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Première année de master
Bureau : AR 125 (Bâtiment Arsenal)
Courriel : pmd01@ut-capitole.fr
Tél. : 05 61 63 36 10
Seconde année de master :
Bureau : AR 137 bis (Bâtiment Arsenal)
Courriel : pmd06@ut-capitole.fr
Tél. : 05 61 63 39 42
EEDU - Executive Education & Digital University
Véronique Mazelin
Tél : 05 61 12 86 49
Mail : veronique.lemozy@ut-capitole.fr
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Les semestres 3 et 4 dispensent un enseignement d’histoire du droit large et généraliste : les cours fondamentaux (UE1) s’attachent à donner des bases fortes sur toutes les périodes et dans tous les champs de l’histoire du droit ; les cours d’approfondissement (UE2) permettent la découverte de disciplines pointues ; les matières de spécialisation (UE3 et UE4), au choix de l’étudiant, permettent de préparer une orientation professionnelle (carrière universitaire, métiers de la culture et du patrimoine, concours de la fonction publique, concours et examens d’entrée dans les écoles spécialisées de la justice et du droit) ; la réalisation d’un mémoire (UE5) permet l’acquisition des méthodes de la recherche propres à la discipline.
Le master « Histoire du droit et des institutions » propose un cursus complet de juriste-historien, fortement appuyé sur la recherche menée dans le laboratoire d’accueil (Centre Toulousain d’Histoire du droit et des Idées politiques, CTHDIP). La formation par la recherche est très présente dans les deux années du master (enseignements méthodologiques spécifiques ; rédaction de pré-mémoires et mémoires sur les deux ans du master ; séminaires d’actualité de la recherche en histoire du droit ou droit du patrimoine culturel et historique ; liens avec les activités de valorisation de la recherche du laboratoire). La formation comporte également une forte dimension internationale (poursuite des langues en M1, semaine internationale et séminaires internationaux dispensés par des professeurs étrangers en M2, attachement à la dimension européenne des enseignements sur les deux années).
Université Toulouse Capitole
ACCÈS EN PREMIÈRE ANNÉE DE MASTER :
S'informer (capacités d'accueil, attendus...) et candidater sur Monmaster, la plateforme nationale des masters.
ACCÈS EN DEUXIÈME ANNÉE DE MASTER :
Accès de plein droit : étudiants ayant validé le master 1 même mention même parcours-type à l'École de droit de Toulouse. Réinscription sur le site de l'Université.
Accès par commission d'admission : dans tous les autres cas (réorientation de mention et/ou de parcours, changement d'établissement), sur avis de la commission pédagogique. Dossier de candidature à transmettre.
UE Histoire et culture du droit 1 – 96h CM
- Histoire de la Justice – 33h CM
- Histoire des doctrines juridiques en Europe – 33h CM
- Idéologies politiques modernes – 30h CM
UE Socle juridique fondamental 1 – 96h CM
- Histoire du droit international – 30h CM
- Choisir un bloc d'options (choix valable pour les 2 semestres) :
* Bloc option 1 "Socle droit privé 1" :
- Droit processuel – 33h CM
* Philosophie du droit – 30h CM
* Bloc option 2 "Socle droit public 1" :
- Contentieux constitutionnel – 33h CM
* Droit des collectivités territoriales – 33h CM
UE Travaux dirigés 1 – 27h TD
- Histoire de la justice – 13h30 TD
- Choisir une option (choix valable pour les 2 semestres = même n° d’option) :
Option 1 : Introduction au droit du patrimoine culturel et historique – 13h30 TD
Option 2 : Culture juridique et historique – 13h30 TD
UE 4 Langue vivante 1 (1 choix valable pour l’année)
- Anglais, Espagnol, Allemand ou Italien – 13h30 TD
UE Histoire et culture du droit 2 – 93h CM
- Histoire de l’État et de l’administration – 33h CM
- Histoire du droit social – 30h CM
- Histoire contemporaine – 30h CM
UE Socle juridique fondamental 2 – 96h CM
- Histoire du droit de l'environnement – 30h CM
- Choisir le même bloc d'options qu'au semestre 1 :
* Bloc option 1 "Socle droit privé 2" :
- Droit patrimonial de la famille – 33h CM
- Procédure civile approfondie – 33h CM
* Bloc option 2 "Socle droit public 2" :
- Droit de la culture – 30h CM
- Science administrative – 30h CM
UE Travaux dirigés 2 – 27h TD
- Histoire de l’État et de l’administration – 13h30 TD
- Rapport de recherche tutoré
- Choisir la même option qu'au semestre 1 (même n° d'option) :
Option 1 : Institutions culturelles et patrimoniales – 13h30 TD
Option 2 : Fondements contemporains du droit – 13h30 TD
UE 8 Langue vivante 2 (même langue que celle choisie au S1)
- Anglais, Espagnol, Allemand ou Italien – 13h30 TD
UE 1 : Cours fondamentaux – 63h CM
- Histoire du droit public – 21h CM
- Histoire du droit privé – 21h CM
- Histoire des sources du droit et de la science juridique – 21h CM
UE 2 : Cours d’approfondissement – 100h CM
- Histoire du droit pénal et de la procédure pénale – 15h CM
- Histoire du droit des affaires – 15h CM
- Histoire du droit public des cultes – 15h CM
- Histoire des professions juridiques et judiciaires – 20h CM
- Le prince et le sacré, vers la modernité juridique – 15h CM
- Séminaires internationaux – 20h CM
UE 3 : Spécialisation 1 (1 bloc d'option au choix) – 15h CM + 16h TD
UE 4 : Spécialisation 2 (1 bloc d'option au choix) – 20h TD
UE 5 : Méthodologie de la recherche (mémoire) – 10h TD
Rédaction d’un mémoire de recherche donnant lieu à soutenance
- 1ère année master : stage facultatif à l'initiative de l'étudiant
- 2ème année master : stage facultatif à l'initiative de l'étudiant
Tout départ en stage nécessite une convention de stage signée par l'ensemble des parties.
Le Master « Histoire du droit et des institutions » permet le développement de compétences académiques et scientifiques telles que l’acquisition de savoir-faire dans la constitution et le traitement de bibliographies scientifiques, la capacité de vérification et d’analyse des sources historiques et juridiques, la connaissance des réseaux documentaires et des base de données juridiques, la capacité à rendre compte de sa recherche lors d’une soutenance devant jury et, de manière plus générale, à exposer publiquement le contenu d’un travail.
Au cours des deux années du master, l’étudiant apprendra à problématiser une question juridique dans son contexte historique, politique, économique et social, et à se servir de l’analyse juridique et historique pour lire et comprendre un texte juridique et l’évolution des questions juridiques dans le temps et dans l’espace. Il sera conduit à confronter, critiquer et organiser les informations, construire des hypothèses, bâtir une démonstration scientifique, acquérir le savoir spécifique de l’historien du droit et notamment la maîtrise des principaux concepts et enjeux épistémologiques et historiographiques de la discipline, et réaliser une étude apportant à l’histoire du droit fondée sur des sources originales.
En savoir plus :
