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Enseignants chercheurs

GUILLAUME BEAUSSONIE

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Bureau :
MF304-306
Tél :
05 61 12 87 02
Mail :
Guillaume.Beaussonie@ut-capitole.fr
Structure(s) de rattachement :
3-COMPOSANTES
Institut de Criminologie et de Sciences pénales Roger Merle
Institut des Etudes Juridiques de l'Urbanisme, de la Construction et de l'environnement (IEJUC)

Discipline(s)

Droit privé et sciences criminelles

Discipline(s) enseignée(s)

Actuellement :

- droit pénal général (L2/M2) ;
- droit pénal de l'environnement (M2) ;
- droit pénal des affaires (M2) ;
- droit pénal spécial (M1/M2) ;
- droit des biens (L3) ;
- droit des peines (M2) ;
- procédure pénale (M2).

Corps

PROFESSEUR DES UNIVERSITES

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Informations complémentaires

 

Les 10 derniers articles :


Beaussonie, Guillaume (2023) La responsabilité pénale de l'armateur. Gazette du Palais (n°27). pp. 66-69.

Beaussonie, Guillaume (2023) Non-restituer une assurance-vie, c'est la confisquer. Gazette du Palais (n°26). pp. 55-57. [Caselaw headnote]

Beignier, Bernard, Antippas, Jérémy, Beaussonie, Guillaume, Besse, Thomas, Daligaux, Baptiste, Dreyer, Emmanuel and Mouysset, Olivier (2023) Chronique de droit de la presse et des médias (Commentaire de Cass. crim., 29 mars 2023, n° 22-83.458 : JurisData n° 2023-004557 ; Cass. crim., 10 août 2022, n° 22-81.057 : JurisData n° 2022-013457 ; Cass. crim., 7 févr. 2023, n° 22-81.057 : JurisData n° 2023-001294 ; D. actu, 10 mars 2023, obs. T. Besse.). La Semaine Juridique. Édition Générale (JCP G) (n° 29). pp. 1431-1438. [Caselaw headnote]

Beaussonie, Guillaume (2023) Chronique de droit pénal des affaires. Revue de jurisprudence commerciale (n°3). pp. 15-23.

Beaussonie, Guillaume (2023) L'aléa pénal de la tontine (note s/s Cass. crim., 7 déc. 2022, no 21-80743, Mme O. et M. U., FS–B). Gazette du palais (n°12). pp. 70-72. [Caselaw headnote]

Beaussonie, Guillaume (2023) Un nouveau calibrage pour le lancement d'alerte (Loi organique n° 2022-400 du 21 mars 2022 visant à renforcer le rôle du Défenseur des droits en matière de signalement d'alerte ; Loi n° 2022-401 du 21 mars 2022 visant à améliorer la protection des lanceurs d'alerte ; Décret n° 2022-1284 du 3 octobre 2022 relatif aux procédures de recueil et de traitement des signalements émis par les lanceurs d'alerte et fixant la liste des autorités externes instituées par la loi n° 2022-401 du 21 mars 2022 visant à améliorer la protection des lanceurs d'alerte). Revue de science criminelle et de droit pénal comparé (N° 1). pp. 881-889.

Beaussonie, Guillaume (2022) Le droit pénal considère-t-il (vraiment) l'environnement ? Droit de l'environnement (n°315). pp. 281-286.

Beaussonie, Guillaume (2022) Chronique de droit pénal des affaires. Revue de jurisprudence commerciale (RJC) (N° 5). pp. 447-454. [Caselaw headnote]

Beaussonie, Guillaume (2022) Chronique de droit de la presse et des médias. La Semaine Juridique Edition Générale, 29-33 (n° 28). p. 1485. [Caselaw headnote]

Beaussonie, Guillaume (2022) L'étrange maintien de l'antagonisme entre le recel et l'infraction originaire. La Semaine Juridique. Édition Générale (JCP G) (n°24). pp. 1184-1186. [Caselaw headnote]

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Les 10 derniers ouvrages et contributions à un ouvrage :


Beaussonie, Guillaume (2023) NFT et risques pour l'ordre public. In : NFT et Droits : Regards croisés sur une innovation numérique Mendoza-Caminade, Alexandra and Poujade, Hélène (eds.) Presses de l'Université Toulouse Capitole. Toulouse pp. 175-184. ISBN 978-2-36170-273-1

Beaussonie, Guillaume (2023) Do Criminal law and Compliance form a system ? In: Compliance monumental goals Frison-Roche, Marie-Anne (ed.) Bruylant. Series “Compliance & Regulation” pp. 169-180. ISBN 9782802770794

Beaussonie, Guillaume (2023) Banque et abus de confiance. In : Le banquier face au risque pénal Lasserre-Capdeville, Jérôme (ed.) LexisNexis. Series “Actualité” pp. 13-23. ISBN 978 2 7110 3723 0

Beaussonie, Guillaume (2023) L’essor d’une véritable considération pénale pour l’environnement. In : Le droit pénal face à l'éthique Liévaux, Chloé and Gallois, Julie (eds.) Dalloz. Series “Thèmes et commentaires, Actes” Paris pp. 161-171. ISBN 9782247223657

Beaussonie, Guillaume (2023) L’exécution transfrontière des sanctions pénales en droit français. In : Le droit criminel à l’épreuve de l’infraction de blanchiment : Regards croisés luxembourgeois, français et belge Marty, Marie and Kirmann, Florent (eds.) Larcier. Bruxelles pp. 379-413. ISBN 9782879988382

Beaussonie, Guillaume and Véron, Michel (2022) Droit pénal des affaires. Collection « Cours Dalloz. Droit privé ». Dalloz Paris ISBN 9782247216512

Beaussonie, Guillaume (2022) Annales de l'Institut de criminologie et de sciences pénales Roger Merle, volume 3. Collection « Annales de l'Université Toulouse I Capitole », vol. 3. Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole Toulouse ISBN 978 2 36170 263 2

Beaussonie, Guillaume (2022) La circonstance aggravante de bande organisée. In : Annales de l'Institut de criminologie et de sciences pénales Roger Merle : Volume n° 3 Beaussonie, Guillaume (ed.) Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole. Series “Annales de l'Université Toulouse I Capitole” Toulouse pp. 299-310. ISBN 9782361702632

Beaussonie, Guillaume (2022) Droit pénal et compliance font-ils système ? In : Les buts monumentaux de la Compliance Frison-Roche, Marie-Anne (ed.) Dalloz. Series “Thèmes & commentaires” Paris ISBN 978 2 247 21472 3

Beaussonie, Guillaume (2022) L'accusation médiatique : libération de la parole et exigences du procès équitable. In : Les dynamiques pénales du sentiment d'injustice Gogorza, Amané (ed.) Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole. Series “Cahiers Jean Monnet” Toulouse pp. 29-38. ISBN 9782361702410

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