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Masters

Master mention Droit Social parcours-type Droit et Sciences du Travail Européen (DSTE)


Durée de la formation
4 semestres
Niveau de recrutement
Bac + 3, Bac + 4
Année post-bac de sortie
Bac + 5
Lieu(x) de formation
Toulouse (campus UT1)
Diplôme national
Diplôme national de Master controlé par l'état
Accessible en
Formation initiale
Formation en alternance
logo france compétences

Responsable(s) pédagogique(s)

Responsable de la mention Droit social :
Brigitte REYNES, Maître de conférences

Responsables du parcours-type Droit et Sciences du Travail Européen :
Isabelle DESBARATS, Professeur des universités
Eugénie FABRIES-LECEA, Professeur des universités

Spécificités

Spécificités de la formation en 2ème année de master :

Les enseignements sont assurés par des universitaires et des professionnels spécialistes des métiers de l'emploi : les interventions d’anciens étudiants sont particulièrement encouragées. En principe, les enseignements ne sont organisés que le lundi, mardi et mercredi afin de permettre aux étudiants d’accomplir un stage long ou de suivre le master, soit en alternance (contrat de professionnalisation), soit en formation continue.

La formation dispensée  peut être suivie en formation initiale, en formation continue (Accueil de stagiaires participant au Plan régional de formation professionnel), ou en alternance (contrats de professionnalisation).

L’étudiant a aussi la possibilité de suivre un semestre du cursus intégré à l’étranger (sous conditions, notamment du niveau en langue et en fonction du nombre de places disponibles). C’est la raison pour laquelle cette formation s’articule sur un découpage explicite en semestres, la mobilité internationale de formation pouvant s’effectuer soit au premier semestre (Ecole des relations industrielles de Montréal, Canada), soit au second (dans l’une des universités du réseau Labor Studies). Dans ce second cas, l’étudiant obtient alors, outre le M2 DSTE, un diplôme d’université délivré par le réseau Européen Labor Studies : le master Européen en Sciences du Travail. Ce réseau a été retenu parmi les 11 meilleurs réseaux européens sélectionnés par l’European University Association (organisation représentative des universités européennes et des conférences nationales des présidents d’université).
L'inscription au réseau Labour studies qui permet la délivrance du DU coûte 400€.

Réseau Européen :
  • Université catholique de Louvain la neuve (Belgique)*
  • University College Dublin (Irlande) (aucune place en 2021-2022)
  • Université de Florence (Italie)
  • Université de Lisbonne (Portugal)
  • Université de Milan (Italie) *
  • Université de Trier (Allemagne) *
  • Université de Brême (Allemagne) *
  • The London School of Economics and Political Science (Grande-Bretagne)
  • Université autonome de Barcelone (Espagne) **
  • Faculté des sciences politiques de Bucarest (Roumanie)
  • Université de Ljubljana (Slovénie)
  • Université d'Amsterdam (Pyas-Bas) * (TOEFL obligatoire)
* les enseignements sont dispensés en anglais
**les enseignements sont dispensés en espagnol et en catalan

Ainsi, l’étudiant a  plusieurs possibilités :

1- Le Master en Droit et sciences du travail européen seul :
Les étudiants peuvent suivre la totalité des enseignements à l'Université Toulouse 1 Capitole (en formation initiale, en formation continue ou en alternance - contrat de professionnalisation).
Des étudiants sélectionnés peuvent suivre les enseignements du 1er semestre au Canada (Université de Montréal - École des relations industrielles) et ceux du second à Toulouse.

2- Le Master en Droit et sciences du travail européen et le Master européen en sciences du travail (diplôme d’université délivré par le réseau Européen Labor Studies) :

Dans ce cas, les étudiants suivent les enseignements du 1° semestre à l'Université Toulouse 1 Capitole et ceux du 2ème semestre dans une Université du Réseau Labor studies. Cette possibilité est proposée aux étudiants qui ont fait la preuve d'une connaissance suffisante d'une langue étrangère (inscription obligatoire aux deux diplômes Master et DU – voir plus haut) en anglais, espagnol, italien, allemand ou portugais.

