École de droit de Toulouse

THÉMATIQUE

L’essor des crypto-actifs conduit en effet à interroger les formes contemporaines de la richesse et la manière dont ces actifs numériques trouvent leur place au sein d’un patrimoine. Leur détention, leur valorisation, leur gestion ou encore leur transmission soulèvent des questions nouvelles, qui appellent à croiser les approches juridiques, fiscales et patrimoniales.

La conférence proposera ainsi des regards croisés sur ces nouvelles formes de richesse, afin d’éclairer les problématiques qu’elles soulèvent pour les particuliers comme pour les professionnels : qualification et appréhension juridique des crypto-actifs, prise en compte dans les stratégies patrimoniales et conséquences fiscales attachées à leur détention et à leur circulation.

Plus largement, les échanges permettront de mettre en perspective les transformations induites par la numérisation des actifs et les adaptations qu’elles appellent dans l’analyse et l’accompagnement des patrimoines.
 

INFORMATION COMPLÉMENTAIRE

Porté par Arnaud de Bissy, ce GMR développe ses travaux autour des transformations contemporaines de la richesse et de leur appréhension par le droit fiscal. Cette conférence, coordonnée par Charles-Henri Hardy, maître de conférences en droit privé et sciences criminelles à l’Université Toulouse Capitole, proposera des regards croisés, universitaires et professionnels, sur ces nouveaux enjeux.