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Enseignants chercheurs
JULIEN DOUILLARD
- Bureau :
- MS211
- Mail :
- julien.douillard@ut-capitole.fr
- Site internet :
- https://www.linkedin.com/in/juliendouillard/
- Structure(s) de rattachement :
-
3-COMPOSANTES
Centre de Droit des Affaires (CDA)
Discipline(s)
Droit privé et sciences criminelles
Discipline(s) enseignée(s)
Droit de la propriété intellectuelle
Droit du numérique
Droit des affaires. Droit commercial général
Droit de la concurrence et de la consommation
Droit des sociétés
Corps
MAITRE DE CONFERENCES
Activités / CV
Principales publications
Thèse
- La privation de propriété comme sanction de la contrefaçon. Essai sur le sort des marchandises de contrefaçon, thèse Nantes, 2019. Thèse primée par le prix de thèse CEIPI-FIDAL, LexisNexis, coll. CEIPI. à paraître
Ouvrages individuels ou collectifs (participation ou direction)
- Sacré et Droit. Actes du colloque des doctorants de la faculté de droit de Nantes (direction en collaboration avec D. Jeusel), IFJD 2021.
Articles
- La résurrection virtuelle de l’acteur, propriétés intellectuelles, no 88, juill. 2023, p. 12.
- La distinction des obligations de conservation et de restitution, actu-juridique.fr, 2021.
Commentaires
- Prescription de l’action en contrefaçon en droit d’auteur : les difficultés de l’application du droit commun, obs. sous Cass. 1re civ., 15 novembre 2023, no 22-23.266, D. 2024, p. 156
- La recevabilité de l’action en contrefaçon exercée par les sociétés de gestion collective devant la CJUE, obs. sous CJUE, 23 novembre 2023, aff. C‑201/22, Kopiosto ry c/ Telia Finland Oyj, Dalloz actualité, 20 décembre 2023.
- La Cour de Justice poursuit son approche restrictive de la notion de communication au public, obs. sous CJUE, 20 avril 2023, aff. jtes C‑775/21 et C‑826/21, Dalloz actualité, 12 mai 2023.
- La CJUE et le sort de produits vendus sans le consentement du titulaire de la marque, obs. sous CJUE, 13 octobre 2022, aff. C‑355/21, perfumesco.pl sp. z o.o. sp.k. c/ procter & gamble international operations SA, Dalloz actualité, 15 novembre 2022.
Chronique
- Panorama droit des marques, en collaboration avec S. Chatry et A. Mendoza‑Caminade, Dalloz 2023, p. 474.
Conférences et interventions
- La résurrection virtuelle de l’artiste, in L’art et le Droit, congrès de l’Association française des docteurs en droit, 29 septembre 2023
- Artificial intelligence creations and originality. Approach of european union law, in The future of Intellectual Property Law and Competition Law in the AI Era - A comparative Socio-legal study between France and Japan, Conférence Osaka Institute of Technology, 25 octobre 2022
- La notion d’originalité en droit français et de l’union européenne in La notion d’originalité et la défense des droits sur les logiciels, Conférence Université Hitotshubashi (Tokyo), 31 octobre 2022.
- La protection de l'identité d'un parti politique et la propriété intellectuelle. Jean Lassalle à la reconquête de son logo, in Campagne présidentielle et Propriété intellectuelle, Conférence Université Toulouse Capitole, 17 mars 2022
- Retour d’expérience in Journée de la jeune recherche en propriété intellectuelle. Conférences Université Paris II Panthéon Assas – Institut de Recherche en Propriété Intellectuelle, 11 octobre 2021.
- La privation de propriété comme sanction de la contrefaçon in Journée de la jeune recherche en propriété intellectuelle, Conférence Université Paris II Panthéon Assas – Institut de Recherche en Propriété Intellectuelle, 10 octobre 2018.