Objectifs

Les semestres 1 et 2 permettent aux étudiants d’acquérir et d’approfondir des connaissances juridiques principalement en Droit du Travail et en Droit de la Protection Sociale - et plus largement en Droit de l’Entreprise - spécialisation qui se poursuivra en semestre 3 et 4.

Les semestres 3 et 4 ont pour objectif de former des étudiants compétents à la fois en économie du travail, en droit social et en ressources humaines, dans une perspective européenne et comparative.

Compétences visées

Effectuer une veille juridique sur l’évolution du droit du travail ;
Mesurer et résoudre les problèmes posés par des relations de travail internationales,
Maîtriser les outils de diagnostic du marché du travail, au service des personnes en recherche d'emploi ou en réorientation professionnelle ;
Intégrer les enseignements des domaines corollaires (gestion, problématiques RH, sociologie, économie, science politique) à un Droit spécialement impacté par les environnements politiques et socio-économiques ;
Avoir une vision prospective du droit du Travail en constante évolution, d’en dominer la dimension pratique et l’application, et d’en proposer une analyse critique permettant notamment d’anticiper ses développements :
-   Par l’étude des textes légaux et conventionnels, des normes de droit interne et du droit international
-   Par l’analyse de la jurisprudence et de ses évolutions dans un contexte économique et social mouvant.
-   Par l’analyse des textes légaux et conventionnels, et d’une jurisprudence très sensible aux évolutions socio-économiques
-   Par l’analyse des contentieux.

Pour plus d’informations, consultez la fiche RNCP (Répertoire National des Certifications Professionnelles) du master mention droit social sur le site France Compétences.

Contrôle des connaissances

Les modalités de contrôle des connaissances (MCC) sont précisées ICI.

Partenariats entreprises

Entreprises partenaires du Master :
  • Laboratoire Pierre Fabre
  • Fédération BTP (31)
  • Airbus
  • Centre Claudius Rigaud-Cancéropôle
  • ANDRH
  • Institut régional du travail
  • Altedia
  • Cegos
  • Barreau de Toulouse
  • Alcatel Alenia Space
  • URSSAF (31)
  • CCI Toulouse
  • OPCO
  • Conseil Régional Occitanie
  • Carif Oref Occitanie
  • Confédération européenne des syndicats
  • RH partners
  • Groupe La Poste
  • Cabinet Vaughan
  • Esprit RH
  • Syndex

Conditions d'accès

ACCES EN PREMIERE ANNEE DE MASTER :
L’admission en première année de master dépend des capacités d’accueil et est subordonnée au succès à un concours ou à l’examen du dossier du candidat. L’admission est prononcée par le Président de l’université sur proposition d'une commission pédagogique dont les membres sont désignés par le Président de l'université.

Téléchargez :
- les Attendus pour les candidatures en 1ère année de master (mention de licence conseillée, prérequis....)
- les Statistiques d'admission en 1ère année de master
- les Capacités d’accueil et les modalités d'admission (constitution du dossier de candidature, liste des pièces à fournir, dépôt des candidatures sur le téléservice e-Candidatures....)
- les taux de réussite en fin de master.

ACCES EN DEUXIEME ANNEE DE MASTER :

Droit à poursuite d’études :
Pour les étudiants qui ont validé une première année (master 1) de l’un des masters de l’université Toulouse 1 Capitole, l’accès en seconde année de master (master 2) est de droit dans l’un au moins des parcours de la même mention.
La poursuite d’études de la première à la seconde année de master s’effectue de plein droit au sein du même parcours, sous réserve de l’accomplissement des formalités de demande d’inscription (candidature sur le site de l’Université via le téléservice eCandidatures).
Dans le cas des formations de master offrant plusieurs parcours de master 2 au sein de la même mention, l’orientation des étudiants entre les différents parcours de master 2 tient compte, d’une part, du projet de chaque étudiant, des acquis de sa formation initiale ou de ses compétences et, d’autre part, des caractéristiques des parcours. Les inscriptions sont prononcées par le Président de l’université dans la limite des capacités d’accueil, après avis d’une commission pédagogique dont il désigne les membres. Chaque étudiant se voit proposer une inscription dans l’un au moins des parcours de master de la mention au sein de laquelle il a validé son master 1.

