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Élections partielles au Conseil de Recherche - 20 octobre 2025
20 octobre 2025
Les membres du personnels de l’École de droit de Toulouse sont invités à l'élection partielle de leurs représentants au conseil de l’unité de recherche École de droit de Toulouse- recherche, le 20 octobre 2025 de 9h à 12h en AR30.
Les membres du personnel participent à la gouvernance de l’école par le biais de leurs représentants élus. Les élections partielles des représentants au conseil de l’unité de recherche École de droit Toulouse-Recherche se tiendront le lundi 20 octobre 2025, de 9h à 12h, dans la salle AR30.
Pour les collèges :
Les formulaires de dépôt de candidature et de déclaration individuelle sont disponibles sur le site de l’École de Droit de Toulouse
Les candidatures peuvent être déposées du vendredi 3 octobre au jeudi 16 octobre 2025 à 14h au cabinet du doyen (bâtiment de l’Arsenal, bureaux AR212 et 212 bis), contre remise d’un accusé de réception. Il est fortement recommandé de ne pas attendre la date limite.
Rappel : Les candidatures doivent respecter les conditions d’éligibilité et être accompagnées, le cas échéant, des professions de foi, conformément aux dispositions de l’arrêté.
Les listes électorales, établies par la direction des ressources humaines, seront publiées au plus tard le lundi 13 octobre 2025 sur le site de l’École de Droit de Toulouse et affichées au bureau AR212.
Si votre nom ne figure pas sur la liste ou si une correction est nécessaire, toute demande d’inscription ou de rectification doit être adressée par courriel à droit-admin@ut-capitole.fr avant le vendredi 17 octobre 2025 à 12h.
Pour les collèges :
- B2 : MCF droit public
- C: Biatss
VOUS SOUHAITEZ VOUS PRÉSENTER ?
Les formulaires de dépôt de candidature et de déclaration individuelle sont disponibles sur le site de l’École de Droit de Toulouse
Les candidatures peuvent être déposées du vendredi 3 octobre au jeudi 16 octobre 2025 à 14h au cabinet du doyen (bâtiment de l’Arsenal, bureaux AR212 et 212 bis), contre remise d’un accusé de réception. Il est fortement recommandé de ne pas attendre la date limite.
Rappel : Les candidatures doivent respecter les conditions d’éligibilité et être accompagnées, le cas échéant, des professions de foi, conformément aux dispositions de l’arrêté.
VOUS ÊTES ÉLECTEUR ?
Les listes électorales, établies par la direction des ressources humaines, seront publiées au plus tard le lundi 13 octobre 2025 sur le site de l’École de Droit de Toulouse et affichées au bureau AR212.
Si votre nom ne figure pas sur la liste ou si une correction est nécessaire, toute demande d’inscription ou de rectification doit être adressée par courriel à droit-admin@ut-capitole.fr avant le vendredi 17 octobre 2025 à 12h.
| Opérations | Dates |
|---|---|
| Affichage des listes électorales | Au plus tard le lundi 13 octobre 2025 |
| Campagne électorale | À partir du 3 octobre 2025 jusqu’à la veille du scrutin, 19 octobre 2025 minuit |
| Dépôt des candidatures | Du vendredi 3 octobre au jeudi 16 octobre 2025, 14h au plus tard |
| Date limite inscription sur listes électorales | Vendredi 17 octobre 2025 à 12h |
| Date limite rectification listes électorales | Vendredi 17 octobre 2025 à 12h |
| Date du scrutin | Lundi 20 octobre 2025, de 9h à 12h |
| Dépouillement | Lundi 20 octobre 2025 à 14h |
| Proclamation des résultats | Dans les 3 jours suivant la fin des opérations électorales |
| Recours | Dans les 5 jours à compter de la proclamation des résultats, adressé à la présidente de la commission de contrôle des opérations électorales de l’Université Toulouse Capitole |
