris, L’Harmattan, 1985, p. 10.


Le séminaire se tiendra en mode hybride.
Il est donc possible d’assister aux débats en présentiel, dans la limite des places disponibles (port du masque obligatoire). Pour s’inscrire, contacter Nathalie Salaün à l’adresse suivante : nathalie.salaun@ut-capitole.fr
Le lien zoom pour participer à distance peut être obtenu sur inscription également, auprès de Madame Salaün à la même adresse.




Bibliographie

L’homme et la terre. Droits fonciers coutumiers et droit de propriété en Afrique occidentale, Paris, ORSTOM, 1966, Collection « L’homme d’outre-mer » (version publiée de la thèse de G.- A. Kouassigan soutenue en 1962)

 














Quelle est ma loi ? Tradition et modernisme dans le droit privé de la famille en Afrique noire francophone, Paris, Pedone, 1974, Collection du Centre de recherche, d’étude et

de documentation sur les institutions et les législations africaines (15% des pages seulement consultables sur Gallica)

Afrique : révolution ou diversité des possibles, Paris, L’Harmattan, 1985, Collection « Points de vue » (ouvrage posthume)     













La journée d'étude peut être consultée en intégralité ci-dessous ou sur le site Canal-U à : https://www.canal-u.tv/114189