Réorientation :
L’inscription d’un étudiant qui a validé son master 1 à l’université Toulouse 1 Capitole et souhaite poursuivre sa formation dans une autre mention de master proposée par l’établissement est subordonnée à la vérification par le responsable de la formation dans laquelle l’inscription est demandée que les unités d’enseignement déjà acquises sont de nature à lui permettre de poursuivre sa formation en vue d’obtenir le master.
L’inscription d’un étudiant qui a validé un master 1, quelle que soit la mention, dans un établissement d’enseignement supérieur autre que l’université Toulouse 1 Capitole, est subordonnée à la vérification, par le responsable de la formation dans laquelle l’inscription est demandée, que les unités d’enseignement déjà acquises dans son établissement d’origine sont de nature à lui permettre de poursuivre sa formation en vue de l’obtention du diplôme de master.
Sur le téléservice eCandidatures, les étudiants classent par ordre de préférence les parcours de master 2 où ils demandent à s’inscrire.

DEPART EN MOBILITE ET ACCES AU DU MASTER EUROPEEN EN SCIENCE DU TRAVAIL :
Le départ en mobilité en 2ème année de master est soumis à un certain nombre de conditions (notamment niveau en langue et nombre de places disponibles).
Sont admis à s’inscrire au diplôme d’université Master Européen en Sciences du Travail les étudiants inscrits en 2ème année du Master mention Droit social parcours type Droit et Sciences du Travail Européen et qui ont fait la preuve d’un niveau suffisant en langue étrangère en ayant satisfait aux tests organisés. La liste des admis est communiquée en début d’année.

Téléchargez :
- les capacités d’accueil et les modalités d'admission (constitution du dossier de candidature, liste des pièces à fournir, dépôt des candidatures sur le téléservice e-Candidatures....)
- les taux de réussite en fin de master.

Admission

Etudiants titulaires d'un diplôme français, consulter la procédure.
Etudiants titulaires d'un diplôme étranger, consulter la procédure.

Alternance : Cette formation est accessible en alternance. Si vous souhaitez suivre cette formation sous contrat d’alternance, cliquez ICI.

Dates clés de candidatures :
1ère année de master : du 25 au 29 avril 2022
2ème année de master : du 9 au 13 mai 2022

Ces dates sont impératives, aucune demande ne sera examinée au-delà.

Organisation générale des études

L'action de formation en 1ère année de master se déroule sur une période de 10 mois et comporte un total de 450h d’enseignement.

► SEMESTRE 1 –186h CM + 39h TD

COMPETENCES TRANSVERSALES :
UE 1 : Communication spécialisée pour le transfert des connaissances :
1 Langue vivante au choix
Anglais / Espagnol / Allemand / Italien – 12h TD

COMPETENCES DISCIPLINAIRES :
UE2 : (niveau standard) : Maitriser le droit de la relation individuelle de travail dans les organisations et sur le marché du travail :

Droit du Travail 1 – 33h CM + 13h30 TD
UE3 : (niveau standard) : maitriser les fondamentaux de la protection sociale et la gestion de la protection sociale complémentaire :
Protection Sociale 1 – 33h CM + 13h30 TD

COMPETENCES DE SPECIALITE :
UE 4 : RH, adaptation et développement des compétences :

Principes de gouvernance – 30h CM
UE5 : Droit social international, européen et comparé :
Droit international privé – 30h CM
UE6 : (niveau standard) : transformation du monde du travail, des modalités de travail et de la protection sociale :
Droit européen du numérique – 30h CM
UE7 : Entreprise et relations de travail :
Imposition du chiffre d’affaires et des bénéfices – 30h CM

► SEMESTRE 2 – 186h CM + 39h TD TD

 COMPETENCES TRANSVERSALES :
UE8 : Communication spécialisée pour le transfert des connaissances :
1 Langue vivante au choix (continuité avec S1)
Anglais / Espagnol / Allemand / Italien – 12h TD

