Entités
Ecoles doctorales
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- Structures de formation
- Centre de Droit des Affaires
- Institut de Droit Privé
- Centre Toulousain d'Histoire du Droit et des Idées Politiques
- Institut du Droit de l'Espace, des Territoires et de la Communication
- Institut des Etudes Juridiques de l'Urbanisme et de la Construction
- Institut de Recherche en Droit Européen, International et Comparé
- Institut Maurice Hauriou
Formation
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Masters
Master mention Droit Public parcours-type Droit Public Général
- Durée de la formation
- 4 semestres
- Niveau de recrutement
- Bac + 3
- Année post-bac de sortie
- Bac + 5
- Lieu(x) de formation
- Toulouse (campus UT1)
- Diplôme national
- Accessible en
- Formation initiale
Responsable(s) pédagogique(s)
Responsable de la mention Droit public :Sébastien SAUNIER, Professeur des universités
Responsables du parcours Droit public général :
Grégory KALFLECHE, Professeur des universités
Sébastien SAUNIER, Professeur des universités
Objectifs
Le parcours Droit public général se décline en 4 semestres permettant à partir du semestre 1 qui offre un socle commun de connaissances à la Mention Droit public une spécialisation progressive.
Les semestres 1 et 2 offrent une formation approfondie dans les grands domaines du Droit
Public : Droit des Contrats administratifs et de la commande publique, de l’Urbanisme, des Actes et du Contentieux, des Finances Publiques, du Contentieux Constitutionnel, du Droit Public des affaires.
Les semestres 3 et 4 apportent de solides connaissances et aptitudes à la pratique en droit public et une initiation à la recherche dans les principales branches du droit public.
L’objectif du master part du principe que les étudiants ont reçu leurs enseignements années par années sans avoir eu la possibilité de les remettre en cohérence et d’avoir un recul sur l’ensemble du droit public. Or, la pratique professionnelle pose des questions qui obligent à l’exploitation simultanée de plusieurs semestres universitaires, à avoir une vision globale et de l’inventivité. C’est par les connaissances et la véritable maîtrise des sujets que l’on obtient ces qualités. L’adaptabilité et la capacité à créer de nouvelles solutions reposent aussi sur une capacité à rechercher de l’information et à la traiter, une qualité que l’on développe d’abord par des travaux de recherche et un apprentissage des méthodes de cette recherche – travail quotidien de l’enseignant-chercheur, mais aussi de l’avocat, du directeur juridique ou du juge – et ensuite par la possibilité de replacer ces recherches dans un cadre théorique. Reprendre la théorie pour être un bon professionnel prêt à affronter des années de travail est notre approche, qui se double d’une approche professionnelle lors du semestre 4 durant lequel des enseignements pratiques sous forme de « clinique du droit » seront effectués. Au semestre 4, les étudiants ont la possibilité de se spécialiser en faisant des diplômes universitaires complémentaires : soit un DU droit du contentieux administratif afin de passer le concours des tribunaux administratifs et cours administratives d’appel ou de préparer le concours d’avocat, soit le MBA juriste commande publique qui propose 110 heures de cours dans cette matière et ouvre de larges perspectives d’emploi en entreprise (BTP, Services publics, fournitures) ou en administration.
Les semestres 1 et 2 offrent une formation approfondie dans les grands domaines du Droit
Public : Droit des Contrats administratifs et de la commande publique, de l’Urbanisme, des Actes et du Contentieux, des Finances Publiques, du Contentieux Constitutionnel, du Droit Public des affaires.
Les semestres 3 et 4 apportent de solides connaissances et aptitudes à la pratique en droit public et une initiation à la recherche dans les principales branches du droit public.
