Formation

LUTTE CONTRE LE CORONAVIRUS :
Prenez connaissance des modalités mises en œuvre à l'Université Toulouse Capitole.


Vous êtes ici : Accueil > Formation

Masters

Master mention Histoire du Droit et des Institutions parcours-type Histoire du Droit et des Institutions


Durée de la formation
4 semestres
Niveau de recrutement
Bac + 3, Bac + 4
Année post-bac de sortie
Bac + 5
Lieu(x) de formation
Toulouse (campus UT1)
Diplôme national
Diplôme national de Master controlé par l'état
Accessible en
Formation initiale
logo france compétences

Responsable(s) pédagogique(s)

Responsable de la mention Histoire du Droit et des Institutions :
Jérôme HENNING, Professeur des universités

Responsable du parcours-type Histoire du Droit et des Institutions :
Jérôme HENNING, Professeur des universités

Objectifs

Les semestres 1 et 2 offrent une formation diversifiée et équilibrée, qui permet aux étudiants d’acquérir des connaissances de base en histoire du droit, mais aussi de poursuivre dans la continuité de la licence de droit l’étude des matières fondamentales de droit privé et de droit public. Les TD, au choix de l’étudiant, permettent une découverte des environnements professionnels accessibles après le master ainsi qu’une première initiation aux méthodes de la recherche (réalisation de rapports de recherche et de pré-mémoires).

Les semestres 3 et 4 dispensent un enseignement d’histoire du droit large et généraliste : les cours fondamentaux (UE1) s’attachent à donner des bases fortes sur toutes les périodes et dans tous les champs de l’histoire du droit ; les cours d’approfondissement (UE2) permettent la découverte de disciplines pointues ; les matières de spécialisation (UE3 et UE4), au choix de l’étudiant, permettent de préparer une orientation professionnelle (carrière universitaire, métiers de la culture et du patrimoine, concours de la fonction publique, concours et examens d’entrée dans les écoles spécialisées de la justice et du droit) ; la réalisation d’un mémoire (UE5) permet l’acquisition des méthodes de la recherche propres à la discipline.

Le master « Histoire du droit et des institutions » propose un cursus complet de juriste-historien, fortement appuyé sur la recherche menée dans le laboratoire d’accueil (Centre Toulousain d’Histoire du droit et des Idées politiques, CTHDIP). La formation par la recherche est très présente dans les deux années du master (enseignements méthodologiques spécifiques ; rédaction de pré-mémoires et mémoires sur les deux ans du master ; séminaires d’actualité de la recherche en histoire du droit ou droit du patrimoine culturel et historique ; liens avec les activités de valorisation de la recherche du laboratoire). La formation comporte également une forte dimension internationale (poursuite des langues en M1, semaine internationale et séminaires internationaux dispensés par des professeurs étrangers en M2, attachement à la dimension européenne des enseignements sur les deux années).

Compétences visées

Le Master « Histoire du droit et des institutions » permet le développement de compétences académiques et scientifiques telles que l’acquisition de savoir-faire dans la constitution et le traitement de bibliographies scientifiques, la capacité de vérification et d’analyse des sources historiques et juridiques, la connaissance des réseaux documentaires et des base de données juridiques, la capacité à rendre compte de sa recherche lors d’une soutenance devant jury et, de manière plus générale, à exposer publiquement le contenu d’un travail.

Au cours des deux années du master, l’étudiant apprendra à problématiser une question juridique dans son contexte historique, politique, économique et social, et à se servir de l’analyse juridique et historique pour lire et comprendre un texte juridique et l’évolution des questions juridiques dans le temps et dans l’espace. Il sera conduit à confronter, critiquer et organiser les informations, construire des hypothèses, bâtir une démonstration scientifique, acquérir le savoir spécifique de l’historien du droit et notamment la maîtrise des principaux concepts et enjeux épistémologiques et historiographiques de la discipline, et réaliser une étude apportant à l’histoire du droit fondée sur des sources originales.

