Organisation générale des études
L'action de formation en 1ère année de master se déroule sur un période de 12 mois et comporte un total de 456h d'enseignement.
SEMESTRE 1 – 189h CM + 39h TD
COMPETENCES DISCIPLINAIRES :
UE 1 :
Droit du financement des entreprises – 33h CM + 13h30 TD
Une matière renforcée au choix (33h CM + 13h30 TD) parmi :
- Garanties de paiement
- Imposition du chiffre d’affaires et des bénéfices
La matière non choisie en renforcée (33h CM) :
- Garanties de paiement
- Imposition du chiffre d’affaires et des bénéfices
UE 2 : 2 options au choix parmi 8 :
Droit du commerce international – 18h CM + 3h TD
Groupements à statut spécial – 30h CM
Principes de gouvernance – 30h CM
Droit bancaire et financier – 30h CM
Comptabilité financière - 30h CM
Droit des restructurations des entreprises – 30h CM
Droit rural – 30h CM
Droit des assurances – 30h CM
COMPETENCES DE SPECIALITE :
UE 3 : Propriété intellectuelle - 30h CM
COMPETENCES TRANSVERSALES :
UE4 : Langue vivante – 12h TD (au choix) : Anglais, Allemand, Italien ou Espagnol
SEMESTRE 2 – 189h CM + 39hTD
COMPETENCES DISCIPLINAIRES :
UE 5 :
Droit des entreprises en difficulté – 33h CM + 13h30 TD
Une matière renforcée au choix (33h CM + 13h30 TD) parmi :
- Contrats spéciaux des affaires 1 (vente et distribution)
- Fiscalité des sociétés et des groupes
La matière non choisie en renforcée (33h CM) :
- Contrats spéciaux des affaires 1 (vente et distribution)
- Fiscalité des sociétés et des groupes
UE 6 : 2 options au choix parmi 6 :
Droit pénal des affaires – 30h CM
Droit aérien et spatial – 18h CM + 3h TD
Droit international et européen des transports – 30h CM
Contrats spéciaux des affaires 2 (prestation de services, mise à disposition, représentation…) – 18h CM + 3h TD
Droit européen de la concurrence – 30h CM
Procédures civiles d’exécution – 30h CM
COMPETENCES TRANSVERSALES :UE 7 : Langue vivante – 12h TD (au choix) : Anglais, Allemand, Italien ou Espagnol
SEMESTRES 3 ET 4 :
Les enseignements du semestre 3 (UE 1 et UE 2) se déroulent à UT1 de septembre à décembre.
Ceux du semestre 4 (UE 3 à UE 7) sont suivis à l’université Carlos 3 de Madrid en Espagne à partir de janvier et correspondent au
Master en Propriété intellectuelle délivré en Espagne (Master Oficial en Propiedad intelectual).
Le stage ou mémoire validant l’UE8 est suivi dans son université d’origine par l’étudiant.
L'action de formation en 2ème année de master programme franco-espagnol se déroule sur une période de 12 mois et comporte un total de 440h d’enseignement.
SEMESTRE 3 - 219h CM + 18h TD
UE 1 : Enseignements fondamentaux – 169h CM + 18h TD Aspects économiques et grands principes de la propriété intellectuelle - 24h CM
Créations industrielles : brevets, logiciels, dessins et modèles – 27h CM
Cour en ligne : Droit de la propriété littéraire et artistique – 35h CM
Cours en ligne : Droit de la propriété industrielle – 35h CM
Propriété littéraire et artistique – 24h CM
Signes distinctifs – 24h CM
Tutorat – 18h TD
UE 2 : Droit européen et international - 50h Actualité internationale du droit d’auteur – 8h
Approfondissements – 12h
Anglais spécialisé – 30h
SEMESTRE 4 – 203h CM
UE 3 : Sistemas de protección I – 42h CM
UE 4 : Sistemas de protección II – 42h CM
UE 5 : Mercado editorial y musical – 42h CM
UE 6 : Mercado audiovisual, de las artes escénicas y plásticas – 42h CM
UE 7 : Informes, litigios y procesos – 21h CM
UE 8 : 20h CM
- Au choix : *
Voie professionnelle : stage (4 mois minimum).
*
Voie recherche : rédaction d’un mémoire de recherche.
- Méthodologie (voie professionnelle et voie recherche)
- Projet tutoré - 9h CM
- Préparation aux concours (facultatif) - 5h CM
Méthodes et moyens pédagogiques :Pour une formation en présentiel, l'enseignement est adapté au nombre d'étudiants admis en Master. A côté des enseignements théoriques dispensés par les enseignants, l'intervention de professionnels permet une approche pratique et concrète des thématiques étudiées. L’étudiant a également un accès libre aux diverses ressources universitaires : salles informatiques, laboratoires de langues ou service commun de la documentation.
Equipe pédagogique :• Professeurs des universités : Castets-Renard Céline ; Decaudin Jean-Marc ; Galan Pierre ; Jazottes Gérard.
Maîtres de conférences : Grynfogel Catherine ; Le Gallou Cécile ; Louvet Marie-Violaine ; Mendoza-Caminade Alexandra ; Poujade Helene ; Tricoire Emmanuel.
• Intervenants professionnels : Astic Valérie ; Bardou Jacques ; Bessiere Philippe ; Blum Heike ; Charruyer France ; Couderc Bettina ; Dat Babin Cécile ; Demonda Ghislain ; Desplats Romain ; Fraysse Michel ; Gray Elie ; Hervy Maurel Amélie ; Junca Éric ; Lacombrade Marie Helene ; Maupilier Didier ; Mognetti Antoinette ; Montagut Jacques ; Pantz Alexandrine ; Rial Sebbag Emmanuelle ; Ricbourg Elise ; Vitrac Elodie; Voizard Karl Henri ; Von Lewinski Silke ; Wallaert Philippe.