L’objectif du master part du principe que les étudiants ont reçu leurs enseignements années par années sans avoir eu la possibilité de les remettre en cohérence et d’avoir un recul sur l’ensemble du droit public. Or, la pratique professionnelle pose des questions qui obligent à l’exploitation simultanée de plusieurs semestres universitaires, à avoir une vision globale et de l’inventivité. C’est par les connaissances et la véritable maîtrise des sujets que l’on obtient ces qualités. L’adaptabilité et la capacité à créer de nouvelles solutions reposent aussi sur une capacité à rechercher de l’information et à la traiter, une qualité que l’on développe d’abord par des travaux de recherche et un apprentissage des méthodes de cette recherche – travail quotidien de l’enseignant-chercheur, mais aussi de l’avocat, du directeur juridique ou du juge – et ensuite par la possibilité de replacer ces recherches dans un cadre théorique. Reprendre la théorie pour être un bon professionnel prêt à affronter des années de travail est notre approche, qui se double d’une approche professionnelle lors du semestre 4 durant lequel des enseignements pratiques sous forme de « clinique du droit » seront effectués. Au semestre 4, les étudiants ont la possibilité de se spécialiser en faisant des diplômes universitaires complémentaires : soit un DU droit du contentieux administratif afin de passer le concours des tribunaux administratifs et cours administratives d’appel ou de préparer le concours d’avocat, soit le MBA juriste commande publique qui propose 110 heures de cours dans cette matière et ouvre de larges perspectives d’emploi en entreprise (BTP, Services publics, fournitures) ou en administration.
Compétences visées
COMPÉTENCES :►Repérer dans un texte juridique les concepts précis du droit interne et savoir les comparer et qualifier une situation factuelle ;
►Proposer un conseil juridique en estimant les risques liés à un éventuel contentieux ;
►Utiliser les grandes branches du droit public dans un même dossier complexe ;
►Proposer une stratégie contentieuse ou une stratégie d’action en donnant les éléments d’analyse juridiques propres à aider le décideur ayant d’autres contraintes ;
►Assurer une veille réglementaire et maintenir à jour leurs connaissances par des capacités de recherche approfondies.
Pour plus d’informations, consultez la fiche RNCP (Répertoire National des Certifications Professionnelles) du master mention droit public sur le site France Compétences.
Contrôle des connaissances
Les modalités de contrôle des connaissances sont définies par l’arrêté d’examen(cf. Scolarité ou la fiche diplôme sur le site internet de l’Université).
- International
- Dans le cadre de programmes d’échanges, il est possible de réaliser une partie du cursus universitaire à l’étranger. Les candidatures et la sélection se font au cours de l’année précédant la mobilité. Contacter le Service Commun des Relations Européennes et Internationales.
Conditions d'accès
ACCES EN PREMIERE ANNEE DE MASTER :
Dans le cadre des seuils et modalités définies par les conseils de l’université, l’admission en première année de ce Master dépend des capacités d’accueil et est subordonnée au succès à un concours ou à l’examen d’un dossier. L’admission est prononcée par le Président de l’université sur proposition de la commission d’admission selon les modalités définies par la délibération du conseil d’administration relative aux capacités d’accueil et aux modalités d’admission en Master au titre de l’année universitaire concernée.
Ont vocation à candidater dans cette formation :
- les étudiants titulaires d’un diplôme de licence ;
- les personnes non titulaires du diplôme de licence en vue d’obtenir un accès par validation partielle des acquis de l’expérience, validation des études supérieures accomplies en France ou à l’étranger, validation des études, des expériences professionnelles ou des acquis personnels dans le domaine.
Droit à poursuite d’études : étudiant ayant été sélectionné à l’Université Toulouse Capitole en 1ère année de master Mention Droit Public parcours type Droit public général.
L'accès en deuxième année d'une formation du deuxième cycle conduisant au diplôme national de master est de droit pour les étudiants qui ont validé la 1ère année du Master Mention Droit Public parcours type Droit public général à l’Université Toulouse Capitole.
