Infos générales
- Durée de la formation
-
4 semestres
- Lieu(x) de la formation
- Toulouse (campus UT Capitole)
- Stage(s)
- Oui
- Accessible en
-
- Formation initiale
- Reprise d'étude
Entités
Ecoles doctorales
Structures de recherche
- Structures de formation
- European School of Law in Toulouse
- Institut d'Etudes Judiciaires (IEJ)
- Collège Supérieur de Droit
- Institut de Criminologie et de Sciences pénales Roger Merle
- Centre de Droit des Affaires
- Institut de Droit Privé
- Centre Toulousain d'Histoire du Droit et des Idées Politiques
- Institut du Droit de l'Espace, des Territoires et de la Communication
- Institut des Etudes Juridiques de l'Urbanisme et de la Construction
- Institut de Recherche en Droit Européen, International et Comparé
- Institut Maurice Hauriou
Formation
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Formation LMD
Master mention Droit des Affaires parcours-type Secteur Financier (Banque, Assurance, Finance)
Master mention Droit des Affaires parcours-type Secteur Financier (Banque, Assurance, Finance)
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Call to actions
SCOLARITE
Première année de master
Bureau : AR 125 (Bâtiment Arsenal)
Courriel : pmd01@ut-capitole.fr
Tél. : 05 61 63 38 53
Seconde année de master :
Bureau : AR 137 (Bâtiment Arsenal)
Courriel : pmd03@ut-capitole.fr
Tél. : 05 61 63 35 82
Bureau : AR 125 (Bâtiment Arsenal)
Courriel : pmd01@ut-capitole.fr
Tél. : 05 61 63 38 53
Seconde année de master :
Bureau : AR 137 (Bâtiment Arsenal)
Courriel : pmd03@ut-capitole.fr
Tél. : 05 61 63 35 82
ORIENTATION INSERTION
Détails
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Stage
Stage(s)
- 1ère année master : stage facultatif à l'initiative de l'étudiant
- 2ème année master :
* stage obligatoire pour la voie professionnelle
* stage facultatif à l'initiative de l'étudiant pour la voie recherche
Tout départ en stage nécessite une convention de stage signée par l'ensemble des parties.
Présentation
Enjeux
Ce parcours de Master bénéficie de l’alliance de la Faculté de Droit de Toulouse, de Toulouse School of Economics et de Toulouse School of Management. Il est parrainé par le cabinet d’avocats anglo-saxon Herbert Smith Freehills et est classé parmi les dix meilleures formations en droit des affaires en France depuis plusieurs années (rankings de Eduniversal, Challenge, Le Monde).
Les semestres 1 et 2 offrent aux étudiants une formation diversifiée en droit des affaires, adaptée à leurs besoins professionnels ou scientifiques.
Les semestres 3 et 4 dispensent une formation destinée à former des professionnels ayant de très bonnes bases juridiques, spécialement dans les domaines du droit bancaire et financier et du droit des assurances, tout en étant réceptifs aux questions économiques, mathématiques et comptables.
Il est classé parmi les dix meilleures formations en droit des affaires en France depuis plusieurs années (rankings de Eduniversal, Challenge, Le Monde).
Spécificités
Depuis sa création, cette formation s’est adaptée chaque année à l’évolution du secteur financier grâce aux solides partenariats professionnels qui ont progressivement été tissés.
Outre les universitaires, de nombreux professionnels sont amenés à intervenir en 2nde année. Leur expérience permet d’associer aux enseignements théoriques une approche pratique, appréciable dans la perspective d’une insertion professionnelle. Ces professionnels proviennent notamment de l’Autorité des Marchés Financiers (AMF) et de l’Autorité de Contrôle prudentiel et de résolution (ACPR), de l’Institut Français des Administrateurs (IFA), de l’Association Française des Marchés Financiers (AMAFI), de BNP Paribas, de Société Générale, ainsi que de divers cabinets d’avocats français (Gide) ou anglo-saxons (Herbert Smith Freehills, Ashurst, Clifford Chance).
