L’École de Droit de Toulouse, héritière d’un enseignement juridique depuis 1229 et résolument tournée vers l’innovation, reconnaît les opportunités offertes par l’intelligence artificielle (IA) pour enrichir les apprentissages, renforcer la réussite étudiante et améliorer les pratiques pédagogiques. L’IA constitue un outil puissant, dont l’usage doit cependant reposer sur des principes de responsabilité, d’éthique, de transparence et de rigueur académique. La présente charte fixe le cadre institutionnel d’utilisation de l’IA dans les activités d’enseignement, de formation et d’évaluation au sein de l’École de Droit de Toulouse.