Pour tous les autres cas : l’admission en Master 2 pour les étudiants ne bénéficiant pas d’un droit à poursuite d’études dépend des capacités d’accueil et est subordonnée au succès à un concours ou à l’examen d’un dossier. L’admission est prononcée par Le Président de l’université sur proposition de la commission d’admission.
Capacités d'accueil :
Les capacités d’accueil en 1ère et 2ème années du master sont consultables ici.
admission
Etudiants titulaire d'un diplôme français, consulter la procédure de candidature.
Etudiants titulaires d'un diplôme étranger, consulter la procédure de candidature.
Le dossier d'admission est constitué des pièces ci-après énoncées :
Dans tous les cas :
Etudiants titulaires d'un diplôme étranger, consulter la procédure de candidature.
Le dossier d'admission est constitué des pièces ci-après énoncées :
Dans tous les cas :
- La (les) pièce(s) permettant de justifier l'état civil du candidat ;
- Le dossier détaillé du cursus du candidat permettant d'apprécier les objectifs et compétences visés par la formation dont il est diplômé ;
- Les diplômes, certificats et relevés de notes permettant d'apprécier la nature et le niveau des études.
En fonction de la formation à laquelle l'étudiant est candidat, il pourra également lui être demandé de fournir les pièces suivantes :
- Une lettre de motivation exposant son projet professionnel ;
- Un CV ;
- Une attestation et/ou un diplôme spécifique à la nature des enseignements de la formation visée (tel un justificatif du niveau en langue) et:ou un test standard d'aptitude au raisonnement et à la rédaction ;
- Une ou plusieurs lettre(s) de recommandation d'un enseignant ou d'un maître de stage.
En fonction de la formation à laquelle l'étudiant est candidat, un entretien pourra également être mené, soit pour tous les étudiants, soit pour des étudiants présélectionnés sur dossier.
Le détail précis de ces modalités est communiqué dans la procédure dont vous relevez.
Dates clés :
Période de dépôt des demandes d'admission sur l'application e-candidature : du 3 au 17 mai 2021.
Ces dates sont impératives, aucune demande ne sera examinée au-delà.
Le détail précis de ces modalités est communiqué dans la procédure dont vous relevez.
Dates clés :
Période de dépôt des demandes d'admission sur l'application e-candidature : du 3 au 17 mai 2021.
Ces dates sont impératives, aucune demande ne sera examinée au-delà.
Organisation générale des études
L'action de formation en 1ère année de master se déroule sur une période de 10 mois et comporte un total maximum de 502h30 d’enseignement.
SEMESTRE 1 - 222h CM + 39h TD
UE 1 : 2 matières obligatoires renforcées au choix – 33h CM + 13h30 TD par matière :
Contentieux constitutionnel
Droit de l’urbanisme
Droit des collectivités territoriales
Droit public de l’environnement
Une matière non choisie en matière renforcée – 33h CM :
Contentieux constitutionnel
Droit de l’urbanisme
Droit des collectivités territoriales
Droit public de l’environnement
UE 2 : 4 options au choix parmi :
Protection sociale – 33h CM
Droit public comparé – 30h CM
Droit des finances publiques approfondi – 30h CM
Théorie du droit – 30h CM
Droits de la responsabilité administrative – 30h CM
Droit et politique de la santé publique – 30h CM
Droit public du numérique – 30h CM
UE 3 : Langue vivante au choix – 12h TD : Anglais, Allemand, Italien ou Espagnol
Bonification : voir arrêté d'examen
SEMESTRE 2 - 186h CM + 55h30 TD
UE 4 : 2 matières obligatoires renforcées - 33h CM + 13h30 TD par matière :
Droit public de l’économie
Droit constitutionnel approfondi
UE 5 : 4 options au choix parmi :
Droit de la culture – 30h CM
Droit de la fonction publique et des ressources humaines – 30h CM
Science administrative – 30h CM
Méthode des concours de la fonction publique – 10h CM + 13h30 conf. de méthodes
Droit des services publics – 33h CM
Droits fondamentaux de l’Union européenne – 33h CM
Droit de la commande publique - 33h CM
UE 6 : Langue vivante au choix – 12h TD : Anglais, Allemand, Italien ou Espagnol
Bonification : voir arrêté d'examen
L'action de formation en 2ème année de master se déroule sur une période de 10 mois et comporte un total de 282h d’enseignement.
