Informations complémentaires
Les 5 derniers articles :
Segonds, Marc
(2024)
L'infraction générale de blanchiment à l'aune des obligations LCB-FT.
Gazette du Palais (n°33).
pp. 41-49.
[Caselaw headnote]
Segonds, Marc
(2024)
Retour sur une affaire de "corruption judiciaire et de trafic d'influence"... toujours en cours.
Revue Lamy Droit des affaires (n°207).
pp. 42-45.
[Caselaw headnote]
Segonds, Marc
(2024)
A quoi sert une Justice si elle est désarmée ? Plaidoyer en faveur de présomptions liées au blanchiment.
Actualité Juridique Pénal (n° 4).
pp. 195-196.
Segonds, Marc
(2024)
Le déni d'une intention par l'arrêt du 29 novembre 2023 de la CJR ou l'art de noyer l'intention.
Semaine juridique édition générale (n° 6).
pp. 266-268.
[Caselaw headnote]
Segonds, Marc
(2023)
Un an de droit pénal du travail.
Droit pénal (n° 11).
Les 5 derniers ouvrages et chapitres d'ouvrage :
Segonds, Marc
(2023)
De la nécessité de (re)faire du délit de prise illégale d'intérêts (art. 432-12 C. pén.) un véritable délit de partialité.
In : Le droit pénal des affaires, du singulier au pluriel : Mélanges en l'honneur du professeur Frédéric Stasiak
Editions de l'Université de Lorraine.
Nancy pp. 175-184.
ISBN 978 2 38451 052 8
Segonds, Marc
(2023)
Les codes de conduite anticorruption.
In : Le droit pénal face à l'éthique
Gallois, Julie and Liévaux, Chloé (eds.)
Dalloz.
Series “Thèmes & commentaires”
Paris pp. 55-65.
ISBN 9782247223657
Segonds, Marc
(2023)
Compliance, Proportionality and Sanction. The example of the sanctions taken by the French Anticorruption Agency,.
In : Compliance monumental goals
Bruyland.
Series “Compliance & Regulation”
Bruxelles pp. 243-257.
ISBN 9782802770794
Segonds, Marc
(2023)
Analyse de conformité et risque de trafic d'influence...ou les enseignements réciproques du droit de la conformité et du droit pénal.
In : Mélanges en l'honneur du Professeur Philippe Conte
LexisNexis.
Paris pp. 783-794.
ISBN 9782711038343
Segonds, Marc and Lasserre Capdeville, Jérôme
(2022)
Banque et blanchiment.
In : Le banquier face au risque pénal
LexisNexis.
Series “Actualité”
Paris pp. 25-35.
ISBN 9782711037230