Pour plus d’informations, consultez la fiche RNCP (Répertoire National des Certifications Professionnelles) du master mention Histoire du droit et des institutions sur le site France Compétences.

Contrôle des connaissances

Les modalités de contrôle des connaissances (MCC) sont précisées ICI.

Conditions d'accès

ACCES EN PREMIERE ANNEE DE MASTER :
L’admission en première année de master dépend des capacités d’accueil et est subordonnée au succès à un concours ou à l’examen du dossier du candidat. L’admission est prononcée par le Président de l’université sur proposition d'une commission pédagogique dont les membres sont désignés par le Président de l'université.

Téléchargez :
- les Attendus pour les candidatures en 1ère année de master (mention de licence conseillée, prérequis....)
- les Statistiques d'admission en 1ère année de master
- les Capacités d’accueil et les modalités d'admission (constitution du dossier de candidature, liste des pièces à fournir, dépôt des candidatures sur le téléservice e-Candidatures....)
- les taux de réussite en fin de master.

ACCES EN DEUXIEME ANNEE DE MASTER :

Droit à poursuite d’études :
Pour les étudiants qui ont validé une première année (master 1) de l’un des masters de l’université Toulouse 1 Capitole, l’accès en seconde année de master (master 2) est de droit dans l’un au moins des parcours de la même mention.
La poursuite d’études de la première à la seconde année de master s’effectue de plein droit au sein du même parcours, sous réserve de l’accomplissement des formalités de demande d’inscription (candidature sur le site de l’Université via le téléservice eCandidatures).
Dans le cas des formations de master offrant plusieurs parcours de master 2 au sein de la même mention, l’orientation des étudiants entre les différents parcours de master 2 tient compte, d’une part, du projet de chaque étudiant, des acquis de sa formation initiale ou de ses compétences et, d’autre part, des caractéristiques des parcours. Les inscriptions sont prononcées par le Président de l’université dans la limite des capacités d’accueil, après avis d’une commission pédagogique dont il désigne les membres. Chaque étudiant se voit proposer une inscription dans l’un au moins des parcours de master de la mention au sein de laquelle il a validé son master 1.

Réorientation :

L’inscription d’un étudiant qui a validé son master 1 à l’université Toulouse 1 Capitole et souhaite poursuivre sa formation dans une autre mention de master proposée par l’établissement est subordonnée à la vérification par le responsable de la formation dans laquelle l’inscription est demandée que les unités d’enseignement déjà acquises sont de nature à lui permettre de poursuivre sa formation en vue d’obtenir le master.
L’inscription d’un étudiant qui a validé un master 1, quelle que soit la mention, dans un établissement d’enseignement supérieur autre que l’université Toulouse 1 Capitole, est subordonnée à la vérification, par le responsable de la formation dans laquelle l’inscription est demandée, que les unités d’enseignement déjà acquises dans son établissement d’origine sont de nature à lui permettre de poursuivre sa formation en vue de l’obtention du diplôme de master.
Sur le téléservice eCandidatures, les étudiants classent par ordre de préférence les parcours de master 2 où ils demandent à s’inscrire.

Téléchargez :
- les capacités d’accueil et les modalités d'admission (constitution du dossier de candidature, liste des pièces à fournir, dépôt des candidatures sur le téléservice e-Candidatures....)
- les taux de réussite en fin de master.

Admission

Etudiants titulaire d'un diplôme français, consulter la procédure de candidature.
Etudiants titulaires d'un diplôme étranger, consulter la procédure de candidature.
 
Dates clés de candidatures :
1ère année de master : du 25 au 29 avril 2022
2ème année de master : du 9 au 13 mai 2022

Ces dates sont impératives, aucune demande ne sera examinée au-delà.

Organisation générale des études

L'action de formation en 1ère année de master se déroule sur une période de 10 mois et comporte un total maximum de 396h d’enseignement.

