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Enseignants chercheurs
MARC SEGONDS
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3-COMPOSANTES
Institut de Recherche en Droit Européen, International et Comparé (IRDEIC)
Discipline(s)
Droit privé et sciences criminellesFonction
DirecteurCorps
PROFESSEUR DES UNIVERSITESInformations complémentaires
Les 5 derniers articles :
Segonds, Marc
(2024)
Un an de droit pénal du travail 2023-2024.
Droit pénal (N° 11).
pp. 10-15.
Segonds, Marc
(2024)
L'infraction générale de blanchiment à l'aune des obligations LCB-FT.
Gazette du Palais (n°33).
pp. 41-49.
[Caselaw headnote]
Segonds, Marc
(2024)
Nouvelle illustration jurisprudentielle des qualifications pénales susceptibles d'être liées aux emplois fictifs.
Revue internationale de la compliance et de l'éthique des affaires (n° 5).
[Caselaw headnote]
Segonds, Marc
(2024)
Retour sur une affaire de "corruption judiciaire et de trafic d'influence"... toujours en cours.
Revue Lamy Droit des affaires (n°207).
pp. 42-45.
[Caselaw headnote]
Segonds, Marc
(2024)
Synthèse - Corruption.
JurisClasseur Pénal des Affaires (n° 90).
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Les 5 derniers ouvrages et chapitres d'ouvrage :
Segonds, Marc
(2024)
De la responsabilité pénale personnelle à la responsabilité pénale fonctionnelle ?
In : Le droit pénal de l'avenir
Beauvais, Pascal, Chilstein, David and Dreyer, Emmanuel (eds.)
Lefebvre Dalloz.
Series “Thèmes & commentaires”
Paris pp. 139-162.
ISBN 9782247233830
Segonds, Marc
(2024)
Les excentricités de la lutte anticorruption.
In : Les excentricités du droit pénal
Mare et Martin.
Series “Droit privé & sciences criminelles”
Paris pp. 93-105.
ISBN 978 2 38600 022 5
Segonds, Marc
(2023)
De la nécessité de (re)faire du délit de prise illégale d'intérêts (art. 432-12 C. pén.) un véritable délit de partialité.
In : Le droit pénal des affaires, du singulier au pluriel : Mélanges en l'honneur du professeur Frédéric Stasiak
Editions de l'Université de Lorraine.
Nancy pp. 175-184.
ISBN 978 2 38451 052 8
Segonds, Marc
(2023)
Les codes de conduite anticorruption.
In : Le droit pénal face à l'éthique
Gallois, Julie and Liévaux, Chloé (eds.)
Dalloz.
Series “Thèmes & commentaires”
Paris pp. 55-65.
ISBN 9782247223657
Segonds, Marc
(2023)
Compliance, Proportionality and Sanction. The example of the sanctions taken by the French Anticorruption Agency,.
In : Compliance monumental goals
Bruyland.
Series “Compliance & Regulation”
Bruxelles pp. 243-257.
ISBN 9782802770794
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