Informations complémentaires
Les 10 derniers articles :
Bruggeman, Maryline
(2023)
Contester le choix du bénéficiaire par le souscripteur du contrat d'assurance-vie : deux voies d'action valent mieux qu'une….
Gazette du Palais (n° 26).
pp. 53-54.
[Caselaw headnote]
Bruggeman, Maryline
(2023)
Habilitation familiale et renonciation au bénéfice d'un contrat d'assurance-vie: les pouvoirs de la personne habilitée utilement précisés.
Gazette du Palais (n° 12).
pp. 57-59.
[Caselaw headnote]
Bruggeman, Maryline
(2022)
Indignité et vulnérabilité : l’exemple de l’appréciation des conditions de détention par la Cour européenne des droits de l’Homme.
Droit et patrimoine (n° 325).
pp. 19-23.
Bruggeman, Maryline
(2022)
Requête en aggravation d'une mesure : un certificat médical oui, mais un certificat élaboré à cette fin.
Dalloz actualités.
[Caselaw headnote]
Bruggeman, Maryline
(2022)
Personnes âgées vulnérables et sexualité : que dit le droit français? : Communication au colloque "Amour, sexualité et démence en milieu d’hébergement : regards interdisciplinaires sur les enjeux et les défis", organisé à Québec par La chaire de recherche Antoine-Turmel sur la protection juridique des aînés de l’université La.
In: colloque Amour, sexualité et démence en milieu d’hébergement : regards interdisciplinaires sur les enjeux et les défis, 11/11/2022, Québec (Canada).
Bruggeman, Maryline
(2021)
Décès d'un père indigne… Renoncer à la succession permet au fils d'échapper au paiement des frais d'obsèques.
Gazette du Palais (n° 28).
pp. 55-57.
[Caselaw headnote]
Bruggeman, Maryline
(2021)
Opposition d'intérêts et règlement d'une succession : retour sur un concept-clé du droit des mineurs.
Gazette du Palais (n° 12).
pp. 68-71.
[Caselaw headnote]
Bruggeman, Maryline
(2021)
Assistance éducative: de quelques questions soulevées par la preuve de l'âge des jeunes étrangers non accompagnés (obs. Sous CA Toulouse 17 juillet 2020).
Cahiers de jurisprudence d'Aquitaine et Midi-Pyrénées (2020-2).
pp. 643-652.
[Caselaw headnote]
Bruggeman, Maryline
(2020)
Transmission du bail à l’héritier du locataire et droit au respect des biens du bailleur : une conciliation qui interroge… » (Cass. Civ. 3ème 24 sept. 2020, n° de pourvoi :19-17068).
Gazette du Palais (n°41).
pp. 72-75.
[Caselaw headnote]
Bruggeman, Maryline
(2020)
« Règlement des intérêts patrimoniaux des époux : de la nécessité d'un accord pour en obtenir l'homologation… » (Cass. Civ. 1ère 12 févr. 2020, n° de pourvoi : 19-10088).
Gazette du Palais (n°28).
p. 70.
[Caselaw headnote]
Les 10 derniers ouvrages et contributions à un ouvrage :
Bruggeman, Maryline
(2023)
Droit des personnes : Personne - Personnalité - Personnes vulnérables.
Collection « Tout-en-un Droit ».
Ellipses
Paris
ISBN 978-2-340-08278-6
Guiguet-Schielé, Quentin, Bernard, Sylvain, Deville, Sophie, Firdion, Lauraine, Gayet, Marie, Dupire, Axelle, Dumont, Grégory, Bruggeman, Maryline, Laurent, Julien and Lerond, Sylvie
(2021)
Chronique de jurisprudence de droit privé du patrimoine.
[Scientific Work Coordination]
Bruggeman, Maryline
(2020)
Etat civil et identité : quel(s) rapport(s)?
In : L'identité numérique : Quelle définition pour quelle protection?
Eynard, Jessica (ed.)
Larcier.
Series “Création Information Communication”
Bruxelles pp. 59-73.
ISBN 978-2-8079-1995-2
Bruggeman, Maryline
(2020)
La protection des personnes vulnérables : questions juridiques soulevées par l'art-thérapie.
In : Art-thérapie : Enjeux et réalités
Corral-Regourd, Martine (ed.)
Institut francophone pour la justice et la démocratie.
Series “Colloques et Essais”
pp. 117-130.
ISBN 978-2-37032-273-9
Eynard, Jessica, Bruggeman, Maryline, Hurpy, Hélène, Netter, Emmanuel, Debaets, Emilie, Douville, Thibault, Caprioli, Eric, Bensa, Clémence, Levallois-barth, Claire and Poullet, Yves
(2020)
L'identité numérique : Quelle définition pour quelle protection ?
[Scientific Work Coordination]
Guiguet-Schielé, Quentin, Firdion, Lauraine, Dupire, Axelle, Gayet, Marie, Lerond, Sylvie, Bruggeman, Maryline, Delvallée, Julien, Deville, Sophie, Jaoul, Mélanie, Laurent, Julien and Bertier-Lestrade, Bérénice de
(2020)
Chronique de jurisprudence de droit privé du patrimoine.
[Scientific Work Coordination]
Guiguet-Schielé, Quentin, Bruggeman, Maryline, Lerond, Sylvie, Vergara, Orianne, Dupire, Axelle, Firdion, Axelle, Rieubernet, Christelle, Dumont, Grégory, Jaoul, Mélanie and Laurent, Julien
(2020)
Chronique de jurisprudence de droit privé du patrimoine.
[Scientific Work Coordination]
Bruggeman, Maryline
(2018)
Les compétences du médiateur en matière familiale : l’enjeu des compétences juridiques.
In : Pour un droit du règlement amiable des différends. : Des défis à relever pour une justice de qualité
Casaux-Labrunée, Lise and Roberge, Jean-François (eds.)
LGDJ Lextenso.
Series “Hors collection”
pp. 413-430.
ISBN 978-2-275-06060-6
Bruggeman, Maryline and Solé Résina, Judith
(2017)
Être parents – Ser padres.
[Scientific Work Coordination]
Bruggeman, Maryline
(2016)
Droit prospectif. Conséquences de ces mutations.
In : La famille mutante : actes du colloque du 27 mars 2015
Presses de l'université Toulouse1 Capitole.
Series “Actes de colloques (IFR Mutation des normes juridiques)”
ISBN 978-2-36170-132-1