SEMESTRE 1 162h CM + 39h TD

UE 1 : 99h CM
Histoire de la Justice – 33h CM
Histoire des doctrines juridiques en Europe – 33h CM
Idéologies Politiques Modernes – 33h CM

UE 2 :  63h CM
Droit Processuel – 33h CM
Philosophie du droit – 30h CM

UE 3 : Travaux dirigés – 27h TD
Histoire de la justice 13h30 TD
Un TD au choix : 13h30 TD
► Introduction au droit du patrimoine culturel et historique
ou
►Culture juridique et historique

UE 4 : Langue vivante – 12h TD
Une langue au choix :Anglais, Allemand, Italien ou Espagnol


SEMESTRE 2 - 156h CM + 39h TD

UE 5 : 93h CM
Histoire de l’Etat et de l’Administration – 33h CM
Histoire du droit social – 30h CM
Histoire Contemporaine – 30h CM

UE 6 :  63h CM
Droit Patrimonial de la famille – 33h CM
Science Administrative – 30h CM

UE 7 : Travaux dirigés – 27h TD
Histoire de l’Etat et de l’Administration - 13h30 TD
Un TD au choix : 13h30 TD
► TD Institutions culturelles et patrimoniales
ou
► TD Fondements contemporains du droit

UE 8 : Langue vivante – 12hTD
Une langue au choix :Anglais, Allemand, Italien ou Espagnol

Equipe pédagogique  :
Professeurs des universités : Bassano Marie ; Bioy Xavier ; Botton Antoine ; Delvit Philippe ; Garnier Florent ; Neuville Sébastien ; Nicod Marc
Maîtres de conférences : Le Roy Hervé ; Sutra Romy.


L'action de formation en 2ème année de master se déroule sur une période de 10 mois et comporte un total maximum de 186h d’enseignement.

SEMESTRE 3 160h CM + 6h TD

UE 1 : Cours fondamentaux45hCM
Histoire du droit public – 15h CM
Histoire du droit privé  – 15h CM
Histoire des sources du droit et de la science juridique – 15h CM

UE 2 : Cours d’approfondissement – 100h CM
Histoire du droit pénal et de la procédure pénale – 15h CM
Histoire du droit des affaires – 15h CM
Histoire du droit public des cultes – 15h CM
Histoire des institutions policières – 20h CM
Le prince et le sacré, vers la modernité juridique – 15h CM
Séminaires internationaux - 20h

UE 3 : Spécialisation 1 (une option au choix) – 15hCM + 6hTD
Option 1 :
Fondements anthropologiques du droit – 15h CM
Actualité de l’histoire du droit – 6h TD
Option 2 :
Droit du patrimoine culturel – 15h CM
Actualité du droit du patrimoine – 6h TD


SEMESTRE 4 20h TD

UE 4 : Spécialisation 2 (une option au choix) – 20h TD
Option 1 :
Fondements romains du droit – 10h TD
Traditions juridiques en Europe – 10h TD
Option 2 :
Conservation des sources historiques – 10h TD
Histoire de la justice et sources judiciaires – 10h TD

UE 5 : Mémoire
Rédaction d’un mémoire de recherche donnant lieu à soutenance devant un jury. Le succès à l’examen permet de s’inscrire en doctorat après acceptation du sujet par le directeur de thèse, avis favorable du directeur de l’équipe d’accueil, du directeur de l’équipe doctorale et sur autorisation du Président de l’université.

Méthodes et moyens pédagogiques :
Pour une formation en présentiel, au-delà de l’approche classique du cours magistral articulé avec ses travaux dirigés, l’étudiant peut se voir proposer des mises en situations, des études de cas pratiques, constituant autant d’opportunités d’apprentissage. Ces enseignements sont dispensés dans des salles de cours dédiées et équipées, amphithéâtres, laboratoires de langues ; l’apprenant a également un accès libre aux diverses ressources universitaires : salles informatiques ou service commun de la documentation.

Equipe pédagogique :
Professeurs des universités : Bassano Marie ; Delvit Philippe ; Garnier  Florent ; Henning Jérôme ; Mengès-Le Pape Christine ; Nelidoff Philippe.
Maîtres de conférences : Azéma Ludovic ; Gau-Cabée Caroline ; Sutra Romy.
Intervenant professionnel : Goulet Anne ; Krygiel Anne-Cécile.

