École de droit de Toulouse

Sommaire

Introduction : le bien culturel, "chose dans le temps'

Partie I. L'invention du bien culturel : les entre-temps du droit

Chapitre 1. Faire entrer le passé dans le présent
I. Quand vient l'histoire pour le droit ?
II. L'enrôlement des sciences sociales par le droit : de l'histoire-mémoire nationale aux mémoires multiples
III. Le prétoire comme lieu de révélation de la notion d'intérêt d'histoire ou d'art

Chapitre 2. Faire entrer le présent dans le passé
I. Instituer le présent en patrimoine : le cas des archives
II. Investir le patrimoine au présent : le PCI, objet frontière

Partie II. La propriété du bien culturel : quand le droit se joue du temps

Chapitre 1. Le recours aux techniques juridiques d'atemporalité
I. L'invention d'une généalogie : l'enchaînement du domaine public aux domaines de la couronne
II. Les méthodes de rétroaction du droit, retour vers le passé avec les outils du temps présent : l'exemple des archives.

Chapitre 2. De la propriété/gestion à la propriété/conservation
I. Le domaine culturel augmenté
II. La persistance de la propriété-gestion

Chapitre 3. Le patrimoine d'autrui : où le récit se frotte à l'histoire coloniale
I. L'engagement de la question de la restitution à propos des restes humains
II. La restitution des biens culturels du patrimoine d'autrui
III. Les alternatives : la voie du patrimoine partagé

Partie III. La responsabilité du bien culturel : projections dans le futur

Chapitre 1. Les actes qui engagent
I. Le pouvoir d'engager le futur
II. L'acte de patrimonialisation juridique, obligation de faible intensité

Chapitre 2. Le versant de la charge : qui répond de quoi ?
I. Les contours incertains des régimes de responsabilité patrimoniale
II. Les voies d'un réaménagement des responsabilités patrimoniales ?
Éléments de conclusion"