École de droit de Toulouse

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Thèmes de recherche

Activités / CV

• DEA de droit privé, Université Lyon III, 1984, Mention Bien.
• DESS de droit notarial, Université Lyon III, 1985, Mention A. Bien.
• Doctorat en droit : Les grands-parents dans le droit de la famille, Université de Lyon III, Juillet 1988, Mention très honorable et félicitations du jury (J. Rubellin-Devichi, D.Huet-Weiller, J. Foyer, S. Guinchard, Y. Knibiehler). 
• Habilitation à diriger des recherches, Université de Toulouse 1 Sciences Sociales, septembre 1992. 
• Lauréat de la Faculté de droit de Lyon, 1er prix, 1984.
• Agrégé de droit privé et sciences criminelles, 1995.

Travaux et publications

• Droit des personnes et de la famille
• Les grands-parents dans le droit de la famille, Thèse, Lyon III, 1988, publiée aux éditions du CNRS, 1989.
• Le droit des personnes, Dalloz, coll. Connaissance du droit.
• Droit des personnes et de la famille, 3ème éd. Montchrestien, coll. Focus Droit, 2004.
• Annales de droit civil, Dalloz, Directeur du volume de droit civil 1re année, depuis 2000.
• Droit pénal
• Droit pénal et procédure pénale, Manuel, Dalloz, coll. Hyper-cours, en collaboration avec Catherine Ginestet, 7ème éd. 2012.
• Droit pénal spécial (atteintes aux personnes et aux biens), Manuel, 2e édition, Larcier, 2013.

• Une loi pour... la mémoire ? (à propos de la loi du 29 janvier 2001 reconnaissant le génocide arménien de 1915), Dalloz 2001, n° 8, Point de vue, p. 636.
• Les libéralités entre concubins, in  Les concubinages, ouvrage collectif sous la direction de J. Rubellin-Devichi, éd. CNRS, 1986, p. 55 et s.
• L'enquête sociale dans la désunion des parents, RTDciv. 1987, p. 692 et s.
• Le statut juridique du logement familial, in Droit du logement, droits au logement et stratégies familiales, ouvrage collectif sous la direction de J. Rubellin-Devichi, éd. Presses Universitaires de Lyon, 1988, p. 22 et s.
• Les grands-parents dans le droit de la famille à la lumière de la Convention Internationale sur les droits de l'enfant, in Liber Amicorum  dédié à D. Huet-Weiller, LGDJ-Presses Universitaires de Strasbourg, 1994.
•  L’application par les juridictions françaises de la Convention de La Haye sur l’enlèvement international d’enfants, contribution aux Mélanges à la mémoire du Professeur C. Mouly, éd. Litec, 1998, p. 299 et s.
• La réforme du divorce par la loi du 26 mai 2004, entre innovations et droit constant, RJPF-2004-6/12 et 7•8/12.
• Déplacement illicite d’enfants à l’intérieur des frontières : quelles sanctions ?, RJPF 2004 6/35.
• Réforme du divorce : incertitudes et incohérences du régime nouveau, en collaboration avec Anne Leborgne, RJPF-2004-11/25.
• La prestation compensatoire est insaisissable !, en collaboration avec Anne Leborgne, RJPF 2005-6/20.
• L’ordonnance du 4 juillet 2005 portant réforme de la filiation, JCP G. 2006, I, 144.
• Les dispositions transitoires de la réforme de la filiation, in Mélanges offerts à Philippe Le Tourneau, 2008.
• La dissimulation du visage dans l’espace public, Mélanges en l’honneur de Jerry Sainte-Rose, éd. Bruylant, 2012 ;
• Les nouvelles règles applicables en matière de procédure familiale, Mélanges en l’honneur de Jean Hauser, éd. Dalloz, 2012 ;
• Le juge du divorce a-t-il l’obligation d’appliquer la loi étrangère en matière de prestation compensatoire ?, RJPF-2012-2/20
• Réflexions sur l’adoption des enfants d’Haïti, RJPF-2012-1/37
• L’article 16-11 du Code civil face aux conflits de filiation, RJPF 2012-5/28
• Refus d’adoption plénière des enfants recueillis en kafala et droit au respect de la vie familiale, RJPF-2012-11/41.

• Chronique mensuelle en droit du divorce, Revue Juridique Personnes et Famille (RJPF) ;
• Chronique mensuelle en droit de la filiation, Revue Juridique Personnes et Famille (RJPF) ;
• Chronique annuelle de droit pénal au Recueil Dalloz, en collaboration avec. G. Roujou de Boubée, S. Mirabail et M.-H. Gozzi.