Et après ?

Débouchés professionnels
Par la variété des enseignements et options proposés, le master « Histoire du droit et des institutions » conduit ses diplômés à exercer dans des domaines d’activités très diversifiés. Les métiers visés peuvent être les suivants :

- Métiers de la recherche (via la poursuite d’études en doctorat)
- Métiers du droit et de la justice
- Métiers du patrimoine culturel et historique
- Métiers des archives et bibliothèques

En savoir plus :

L'OFIP (Observatoire des Formations et de l'Insertion Professionnelle) étudie la situation des anciens étudiants 30 mois après la diplomation,  poursuite d'études, processus d'entrée sur le marché du travail, caractéristiques des emplois (secteurs, statuts, fonctions, professions, revenus, mobilité géographique....).
Retrouvez toutes les études de l'OFIP sur les parcours d'études et l'insertion professionnelle des étudiants ICI.

 

Informations complémentaires

► Module Vie professionnelle :
Par la mise en œuvre du module "Vie professionnelle" en première année de MASTER, le SUIO-IP propose aux étudiants des temps d’information et d’accompagnement, ceci afin de faciliter son insertion professionnelle.
  • Des amphis d’information sur les parcours d’étude,
  • Des ateliers accompagnés organisés par le SUIO-IP (préparation au CV, à la lettre de motivation, recherche de stages, etc…)
  • Rencontres avec les milieux professionnels sous la forme de forums et mini conférences sur les métiers organisés par le SUIO-IP ou la faculté de droit.
Les étudiants auront la possibilité de valider un stage professionnel en entreprise. Ce stage a pour finalité de favoriser l’insertion professionnelle en permettant d’acquérir et de valoriser des compétences. A l’issue du stage, l’étudiant en fera une restitution écrite qui sera évaluée. Les étudiants ayant effectué un stage pourront se voir offrir la possibilité d’obtenir des points de bonification au semestre 2 du MASTER.
Plus d'info sur intranet.

► Accompagnement à l'insertion professionnelle :

► Retrouvez les informations sur l‘orientation et l’insertion professionnelle :

Renseignements

Information sur les formations et orientation :

Service Universitaire d’Information d’Orientation et d’Aide à l’Insertion Professionnelle (SUIO-IP)
(Anciennes Facultés)
2 rue du Doyen Gabriel Marty
31042 Toulouse Cedex 9
Courriel : suio-ip@ut-capitole.fr
Tél : 05 61 63 37 28

Contact scolarité

Contact Scolarité :

PÔLE MASTER DROIT ET SCIENCE POLITIQUE

2 rue du Doyen Gabriel Marty
31042 Toulouse Cedex 9

Première année de master
Bureau : AR 125 (Bâtiment Arsenal)
Courriel : pmd01@ut-capitole.fr
Tél. : 05 61 63 36 10
Seconde année de master :

Bureau :  AR 129 (Bâtiment Arsenal)
Courriel :  pmd08@ut-capitole.fr
Tél. : 05 61 63 39 95

Contacts formation continue

Formation continue
Manufacture des Tabacs- Bat. Q
21, allée de Brienne
31042 Toulouse Cedex 9
Courriel :veronique.lemozy@ut-capitole.fr
Tél : 05 61 12 86 49

Portail Handicap

Accueil etudiants en situation de handicap

Stages :

Stage optionnel

- 1ère et 2ème année : optionnel
Dans tous les cas, la convention de stage est indispensable.

Contact Bureau des stages :
Tél : 05 61 63 37 35
Courriel : stages@ut-capitole.fr
Bât. Arsenal, 3ème étage, AR379

Zoom +

Téléchargement

Gérer sa scolarité

En appuyant sur le bouton "j'accepte" vous nous autorisez à déposer des cookies afin de mesurer l'audience de notre site. Ces données sont à notre seul usage et ne sont pas communiquées.
Consultez notre politique relative aux cookies