En 2nde année, deux déplacements à Paris ont lieu pendant quelques jours en janvier et en mars. Ils permettent de suivre des formations assurées par des professionnels (par exemple : AMF, ACPR, Banque de France, BNP Paribas, AMAFI, Herbert Smith Freehills, Ashurst, Gide…).
Le Grand-Oral a lieu à Paris.
Les étudiants de la promotion 2020-2022 sont en stage à Paris (17 étudiants), à Luxembourg (9) et à Toulouse (4), que ce soit en cabinets d’avocats (12), en banque (5) ou comme consultants (8).
Lieux
Toulouse (campus UT Capitole)
Responsable(s) de la formation
Responsable pédagogique de la mention Droit des Affaires :
Gérard JAZOTTES, Professeur des universités
Responsable pédagogique du parcours-type Secteur Financier :
Sébastien NEUVILLE, Professeur des universités
Gérard JAZOTTES, Professeur des universités
Responsable pédagogique du parcours-type Secteur Financier :
Sébastien NEUVILLE, Professeur des universités
Admission
Pré-requis
Niveau(x) de recrutement
Bac + 3, Bac + 4
Candidature
Conditions d'admission / Modalités de sélection
ACCES EN PREMIERE ANNEE DE MASTER :
L’admission en première année de master dépend des capacités d’accueil et est subordonnée à l’examen du dossier et éventuellement à un entretien pour les étudiants pré-sélectionnés.
Pour préparez vos candidatures en 1ère année de master, consultez :
- les capacités d'accueil sur notre site internet,
- les attendus et critères généraux d'examen des candidatures (mention de licence conseillée, prérequis....) sur notre site internet,
- la plateforme nationale des masters monmaster.gouv.fr/ pour vous informer (capacités d'accueil, attendus et critères généraux d'examen des candidature, modalités de candidature...) et candidater.
ACCES EN DEUXIEME ANNEE DE MASTER :
Droit à poursuite d’études :
Pour les étudiants qui ont validé une première année (master 1) de l’un des masters de l’université Toulouse Capitole, l’accès en seconde année de master (master 2) est de droit dans l’un au moins des parcours de la même mention.
La poursuite d’études de la première à la seconde année de master s’effectue de plein droit au sein du même parcours, sous réserve de l’accomplissement des formalités de demande d’inscription (candidature sur le site de l’Université via le téléservice eCandidatures).
Dans le cas des formations de master offrant plusieurs parcours de master 2 au sein de la même mention, l’orientation des étudiants entre les différents parcours de master 2 tient compte, d’une part, du projet de chaque étudiant, des acquis de sa formation initiale ou de ses compétences et, d’autre part, des caractéristiques des parcours. Les inscriptions sont prononcées par le Président de l’université dans la limite des capacités d’accueil, après avis d’une commission pédagogique dont il désigne les membres. Chaque étudiant se voit proposer une inscription dans l’un au moins des parcours de master de la mention au sein de laquelle il a validé son master 1.
Réorientation :
L’inscription d’un étudiant qui a validé son master 1 à l’université Toulouse Capitole et souhaite poursuivre sa formation dans une autre mention de master proposée par l’établissement est subordonnée à la vérification par le responsable de la formation dans laquelle l’inscription est demandée que les unités d’enseignement déjà acquises sont de nature à lui permettre de poursuivre sa formation en vue d’obtenir le master.
L’inscription d’un étudiant qui a validé un master 1, quelle que soit la mention, dans un établissement d’enseignement supérieur autre que l’université Toulouse Capitole, est subordonnée à la vérification, par le responsable de la formation dans laquelle l’inscription est demandée, que les unités d’enseignement déjà acquises dans son établissement d’origine sont de nature à lui permettre de poursuivre sa formation en vue de l’obtention du diplôme de master.
Sur le téléservice eCandidatures, les étudiants classent par ordre de préférence les parcours de master 2 où ils demandent à s’inscrire.
