École de droit de Toulouse

RÉSUME DE L’OUVRAGE

La Cour constitutionnelle fédérale allemande est l’une des institutions centrales de la République fédérale allemande, jouissant d’une puissante autorité politique et morale. Pour le comprendre, une plongée dans les quinze premières années de reconstruction de l’après Seconde Guerre mondiale est indispensable. En effet, seule l’expérience directe de la dictature nationale-socialiste permet de saisir pleinement le dessein de la Loi fondamentale de 1949 : un dessein tendant à renouer avec la légitimité démocratique, tout en renouvelant l’ancienne culture juridique de l’État de droit libéral.

C’est cette histoire que retrace l’ouvrage, à la faveur d’une enquête juridique, politique, institutionnelle et intellectuelle. Trois perspectives sont proposées à cet effet : les « prémices » correspondent à l’immédiat après-guerre (1945-1951), avant même l’institution du Bundesverfassungsgericht ; suivent deux angles d’approche distincts des dix premières années de la Cour (1951-1961) : l’un s’attarde sur son « affirmation » institutionnelle ; l’autre propose une analyse de ses « assises » jurisprudentielles, spécialement à partir du rayonnement des droits fondamentaux sur toutes les branches du droit.

L’ouvrage offre ainsi une nouvelle perspective de l’histoire juridique, politique et doctrinale de la République fédérale allemande ; il invite en outre à prolonger la réflexion sur la justice constitutionnelle, sur sa modélisation, comme sur ses missions au sein des démocraties libérales contemporaines.