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Enseignants chercheurs
MARC SEGONDS
- Bureau :
- MF304-306
- Tél :
- 05 61 63 37 46
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- Marc.Segonds@ut-capitole.fr
- Structure(s) de rattachement :
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3-COMPOSANTES
Institut de Recherche en Droit Européen, International et Comparé (IRDEIC)
Discipline(s)
Droit privé et sciences criminellesFonction
DirecteurCorps
PROFESSEUR DES UNIVERSITESInformations complémentaires
Les 5 derniers articles :
Segonds, Marc
(2024)
A quoi sert une Justice si elle est désarmée ? Plaidoyer en faveur de présomptions liées au blanchiment.
Actualité Juridique Pénal (n° 4).
pp. 195-196.
Segonds, Marc
(2024)
Le déni d'une intention par l'arrêt du 29 novembre 2023 de la CJR ou l'art de noyer l'intention.
Semaine juridique édition générale (n° 6).
pp. 266-268.
[Caselaw headnote]
Segonds, Marc
(2023)
Un an de droit pénal du travail.
Droit pénal (n° 11).
Segonds, Marc
(2023)
Le harcèlement moral "institutionnel" : l'épilogue attendu d'un simple mode opératoire doté d'un mobile économique.
Revue de jurisprudence sociale.
Segonds, Marc
(2023)
De l'incrimination française de la corruption "européenne".
Revue internationale de la compliance et de l'éthique des affaires (N° 3).
pp. 19-22.
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Les 5 derniers ouvrages et chapitres d'ouvrage :
Segonds, Marc
(2023)
De la nécessité de (re)faire du délit de prise illégale d'intérêts (art. 432-12 C. pén.) un véritable délit de partialité.
In : Le droit pénal des affaires, du singulier au pluriel : Mélanges en l'honneur du professeur Frédéric Stasiak
Editions de l'Université de Lorraine.
Nancy pp. 175-184.
ISBN 978 2 38451 052 8
Segonds, Marc
(2023)
Les codes de conduite anticorruption.
In : Le droit pénal face à l'éthique
Gallois, Julie and Liévaux, Chloé (eds.)
Dalloz.
Series “Thèmes & commentaires”
Paris pp. 55-65.
ISBN 9782247223657
Segonds, Marc
(2023)
Compliance, Proportionality and Sanction. The example of the sanctions taken by the French Anticorruption Agency,.
In : Compliance monumental goals
Bruyland.
Series “Compliance & Regulation”
Bruxelles pp. 243-257.
ISBN 9782802770794
Segonds, Marc
(2023)
Analyse de conformité et risque de trafic d'influence...ou les enseignements réciproques du droit de la conformité et du droit pénal.
In : Mélanges en l'honneur du Professeur Philippe Conte
LexisNexis.
Paris pp. 783-794.
ISBN 9782711038343
Segonds, Marc and Lasserre Capdeville, Jérôme
(2022)
Banque et blanchiment.
In : Le banquier face au risque pénal
LexisNexis.
Series “Actualité”
Paris pp. 25-35.
ISBN 9782711037230
