École de droit de Toulouse

Discipline(s)

Droit privé et sciences criminelles

Discipline(s) enseignée(s)

- Ateliers pédagogiques de l'Université d'été (L1)
- Travaux de soutiens universitaires (L1)
- Droit de la responsabilité civile (L2)
- Droit pénal général (L2)
- Régime général des obligations (L3)
- Droit des biens (L3)
- Droit commun des sociétés (L3)
- Droit pénal des affaires (M1)
- Droit des sûretés réelles (IEJ CRFPA)
 

Corps

Ctr Ens-Ch LRU

Informations complémentaires

Les publications :

 
- "La convention judiciaire d'intérêt public ou l'infusion de la compliance au sein des mécanismes transactionnels répressifs" in Ateliers doctoraux 2019 de la European School of Law Toulouse (sous la direction de C. Amalfitano,  I. Anró, L. Rass-Masson et J. Théron), Presses de l'Université de Toulouse Capitole, coll. Cahiers Jean Monnet 6/2020, 2022, p. 187.

- "À propos de la perpétuité des droits réels. Cour de cassation, Civ. 3^e, 15 fév. 2023, n° 21-21.586", Droit et Ville, vol. 97, no. 1, 2024, pp. 209-223.