SEMESTRE 3 - 225h CM + 39h TDUE 1 : Doctrines du droit public – 36h CM + 9h TD
Théorie du droit – 9h CM
Epistémologie juridique – 9h CM
Méthode de la recherche juridique – 9h TD
Grands courants de pensée européens – 9h CM
Grands courants de pensée américains – 9h CM
UE 2 : Droit administratif – 99h CM + 18h TD
Droit de l’aménagement urbain – 18h CM
Droit de la commande publique –18h CM + 6h TD
Droit des propriétés publiques – 18h CM + 6h TD
Droit de la régulation – 18h CM + 6h TD
Droit administratif européen – 18h CM
Droit des administrés - 9h CM
UE 3 : Droit constitutionnel et libertés fondamentales – 90hCM + 12hTD
Ingénierie constitutionnelle – 18h CM + 6h TD
Droit constitutionnel comparé – 18h CM
Théorie générale des finances publiques – 18h CM
Théorie générale des libertés fondamentales – 18h CM + 6h TD
Rapports de systèmes – 18h CM
Bonification : voir arrêté d'examen
SEMESTRE 4 - 27h CM
UE 4 : Conférences d’actualité – 9h CM
UE 5 : Professions du droit public – 18h CM
Les heures réservées aux « professions du droit public » et « conférences d’actualité » sont aussi l’occasion de développer des enseignements « cliniques » dans lesquels les étudiants sont invités à être face à des cas réels et à aider des professionnels du droit à les résoudre.
UE 6 : Orientation choisie – 15 crédits
* Voie professionnelle : stage (2 mois minimum) et rédaction d’un rapport de stage OU Diplôme universitaire (DU contentieux administratif ou MBA juriste commande publique), avec note à l’issue.
* Voie recherche : rédaction et soutenance d’un mémoire de recherche.
Bonification : voir arrêté d'examen
Méthodes et moyens pédagogiques :
Pour une formation en présentiel, l'enseignement est adapté au nombre d'étudiants admis en Master 2. A côté des enseignements théoriques dispensés par les enseignants, l'intervention de professionnels permet une approche pratique et concrète des thématiques étudiées. L’étudiant a également un accès libre aux diverses ressources universitaires : salles informatiques, laboratoires de langues ou service commun de la documentation.
Equipe pédagogique :
• Professeurs des universités : Blanquet Marc ; Carpentier Mathieu ; Dussart Vincent ; Egea Pierre ; Gaillet Aurore ; Hoepffner Hélène ; Jacquinot Nathalie ; Kalfleche Gregory ; Mastor Wanda ; Mouton Stéphane ; Naim-Gesbert Éric ; Rapp Lucien ; Saunier Sébastien ; Sorbara Jean-Gabriel.
Et après ?
- Débouchés professionnels
- MÉTIERS VISÉS:
Recherche : Enseignant-chercheur, mais aussi l’ensemble des débouchés ouverts aux étudiants effectuant le parcours professionnel.
Professionnel : Entreprises privées travaillant avec le secteur public, fonction publique nationale et territoriale avec ou sans concours, carrières du secteur public et para-public, avocat en droit public.
Informations complémentaires
Des ateliers de préparation à l’insertion professionnelle sont organisés et animés par le SUIO-IP :
- Construction d'un projet professionnel : valoriser ses expériences ; identifier ses atouts, ses qualités ; construire son projet.
- Techniques de recherche d'emploi : CV, lettres de candidature, préparation aux entretiens.
- Mobilité internationale : CV, lettre de motivation et entretien en anglais, candidatures en espagnol.
