École de droit de Toulouse

 

L’entrée à la Faculté de droit de l’Université Toulouse Capitole suppose l’adhésion à des règles de comportement énoncées dans divers textes dont chaque étudiant doit prendre connaissance :

1/ Tout comportement violent, toute violence sexuelle ou sexiste, toute insulte et menaces, tout fait de harcèlement, et toute discrimination sont interdits et sanctionnés.
« Attention, le bizutage constitue un délit ! »
(article 12 et 13 du règlement intérieur de l’Université Toulouse Capitole)

2/ L’alcool, les produits stupéfiants et dangereux, et l’usage de la cigarette, même électronique, ne sont pas admis.
« Il existe des zones fumeurs à l’extérieur des bâtiments. Ne jetez pas votre cigarette par terre ! »
(article 10 et 11 du règlement intérieur de l’Université Toulouse Capitole)

3/ En toute occasion, la propreté des locaux est l’affaire de chacun !
Les déchets doivent être déposés dans les poubelles et bacs de recyclage, les mobiliers et les locaux ne doivent pas être dégradés, etc.
« Graver les pupitres des amphis est une dégradation »
(article 9 du règlement antérieur de l’Université Toulouse Capitole)

4/ Le plagiat, les faux et usages de faux, les fraudes au cours des examens sont formellement interdits et sanctionnés.
« Chaque étudiant en droit doit connaitre et respecter la charte des examens de l’Université Toulouse Capitole ».
(charte des examens de l’Université Toulouse Capitole)

5/ L’assiduité en cours et en travaux dirigés est obligatoire tout au long de l’année.
« Chaque étudiant veille à justifier ses absences lorsque cela est exigé ».
(arrêté fixant les conditions de scolarité et d’assiduité des étudiants de l’université)
 

L’espace de liberté que constitue la Faculté de droit de l’Université Toulouse Capitole implique la responsabilité de chaque étudiant :

1/ Chaque étudiant à la responsabilité de prendre connaissance de son planning de cours et de TD, et de l’organisation de son cursus tout au long de l’année universitaire.
« Je suis ponctuel en cours et en TD, je respecte les délais et je note les échéances importantes (réinscription, réorientation, etc.) ».

2/ Chaque étudiant a la responsabilité d’observer un comportement respectueux et poli à l’égard de tous les autres étudiants et de tous les personnels de l’Université Toulouse Capitole.
« Cela vaut également dans les mails, les groupes privés, et sur tous les réseaux sociaux où je respecte les mêmes règles de savoir-vivre ».

3/ Chaque étudiant a la responsabilité de porter une tenue adaptée et d’observer un comportement adéquat en toute circonstance.
« Par exemple, en entrant dans un amphithéâtre ou en salle de cours, je n’oublie pas d’enlever mes écouteurs et de mettre mon téléphone sur silencieux ».

4/ Chaque étudiant a la responsabilité de respecter le travail des autres étudiants et personnels en tout lieu.
« En cours, je suis attentif ; en bibliothèque, j’observe le silence, etc ».

 

La faculté de droit de l’Université Toulouse Capitole accompagne ses étudiants tout au long de leurs études :

1/ L’accompagnement dans mes études et mon orientation.
Tout au long de l’année, la Faculté de droit et les services de l’Université (Bibliothèques, SUIO IP) mettent à disposition de ses étudiants des accompagnements spécifiques selon leur année d’études.
 

2/ L’accompagnement médical et social des étudiants.
Tout au long de l’année, le SIMPPS est présent au sein de l’Université Toulouse Capitole pour accompagner en toute confidentialité chaque étudiant qui a besoin de consulter un médecin, souhaite bénéficier d’une assistance sociale ou rencontrer un étudiant relai santé.
 

3/ L’accompagnement des étudiants atteint d’un handicap ou d’un problème de santé grave.
Dès la rentrée universitaire, le bureau UT1 Handicap est là pour accueillir chaque étudiant afin de le conseiller et de l’accompagner dans ses démarches qu’il s’agisse d’un handicap temporaire, définitif ou d’un problème de santé grave.
 

4/ L’accompagnement des étudiants victimes ou témoins d’actes de violence, de discrimination, de harcèlement moral ou sexuel et d'agissements sexistes
Tout au long de l’année universitaire, une cellule d’écoute est à disposition des étudiants pour tout recueillir en toute confidentialité tout signalement d’acte actes de violence, de discrimination, de harcèlement moral ou sexuel et d'agissements sexistes
 

5/ Les élus étudiants du conseil de la Faculté de droit.
Tout au long de l’année universitaires les élus étudiants qui vous représentent au conseil de la Faculté de droit sont là pour vous écouter, vous conseiller et vous aider dans vos démarches quelles qu’elles soient.