École de droit de Toulouse

Mode d’expression culturelle d’une identité, l’art autochtone relève à la fois d’un patrimoine ancestral et de créations contemporaines. Les supports et techniques utilisés par l’art autochtone sont multiples : musique, danse, broderie, artisanat, arts visuels, etc. La mise en lumière de l’art autochtone et son succès aujourd’hui, tant dans les musées que sur le marché de l’art, conduisent à repenser l’écriture de l’histoire et de l’histoire de l’art, invitent à rénover la muséologie, à faire participer les populations à la diffusion et à la présentation de leur patrimoine. Le droit international, au sein duquel les intérêts des peuples autochtones sont considérés de manière croissante, s’est-il adapté à cette tendance de fond de nos sociétés ? Permet-il de protéger adéquatement l’art autochtone face aux menaces de perte d’identité et d’appropriation culturelle ? Prend-il la mesure des enjeux de sa valorisation économique, ainsi que des objectifs du développement durable ?
Les règles internationales couvrent imparfaitement la question de la protection de l’art et de l’artiste autochtones. La définition des contours de l’art autochtone n’est pas évidente pour le droit ; au-delà des difficultés de délimitation du groupe, elle dépend largement de l’appréciation que l’artiste porte sur son identité et son œuvre. Les règles applicables devraient permettre de préserver à la fois les œuvres d’art autochtone, les droits des artistes et l’intégrité des patrimoines autochtones.

Cette demi-journée permettra de mettre en lumière certains défis contemporains que l’art autochtone pose au droit international, par exemple l’absence de reconnaissance suffisante et de locus standi pour les communautés autochtones, les difficultés de mise en œuvre des décisions de justice étrangères, etc. ; elle devrait contribuer à apporter des pistes de réflexion et des solutions, notamment au travers de contributions sur les thématiques suivantes :