Faculté de Droit et Science Politique - Toulouse

Le Concours National de Plaidoirie en Propriété Intellectuelle (CN2PI) est né de la volonté des enseignants-chercheurs et de professionnels d'organiser un moment de rencontres et d'échanges entre les étudiants issus des différents Master 2 de France spécialisés en propriété intellectuelle.

La 9ème édition s'est tenue à la faculté Jean Monnet de l'Université Paris Sud du 12 au 14 avril 2017 sous la direction scientifique d'Alexandra BENSAMOUN (Pr) et de Julie GROFFE (MCF). Elle a accueilli la quasi-intégralité des Masters français spécialisés en propriété intellectuelle. 16 équipes étaient en effet représentées.

Lors des phases finales, chaque équipe doit préparer deux plaidoiries : une en demande et une en défense. Le cas pratique porte sur des thématiques relevant de la propriété intellectuelle, indifféremment de la propriété littéraire et artistique ou de la propriété industrielle.

Les équipes présélectionnées sur la base de leurs conclusions écrites en janvier dernier ont participé aux deux premiers tours, et sont tour à tour demandeur puis défendeur. Lors des phases finales le rôle des équipes est tiré au sort. Chaque équipe dispose de 15 minutes (demi-finales), puis de 20 minutes (finale), ainsi que d'un droit de réponse de 2 minutes pour faire valoirs ses arguments devant le jury. Les deux plaideurs doivent se répartir la plaidoirie de manière équitable.

L'équipe d'UT1 était composée d'étudiants tous issus du Master 2 Propriété Intellectuelle dirigé par Alexandra MENDOZA-CAMINADE et rattaché au Centre de droit des affaires (CDA). Elle était accompagnée d'Hélène POUJADE, directrice des études du M2, ainsi que de deux enseignants vacataires spécialisés en PI : Sarah CHEBCHOUB et Christophe OZANNE.

Diogo COSTA CUNHA et Pierre FAVILLI, accompagnés de leur suppléante Marie ARBACHE, ont brillamment démontré leurs talents de juristes et de plaideurs. Mais derrière leur force de conviction et leur art de l'argumentation, c'st l'investissement d'une très large partie du Master 2 PI qui doit être salué. Chacun de ses membres a su faire de ce concours une réussite collective ! Ce beau parcours n'aurait d'ailleurs pas été possible sans le soutien financier de la Faculté de Droit d'UTCapitole.

Les plaideurs, basés à Madrid dans le cadre du partenariat qui unit le M2 PI à l'Université de la Carlos III, se sont en effet appuyés sur leurs camarades rédacteurs. Certains d'entre eux ont même fait le déplacement pour les soutenir dans chacune des étapes du concours jusqu'à la finale qui s'est déroulée devant un jury prestigieux : Marie-Françoise Marais, ancien conseiller à la Cour de Cassation, Présidente du jury du CN2PI, Josée-Anne Benazeraf, avocate, David El Sayegh, Secrétaire général de la SACEM, Antoine Latreille, Professeur et  Doyen de la Faculté Jean Monnet (Université Paris-Sud), Natalia Moya Fernandez, avocate, représentante de l'Ordre des avocats des Hauts-de-Seine, Gilles Vercken, avocat.

Ci-dessous la liste des membres de l'équipe :