Entités
Ecoles doctorales
Structures de recherche
- Structures de formation
- European School of Law in Toulouse
- Institut d'Etudes Judiciaires (IEJ)
- Collège Supérieur de Droit
- Institut de Criminologie et de Sciences pénales Roger Merle
- Centre de Droit des Affaires
- Institut de Droit Privé
- Centre Toulousain d'Histoire du Droit et des Idées Politiques
- Institut du Droit de l'Espace, des Territoires et de la Communication
- Institut des Etudes Juridiques de l'Urbanisme et de la Construction
- Institut de Recherche en Droit Européen, International et Comparé
- Institut Maurice Hauriou
Vie de la Fac de Droit
Vous êtes ici : Accueil > Vie de la Fac de Droit
Retour sur la conférence de Monsieur Laurent Fabius à la Faculté de droit de l'UT Capitole
21 mars 2024
Le 21 mars 2024, la Faculté de droit de l'Université Toulouse Capitole a eu le privilège d'accueillir M. Laurent Fabius, Président du Conseil constitutionnel, afin de présenter devant nos étudiants et enseignants-chercheurs les décisions QPC examinées lors d'une audience délocalisée tenue la semaine précédente à Toulouse
Dans le prolongement de l'audience délocalisée qui s'est déroulée le 13 mars à la Cour administrative d'appel de Toulouse, le président Laurent Fabius a présenté et expliqué deux décisions QPC (Question Prioritaire de Constitutionnalité), les numéros 1083 et 1084, devant un auditoire composé de plus de 700 étudiants et enseignants-chercheurs de la Faculté de droit. Il a également pris le temps d'échanger avec les étudiants présents, leur offrant ainsi l'opportunité de poser leurs questions et d'approfondir leur compréhension des enjeux constitutionnels.
En présence de :
- Laurent Fabius, Président du Conseil Constitutionnel
- Jean Tirole, Président honoraire de la Toulouse Scool of Economics
- Hugues Kenfack,Président de l’Université Toulouse Capitole
- Matthieu Poumarède, Doyen de la Faculté de droit
- Aurore Gaillet, Professeure de droit
Cette démarche reflète l'engagement du Conseil constitutionnel à sensibiliser le public à ses missions fondamentales, en particulier son rôle dans le contrôle de la conformité des lois à la Constitution. En expliquant ses décisions et en échangeant avec les membres de la communauté universitaire, le Conseil constitutionnel cherche à rendre ses actions plus accessibles au plus grand nombre.
-
Structures de formation
- European School of Law in Toulouse
- Institut d'Etudes Judiciaires (IEJ)
- Collège Supérieur de Droit
- Institut de Criminologie et de Sciences pénales Roger Merle
- Ecoles doctorales
- Structures de recherche
