Vie de l'École de Droit

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Élections totales à destination des étudiants pour le Conseil des Etudes - 21 octobre 2025

3 octobre 2025 21 octobre 2025

Les étudiants éliront, à l'urne dans le grand Hall de l'Arsenal, leurs représentants au conseil des études (CE), le 21 octobre 2025 de 9h à 16h.

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Les étudiants participent à la démocratie universitaire par le biais de leurs représentants élus dans les conseils de l'université. Les étudiants sont convoqués pour procéder à l'élection de leur représentant au conseil des Études de l’École de Droit de Toulouse. 
 

Les élections se déroulent à l'urne, le mardi 21 octobre 2025 de 9h à 16h dans le grand Hall de l'Arsenal. 
 

VOUS ÊTES CANDIDAT ?

Les formulaires de dépôt de candidature et de déclaration individuelle sont disponibles sur le site de l’École de droit de Toulouse (https://tls-droit.ut-capitole.fr).

Les candidatures peuvent être déposées du 3 au 16 octobre 2025 à 14h au cabinet du doyen (Arsenal, bureaux AR 212 et 212 bis), contre accusé de réception. Il est fortement recommandé de ne pas attendre le dernier moment.

   

VOUS ÊTES ÉLECTEUR ?

Les listes électorales, établies par la direction des ressources humaines, seront publiées au plus tard le 13 octobre 2025 sur le site de l’École de droit de Toulouse (https://tls-droit.ut-capitole.fr) et affichées au bureau AR212.

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Toute demande d’inscription ou de rectification doit être adressée par courriel à droit-admin@ut-capitole.fr avant le vendredi 17 octobre 2025 à 12h.



Calendrier électoral

Opérations Dates
Affichage des listes électorales Au plus tard le 13 octobre 2025
Campagne électorale 3 au 18 octobre 2025 minuit
Dépôt des candidatures 3 au 16 octobre 2025, 14h
Date limite inscription sur listes électorales 17 octobre 2025 - 12h
Date limite rectification listes 17 octobre 2025 - 12h
Scrutin 21 octobre 2025 - 9h à 17h
Dépouillement 21 octobre 2025 - 17h
Proclamation résultats Dans les 3 jours suivant le scrutin
Recours Dans les 5 jours suivant la proclamation
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