Téléchargez :
- les capacités d’accueil et les modalités d'admission (constitution du dossier de candidature, liste des pièces à fournir, dépôt des candidatures sur le téléservice e-Candidatures....)
- les taux de réussite en fin de master.
Programme
PROGRAMME 2024-2025
► ENSEIGNEMENTS DE LA PREMIERE ANNEE :
L'action de formation en 1ère année de master se déroule sur une période de 10 mois et comporte un total de 459h d'enseignement
► ENSEIGNEMENTS DE LA DEUXIEME ANNEE :► ENSEIGNEMENTS DE LA PREMIERE ANNEE :
L'action de formation en 1ère année de master se déroule sur une période de 10 mois et comporte un total de 459h d'enseignement
SEMESTRE 1 – 189h CM + 40h30 TD
▪ COMPETENCES DISCIPLINAIRES :
UE : Matières obligatoires S1 (3 matières) – 99h CM + 27h TD
* Choisir 2 matières renforcées (33h CM + 13h30 TD) parmi les 3 proposées :
- Droit du financement des entreprises
- Garanties de paiement
- Imposition du chiffre d’affaires et des bénéfices
* Choisir 1 matière non renforcée (non choisie en renforcée) au choix (33h CM) :
- Droit du financement des entreprises
- Garanties de paiement
- Imposition du chiffre d’affaires et des bénéfices
UE : Matières optionnelles S1 – 60h CM
2 options au choix :
- Droit des assurances
- Droit du commerce international – 18h CM + 3h TD
- Groupement à statut spécial – 30h CM
- Principes de gouvernance – 30h CM
- Comptabilité financière – 30hCM
- Droit des restructurations des entreprises – 30h CM
▪ COMPETENCES DE SPECIALITE :
Droit bancaire et financier – 30h CM
▪ COMPETENCES TRANSVERSALES :
UE : Langue vivante S1 (1 choix valable pour l’année)
- Anglais, Espagnol, Allemand ou Italien – 13h30 TD
SEMESTRE 2 – 189h CM + 40h30TD
▪ COMPETENCES DISCIPLINAIRES :
UE : Matières obligatoires S2 (3 matières) – 99h CM + 27h TD
* Choisir 2 matières renforcées (33h CM + 13h30 TD) parmi les 3 proposées :
- Droit des entreprises en difficulté
- Contrats spéciaux des affaires 1
- Fiscalité des sociétés et des groupes
* Choisir 1 matière non renforcée (non choisie en renforcée) au choix (33h CM) :
- Droit des entreprises en difficulté
- Contrats spéciaux des affaires 1
- Fiscalité des sociétés et des groupes
UE : Matières optionnelles S2 – 90h CM
3 options au choix :
- Droit pénal des affaires – 30h CM
- Contrats spéciaux des affaires 2 * – 18h CM + 3h TD (* Matière en innovation pédagogique)
- Droit européen de la concurrence – 30h CM (conseillée)
- Procédures civiles d'exécution – 30h CM
▪ COMPETENCES TRANSVERSALES :
UE : Langue vivante S2 (même langue que celle choisie au S1)
- Anglais, Espagnol, Allemand ou Italien – 13h30 TD
L'action de formation en 2ème année de master se déroule sur une période de 12 mois et comporte un total de 245h d’enseignement.
Les cours ont lieu de septembre à mars. Ils sont entrecoupés par deux déplacements à Paris en janvier et en mars qui permettent de recevoir des formations spécifiques émanant de professionnels. A partir du 1er avril, les étudiants commencent un stage (qui se conclut par la rédaction d’un rapport) ou rédigent un mémoire.
