Informations complémentaires
Les 10 derniers articles :
Beaussonie, Guillaume
(2023)
La responsabilité pénale de l'armateur.
Gazette du Palais (n°27).
pp. 66-69.
Beaussonie, Guillaume
(2023)
Non-restituer une assurance-vie, c'est la confisquer.
Gazette du Palais (n°26).
pp. 55-57.
[Caselaw headnote]
Beignier, Bernard
, Antippas, Jérémy
, Beaussonie, Guillaume
, Besse, Thomas
, Daligaux, Baptiste, Dreyer, Emmanuel
and Mouysset, Olivier
(2023)
Chronique de droit de la presse et des médias (Commentaire de Cass. crim., 29 mars 2023, n° 22-83.458 : JurisData n° 2023-004557 ; Cass. crim., 10 août 2022, n° 22-81.057 : JurisData n° 2022-013457 ; Cass. crim., 7 févr. 2023, n° 22-81.057 : JurisData n° 2023-001294 ; D. actu, 10 mars 2023, obs. T. Besse.).
La Semaine Juridique. Édition Générale (JCP G) (n° 29).
pp. 1431-1438.
[Caselaw headnote]
Beaussonie, Guillaume
(2023)
Chronique de droit pénal des affaires.
Revue de jurisprudence commerciale (n°3).
pp. 15-23.
Beaussonie, Guillaume
(2023)
L'aléa pénal de la tontine (note s/s Cass. crim., 7 déc. 2022, no 21-80743, Mme O. et M. U., FS–B).
Gazette du palais (n°12).
pp. 70-72.
[Caselaw headnote]
Beaussonie, Guillaume
(2023)
Un nouveau calibrage pour le lancement d'alerte (Loi organique n° 2022-400 du 21 mars 2022 visant à renforcer le rôle du Défenseur des droits en matière de signalement d'alerte ; Loi n° 2022-401 du 21 mars 2022 visant à améliorer la protection des lanceurs d'alerte ; Décret n° 2022-1284 du 3 octobre 2022 relatif aux procédures de recueil et de traitement des signalements émis par les lanceurs d'alerte et fixant la liste des autorités externes instituées par la loi n° 2022-401 du 21 mars 2022 visant à améliorer la protection des lanceurs d'alerte).
Revue de science criminelle et de droit pénal comparé (N° 1).
pp. 881-889.
Beaussonie, Guillaume
(2022)
Le droit pénal considère-t-il (vraiment) l'environnement ?
Droit de l'environnement (n°315).
pp. 281-286.
Beaussonie, Guillaume
(2022)
Chronique de droit pénal des affaires.
Revue de jurisprudence commerciale (RJC) (N° 5).
pp. 447-454.
[Caselaw headnote]
Beaussonie, Guillaume
(2022)
Chronique de droit de la presse et des médias.
La Semaine Juridique Edition Générale, 29-33 (n° 28).
p. 1485.
[Caselaw headnote]
Beaussonie, Guillaume
(2022)
L'étrange maintien de l'antagonisme entre le recel et l'infraction originaire.
La Semaine Juridique. Édition Générale (JCP G) (n°24).
pp. 1184-1186.
[Caselaw headnote]
Les 10 derniers ouvrages et contributions à un ouvrage :
Beaussonie, Guillaume
(2023)
Do Criminal law and Compliance form a system ?
In: Compliance monumental goals
Frison-Roche, Marie-Anne (ed.)
Bruylant.
Series “Compliance & Regulation”
pp. 169-180.
ISBN 9782802770794
Beaussonie, Guillaume
(2023)
Banque et abus de confiance.
In : Le banquier face au risque pénal
Lasserre-Capdeville, Jérôme (ed.)
LexisNexis.
Series “Actualité”
pp. 13-23.
ISBN 978 2 7110 3723 0
Beaussonie, Guillaume
(2023)
L’essor d’une véritable considération pénale pour l’environnement.
In : Le droit pénal face à l'éthique
Liévaux, Chloé and Gallois, Julie (eds.)
Dalloz.
Series “Thèmes et commentaires, Actes”
Paris pp. 161-171.
ISBN 9782247223657
Beaussonie, Guillaume
and Véron, Michel
(2022)
Droit pénal des affaires.
Collection « Cours Dalloz. Droit privé ».
Dalloz
Paris
ISBN 9782247216512
Beaussonie, Guillaume
(2022)
Annales de l'Institut de criminologie et de sciences pénales Roger Merle, volume 3.
Collection « Annales de l'Université Toulouse I Capitole », vol. 3.
Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole
Toulouse
ISBN 978 2 36170 263 2
Beaussonie, Guillaume
(2022)
La circonstance aggravante de bande organisée.
In : Annales de l'Institut de criminologie et de sciences pénales Roger Merle : Volume n° 3
Beaussonie, Guillaume (ed.)
Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole.
Series “Annales de l'Université Toulouse I Capitole”
Toulouse pp. 299-310.
ISBN 9782361702632
Beaussonie, Guillaume
(2022)
Droit pénal et compliance font-ils système ?
In : Les buts monumentaux de la Compliance
Frison-Roche, Marie-Anne (ed.)
Dalloz.
Series “Thèmes & commentaires”
Paris
ISBN 978 2 247 21472 3
Beaussonie, Guillaume
(2022)
L'accusation médiatique : libération de la parole et exigences du procès équitable.
In : Les dynamiques pénales du sentiment d'injustice
Gogorza, Amané (ed.)
Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole.
Series “Cahiers Jean Monnet”
Toulouse pp. 29-38.
ISBN 9782361702410
Beaussonie, Guillaume
(2021)
La sanction pécuniaire. Regard pénaliste.
In : Comment les responsables publics doivent-ils répondre de leurs actes ?
Garbar, Christian (ed.)
Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers.
Series “Actes & Colloques”
pp. 215-222.
ISBN 978 2 38194 013 7
Beaussonie, Guillaume
(2021)
Le législateur et la répartition des compétences juridictionnelles.
In : La répartition des compétences juridictionnelles et la protection des libertés
Bioy, Xavier, Debaets, Emilie and Schmitz, Julia (eds.)
Institut Francophone pour la Justice et la Démocratie.
Series “Colloques & Essais”
pp. 55-63.
ISBN 978 2 37032 297 5