École de droit de Toulouse

Les débats entourant les processus constituants sont, d’une manière générale, loin de dissiper ces mystères ou d’offrir les outils pour le faire. Il n’est d’ailleurs pas exclu qu’elles y ajoutent même par les références omniprésentes à des catégories et notions juridiques aussi abstraites que largement indéterminées (pouvoir constituant originaire/dérivé, Constitution souple/rigide, régimes politiques, etc.).

La présente conférence, qui ouvre une série d’évènements dédiés à la réflexion sur les Droits africains et à la diffusion de ces derniers, labélisés « Au Rendez-vous des Droits Africains », se veut une contribution à la connaissance concrète des processus constituants à partir des cas de Madagascar avec la Constitution de 2010 et de la République Centrafricaine avec la Constitution de 2016. Les deux contributeurs, qui ont participé à l’élaboration des Constitutions précitées, livreront leurs expériences et les observations auxquelles ils sont parvenus, voire les questionnements suscités par les pratiques restituées. Plus précisément, ils rendront d’abord compte des éléments essentiels des processus constituants considérés, à savoir, notamment, le contexte général, le fondement du processus, les différentes phases, les acteurs, le mode de rédaction, les modalités d’arbitrage, etc. Ils se livreront ensuite aux appréciations juridiques qui leur paraitront utiles.

 

Cette conférence sera suivie d’une 2e, qui se tiendra à l’Université Toulouse Capitole, consacrée à « l’incidence des modes de fabrique sur l’application des constitutions ».