Rythme d’alternance : 1 semaine de cours, deux semaines en entreprise.
Un stage d’une durée de 420 heures sera nécessaire pour les apprenants sans contrat d’alternance.
SEMESTRE 5 – 180h CM + 39h TD
UE 1 : Notions fondamentales - Droit des contrats – 15h CM- Droit des biens– 12h CM
- Droit des personnes et de la famille – 18h CM
UE 2 : Droit immobilier - Vente d'immeuble – 33h CM + 15h TD- Urbanisme – 15h CM
- Publicité foncière – 9h CM - Droit rural – 12h CMUE 3 : Famille et patrimoine
- Droit des régimes matrimoniaux - 33h CM + 12h TD
- Droit des successions et des libéralités – 33h CM + 12h TD
SEMESTRE 6 – 20 crédits - 135h CM + 35h TDUE 4 : Droit des affaires et du crédit - Droit des sociétés – 21h CM
- Biens de l'entreprise et transmission - 21h CM- Droit des sûretés – 6h CMUE 5 : Droit Professionnel Notarial- Déontologie – 12h CM- Le notaire et le droit international privé – 12h CM- Anglais juridique – 15h CMUE 6 : Fiscalité- Fiscalité des personnes physiques et des personnes morales - 12h CM- Fiscalité des actes – 12h CM- Droits de mutation à titre gratuit et à titre onéreux – 24h CMUE 7 : Projet Tutoré / PPA – 35h TDUE 8 : Pratique professionnelle (stage/alternance)
Lorsque la formation est suivie dans le cadre d'un contrat d’alternance, l'UE7 donne lieu à la rédaction et à la soutenance d'un projet professionnel appliqué (PPA) et l'UE8 à une note en entreprise.
Si la formation n'est pas suivie dans le cadre d'un contrat d'alternance (Apprentissage ou Professionnalisation), un stage d'une durée de 3 mois donne lieu à la rédaction et à la soutenance d'un projet tutoré réalisé pendant le stage (UE7) et à une note en entreprise (UE8).
Méthodes et moyens pédagogiques :
Pour une formation en présentiel, au-delà de l’approche classique du cours magistral articulé avec ses travaux dirigés, l’alternant peut se voir proposer des mises en situations, des études de cas pratiques, constituant autant d’opportunités d’apprentissage. Ces enseignements sont dispensés dans des salles de cours dédiées et équipées, amphithéâtres, laboratoires de langues ; l’apprenant a également un accès libre aux diverses ressources universitaires : salles informatiques ou service commun de la documentation.
Equipe pédagogique :
Professeur des universités : Nadège JULLIAN, Jean-Gabriel SORBARA.
Maîtres de conférences : Marylin BRUGGEMAN, Anne-Laure FABAS-SERLOOTEN, Quentin GUIGUET-SCHIELLE, Anne MARMISSE d'ABBADIE d'ARRAST, Sarah TORRICELLI-CHRIFI, Emmanuel TRICOIRE
Professeur certifié : Christine SOGNO
Professionnels et intervenants extérieurs : Maître Jean-Baptiste ALBOUY, Maître David d'AMELIO, Maître Brigitte ARDIL, Maître Wilfried BABY, Maître Bruno BERTRAND, Bernard BOSI, Maître François CATHALA, Marie-Géraldine DAVASSE, Marie-Pierre QUEREL.