SEMESTRE 3 – 245h CM
▪ COMPETENCES TRANSVERSALES :
UE 1 : Communication spécialisée pour le transfert des connaissances
- Anglais financier – 15 h
▪ COMPETENCES DE SPECIALITE :
UE 2 : Maîtriser les risques financiers
- Droit bancaire et financier – 30h
- Droit des assurances – 15h
- Droit des obligations (contrats et responsabilité) – 15h
- Questions économiques relatives au secteur financier – 9h
- Mathématiques financières – 9h
- Asset management (gestion d'actifs) – 9h
UE 3 : Sécuriser et optimiser les instruments juridiques
- Droit des sociétés – 15h
- Droit pénal financier – 15h
- Droit fiscal – 15h
- Comptabilité et analyse financière – 15h
UE 4 : Maîtriser les techniques propres au secteur financier
- Séminaires (à Toulouse et à Paris) – 83h
SEMESTRE 4
▪ COMPETENCES TRANSVERSALES :
UE 5 : Communication spécialisée pour le transfert des connaissances et développement et intégration de savoirs hautement spécialisés
Bloc : Appui à la transformation en contexte professionnel :
- 1 voie au choix :
Ces professionnels proviennent de l’Autorité des Marchés Financiers (AMF) et de l’Autorité de Contrôle prudentiel et de résolution (ACPR), de l’Institut Français des Administrateurs (IFA) et de l’Association Française des Marchés Financiers (AMAFI), de BNP Paribas et de Société Générale, de JP Morgan et UBS, de Bourse Direct et d’AXA, de 99 Advisory et de Marker Management Consulting, ainsi que de divers cabinets d’avocats français ou anglo-saxons.
Un déplacement à Paris a lieu pendant quelques jours en mars. Les étudiants y suivent une formation en compliance offerte par l’Association Française des Marchés Financiers. Ils rencontrent aussi différents professionnels de la Place financière de Paris. En principe, le Grand-Oral a lieu à Paris.
Méthodes et moyens pédagogiques :
Pour une formation en présentiel, l'enseignement est adapté au nombre d'étudiants admis en Master. A côté des enseignements théoriques dispensés par les enseignants, l'intervention de professionnels permet une approche pratique et concrète des thématiques étudiées. L’étudiant a également un accès libre aux diverses ressources universitaires : salles informatiques, laboratoires de langues ou service commun de la documentation.
UE 5 : Communication spécialisée pour le transfert des connaissances et développement et intégration de savoirs hautement spécialisés
Bloc : Appui à la transformation en contexte professionnel :
- 1 voie au choix :
- Voie professionnelle : stage obligatoire (3 mois minimum à partir du 1er avril) + rapport de stage
- Voie recherche : mémoire (avec soutenance)
Ces professionnels proviennent de l’Autorité des Marchés Financiers (AMF) et de l’Autorité de Contrôle prudentiel et de résolution (ACPR), de l’Institut Français des Administrateurs (IFA) et de l’Association Française des Marchés Financiers (AMAFI), de BNP Paribas et de Société Générale, de JP Morgan et UBS, de Bourse Direct et d’AXA, de 99 Advisory et de Marker Management Consulting, ainsi que de divers cabinets d’avocats français ou anglo-saxons.
Un déplacement à Paris a lieu pendant quelques jours en mars. Les étudiants y suivent une formation en compliance offerte par l’Association Française des Marchés Financiers. Ils rencontrent aussi différents professionnels de la Place financière de Paris. En principe, le Grand-Oral a lieu à Paris.
Méthodes et moyens pédagogiques :
Pour une formation en présentiel, l'enseignement est adapté au nombre d'étudiants admis en Master. A côté des enseignements théoriques dispensés par les enseignants, l'intervention de professionnels permet une approche pratique et concrète des thématiques étudiées. L’étudiant a également un accès libre aux diverses ressources universitaires : salles informatiques, laboratoires de langues ou service commun de la documentation.
Équipe pédagogique
- Professeurs des universités : Olivier Debat ; Catherine Ginestet ; Christian Gollier ; Didier Krajeski ; Julien Laurent ; Jean-Marc Moulin ; Sébastien Neuville ; Marc Segonds.
- Maîtres de conférences : Philippe Alby ; Quentin Guiguet-Schiele ; Charlotte Rault.
