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"Transports et conflits : Approche juridique de la gestion en temps de crise", colloque organisé par le Master 2 Droit des Transports et de l’Aéronautique

31 mars 2023
9 h 30 - 18 h

Manufacture des Tabacs
Auditorium MS00

Organisé par les étudiants du Master 2 Droit des Transports et de l’Aéronautique, sous la co-direction de Mme Nathalie Picod et de M. Stéphane Mouton, ce colloque prendra la forme d'une série de tables rondes animées par divers spécialistes des milieux juridique et des transports.

Comment le droit, instrument de stabilisation et de protection des rapports sociaux, participe-t-il à régir les relations juridiques dans le domaine des activités de transports lorsque celles-ci sont appelées à se déployer dans des situations perturbées par des rapports de forces dont la conséquence est d’en fragiliser, menacer, voire d’en détruire l’existence ?

Tel est l’objet de ce colloque organisé par le Master 2 Droit des Transports et de l’Aéronautique de l’Université Toulouse Capitole. Avec la participation d’universitaires et d’experts juridiques dans les différents domaines où se déploient ces activités – terrestre, maritime, aérien et extra-atmosphérique –, les étudiants du Master chercheront à poser quelques lignes de réflexion sur une thématique d’une grande actualité.


Programme



9 h 30 : Accueil des participants
10 h : Ouverture du colloque par M. le Président de l’Université Toulouse Capitole, Hugues Kenfack
10 h 30 : Mot de présentation du Co-directeur du Master, M. Stéphane Mouton
10 h 40 : Présentation du colloque par des étudiants du Master 2 Droit des Transports et de l’Aéronautique



Première partie : Les conflits dans le domaine aérien et extraatmosphérique


Table ronde animée par M. Philippe Perrin, ancien astronaute, ancien pilote d'essai chez Airbus et ancien directeur de Tisséo Voyageurs, parrain de la promotion du Master 2

 

10 h 50 : Mme Mireille Couston, Professeur de droit public, Université Lyon 3 : Les outils juridiques de règlement des conflits dans l’espace extra-atmosphérique
11 h 15 : M. Pascal Dupont, Commissaire général des armées et secrétaire général de la société française de droit aérien et spatial (SFDAS) : La gestion aéroportuaire dans les zones de conflits
11 h 40 : M. Matthieu Gualino, Directeur juridique de LOGYX : Conflits internationaux, prévention du terrorisme et gestion du risque en milieu aérien
Débat avec les étudiants du Master
12 h 30 : Déjeuner en salle MS003



Deuxième partie : Les conflits dans le domaine maritime

 
Table ronde animée par M. Stéphane Mouton, Professeur de droit public, Université Toulouse Capitole

 
14 h : M. Gaël Piette, Professeur de droit privé, Université Bordeaux-Montaigne : L'expédition maritime et les conflits
14 h 25 : Me Peter Iglikowski, Sollicitor & Avocat au Barreau de Paris Partner (Lewis & Co AARPI) : L’avenir de Londres et le droit anglais pour la résolution des litiges du transport maritime après la sortie du Royaume Uni de l’Union Européenne
14 h 50 : M. Jérome Chacornac, Maître de conférences en droit privé, Université Paris-Assas : War risks clauses-clauses risques de guerre dans les contrats d'exploitation du navire
15 h 15 : M. Julien Raynaut, Directeur juridique de Bureau Veritas Marine & Offshore : L’arbitrage maritime, mode de règlement des conflits maritimes

Débat avec les étudiants du Master

Pause



Troisième partie : Les conflits dans le domaine terrestre

 
Table ronde animée par Mme Nathalie Picod, Maitre de conférences, Université Toulouse Capitole

 
16 h : M. Pierre Esplugas-Labatut, Professeur de droit public, Université Toulouse Capitole : L’exercice du droit de grève dans les transports de voyageurs
16 h 25 : M. Philippe Mettoux, Directeur juridique et directeur de la conformité du groupe SNCF, Conseiller d’État : Pénuries, pandémies, guerres, grèves, comment préserver la liberté de circulation ?
16 h 50 : Me Jocelyn Momasso, Avocat au barreau de Toulouse : Les enjeux géopolitiques générés par les transports ferroviaire et portuaire : le cas de l’Afrique
17 h 15 : Mme Huguette Tiegna, Députée du Lot : Les impacts des enjeux climatiques sur les transports terrestres, et comment le législateur peut-il les résoudre ?

Débat avec les étudiants du Master

17 h 40 : Conclusions par M. Stéphane Mouton


 

Télécharger le programme du colloque


 

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