- Construction de son Portefeuille d’Expériences et de Compétences via la plateforme numérique PEC
Des mini-conférences et des journées métiers sur des thèmes variés sont programmées tout au long de l’année : « Comment rechercher un stage », « Les clés pour réussir ses premiers pas en entreprises », « Le VIE »…
Le calendrier de ces ateliers, mini-conférences et manifestations est consultable au SUIO-IP, dans la newsletter de l’Université ainsi que sur le site internet d’UT1 Capitole (rubrique "orientation et insertion" et rubrique "actualité").
Les inscriptions s’effectuent en ligne.
Au SUIO-IP, un chargé d’orientation et d’insertion professionnelle vous informera et vous conseillera (sans rendez-vous). Vous y trouverez des ressources documentaires sur les thématiques de l’orientation et de l’insertion professionnelle.
- Construction d'un projet professionnel : valoriser ses expériences ; identifier ses atouts, ses qualités ; construire son projet.
- Techniques de recherche d'emploi : CV, lettres de candidature, préparation aux entretiens.
- Mobilité internationale : CV, lettre de motivation et entretien en anglais, candidatures en espagnol.
- Construction de son Portefeuille d’Expériences et de Compétences via la plateforme numérique PEC
Des mini-conférences et des journées métiers sur des thèmes variés sont programmées tout au long de l’année : « Comment rechercher un stage », « Les clés pour réussir ses premiers pas en entreprises », « Le VIE »…
Le calendrier de ces ateliers, mini-conférences et manifestations est consultable au SUIO-IP, dans la newsletter de l’Université ainsi que sur le site internet d’UT1 Capitole (rubrique "orientation et insertion" et rubrique "actualité").
Les inscriptions s’effectuent en ligne.
Au SUIO-IP, un chargé d’orientation et d’insertion professionnelle vous informera et vous conseillera (sans rendez-vous). Vous y trouverez des ressources documentaires sur les thématiques de l’orientation et de l’insertion professionnelle.
Retrouvez les informations sur l‘orientation et l’insertion professionnelle sur :
http://www.ut-capitole.fr/orientation-et-insertion
http://suio-ut-capitole.centredoc.fr
Renseignements
Information sur les formations et orientation :Service Universitaire d’Information d’Orientation et d’Aide à l’Insertion Professionnelle (SUIO-IP) (Anciennes Facultés)
2 rue du Doyen Gabriel Marty
31042 Toulouse Cedex 9
Courriel : suio-ip@ut-capitole.fr
Tél : 05 61 63 37 28
Contact scolarité
Contact scolarité :
POLE MASTER DROIT ET SCIENCE POLITIQUE :
Première année de master
Bureau : AR 133 ter (Bâtiment Arsenal)
Courriel : pmd01@ut-capitole.fr
Tél. : 05 61 63 36 99
Seconde année de master :
Bureau : AR 137 bis (Bâtiment Arsenal)
Courriel : pmd06@ut-capitole.fr
Tél. : 05 61 63 39 42
Contacts formation continue
Information/conseil :Service Universitaire d’Information d’Orientation et Aide à l’Insertion Professionnelle (SUIO-IP)
2 rue du Doyen Gabriel Marty
31042 TOULOUSE CEDEX 9
Cadre réglementaire
Stages :
Stage facultatif
- 1ère année de master : stage facultatif
- 2ème année de master :
* voie professionnelle : stage obligatoire
* voir recherche : stage facultatif
Dans tous les cas, la convention de stage est indispensable.
Contact Bureau des stages :
Tél : 05 61 63 37 35
Courriel : stages@ut-capitole.fr
Bât. Arsenal, 3ème étage, AR379
Zoom +
Peut être suivi en :
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Gérer sa scolarité
- Accédez aux informations spécifiques à votre scolarité (calendrier universitaire, emploi du temps, modalités de contrôle des connaissances, jury...)
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