- Intervenants professionnels : Sylvain Aubert, Virginie Barbier ; Pascal Bechtet ; François Carrey ; Audrey Dahan ; Yann Duchesne ; Olivier Jaudoin ; Yann Le Floch ; Jean-Marie Le Fur ; Adrien Lelandais ; Audrey Lesage ; Bruno Longet ; Alain Martel ; Laurent Petitjean ; Sébastien Praicheux ; Stéphanie Saint-Pé ; Ulrich Tan ; Valentin Tschaen ; Matthieu Widemann.
- Maîtres de conférences : Philippe Alby ; Quentin Guiguet-Schiele ; Charlotte Rault.
- Intervenants professionnels : Sylvain Aubert, Virginie Barbier ; Pascal Bechtet ; François Carrey ; Audrey Dahan ; Yann Duchesne ; Olivier Jaudoin ; Yann Le Floch ; Jean-Marie Le Fur ; Adrien Lelandais ; Audrey Lesage ; Bruno Longet ; Alain Martel ; Laurent Petitjean ; Sébastien Praicheux ; Stéphanie Saint-Pé ; Ulrich Tan ; Valentin Tschaen ; Matthieu Widemann.
Évaluation
Stage(s)
- 1ère année master : stage facultatif à l'initiative de l'étudiant
- 2ème année master :
* stage obligatoire pour la voie professionnelle
* stage facultatif à l'initiative de l'étudiant pour la voie recherche
Tout départ en stage nécessite une convention de stage signée par l'ensemble des parties.
Évaluation
Les modalités de contrôle des connaissances (MCC) sont précisées ICI.
Et après ?
Niveau de sortie
Année post-bac de sortie
Bac + 5Compétences visées
Fiche RNCP
Activités visées / compétences attestées
► Maîtriser les concepts fondamentaux du droit interne, européen et international des affaires ;
► Maîtriser l’analyse et la qualification juridiques ;
► Maîtriser les principales règles comptables, fiscales et financières applicables aux individus et aux entreprises ;
► Maîtriser les modes de règlement des conflits commerciaux (justice étatique et modes alternatifs de règlement des litiges).
► Maîtriser l’analyse et la qualification juridiques ;
► Maîtriser les principales règles comptables, fiscales et financières applicables aux individus et aux entreprises ;
► Maîtriser les modes de règlement des conflits commerciaux (justice étatique et modes alternatifs de règlement des litiges).
Débouchés professionnels
Secteurs d'activité ou type d'emploi
► Juriste de banque, d’assurance ou de finance
► Compliance officer
► Juriste OPC (Asset Management)
► Avocat
► Compliance officer
► Juriste OPC (Asset Management)
► Avocat
Les diplômés, qui sont organisés en réseau sur LinkedIn, peuvent être amenés à travailler dans des cabinets d’avocats, établissements de crédit, entreprises d’assurances ou entreprises d’investissement, ainsi que dans toute entreprise qui développe des compétences spécifiques dans le domaine du secteur financier. Les anciens sont avocats, consultants, auditeurs, juristes de banque ou d’assurance, juristes au sein des régulateurs, compliance officers, juristes en fonds d’investissement, juristes en société cotée ou en private equity, gestionnaires de patrimoine.
Ils travaillent essentiellement à Paris et au Luxembourg, mais aussi à Londres, aux États-Unis, au Canada, en Allemagne, en Suisse, à Monaco, en Andorre, en Italie, au Sénégal, en Thaïlande ou en Chine.
En savoir plus :
L'OFIP (Observatoire des Formations et de l'Insertion Professionnelle) étudie la situation des anciens étudiants 30 mois après la diplomation, poursuite d'études, processus d'entrée sur le marché du travail, caractéristiques des emplois (secteurs, statuts, fonctions, professions, revenus, mobilité géographique....).
Retrouvez toutes les études de l'OFIP sur les parcours d'études et l'insertion professionnelle des étudiants ICI.
Retrouvez toutes les études de l'OFIP sur les parcours d'études et l'insertion professionnelle des étudiants ICI.
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Candidater en 2nde année de master :
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