COMPETENCES DISCIPLINAIRES :
UE9 : (niveau standard) : Maitriser le droit des relations sociales du travail dans les organisations et sur le marché du travail :
Droit du Travail 2 – 33h CM + 13h30 TD
UE10 : (niveau standard) : maitriser les fondamentaux de la protection sociale et la gestion de la protection sociale complémentaire :
Protection Sociale 2– 33h CM + 13h30 TD

COMPETENCES DE SPECIALITE :
UE11 : Droit social international, européen et comparé :
Droit comparé du travail – 30h CM
Droit de la nationalité des étrangers – 30h CM
UE12 : (niveau standard) : Transformation du monde du travail, des modalités de travail et de la protection sociale :
Socio-éco du travail - 30h CM
UE13 : Prévention et règlement des conflits du travail :
Contentieux du travail - 30h CM

Méthodes et moyens pédagogiques :
Pour une formation en présentiel, l'enseignement est adapté au nombre d'étudiants admis en Master. A côté des enseignements théoriques dispensés par les enseignants, l'intervention de professionnels permet une approche pratique et concrète des thématiques étudiées. L’étudiant a également un accès libre aux diverses ressources universitaires : salles informatiques, laboratoires de langues ou service commun de la documentation.

Equipe pédagogique :
Professeurs des universités : Casaux-labrunee Lise ;  Desbarats Isabelle ; Gallant Estelle ; Penan Hervé ;
Maîtres de conférences : Amauger-Lattes Marie-Cécile ; Bestion Francis ; Corbion Lycette ;  Eynard Jessica ; Fabries-Lecea Eugénie.
 

L'action de formation en 2ème  année de master se déroule sur une période de 10 mois et comporte un total de 306h d’enseignement.

► SEMESTRE 3 – 133h

COMPETENCES TRANSVERSALES :
UE 1 : Usage avancés et spécialisés des outils numériques
Valorisation et traitement de l’information – 20h
UE 2 : Appui à la transformation en contexte professionnel
Gestion de projet – 5h
Ateliers d’insertion professionnelle et organisation de la conférence annuelle (note collective) – 27h CM

COMPETENCES DISCIPLINAIRES :
UE 3 : Maîtriser le droit de la relation individuelle de travail dans les organisations et sur le marché du travail - niveau expert
Droit du travail approfondi – 30h CM

COMPETENCES DE SPECIALITE :
UE 4 : Niveau expert : RH, adaptation et développement des compétences
Gestion des RH et management interculturel - 30h CM
Gestion de la paie - 12h CM
Construction d'un plan de formation - 9h CM

► SEMESTRE 4 – 173h

COMPETENCES TRANSVERSALES :
UE 5 : Niveau expert : Droit social international, européen et comparé
Droit social comparé - 60h CM
Politiques sociales de l'UE - 24h CM
Mobilité internationale des travailleurs - 15h CM
Recrutement des travailleurs étrangers – 6h CM
UE 6 : Niveau expert : Transformation du monde du travail, des modalités de travail et de la protection sociale
Analyse des organisations - 30h CM
Economie du travail - 20h CM
Droit du travail, IA et transformation numérique - 9h CM
Actualité de la protection sociale - 9h CM
UE 7 : Appui à la transformation en contexte professionnel
* Voie professionnelle : Stage (3 mois minimum)
OU
* Voie recherche : rédaction d’un mémoire de recherche.
UE8 : Développement et intégration de savoirs hautement spécialisés
1 élément au choix
Soutenance du rapport de stage
Soutenance du mémoire
Validation du DU Expertise Sociale en Administration et liquidation des Entreprises en Difficultés

Méthodes et moyens pédagogiques :
Pour une formation en présentiel, l'enseignement est adapté au nombre d'étudiants admis en Master. A côté des enseignements théoriques dispensés par les enseignants, l'intervention de professionnels permet une approche pratique et concrète des thématiques étudiées. L’étudiant a également un accès libre aux diverses ressources universitaires : salles informatiques, laboratoires de langues ou service commun de la documentation.

Equipe pédagogique :

Professeurs des universités : Desbarats Isabelle ; Jazottes Gérard ; Manville Caroline ;
Maîtres de conférences :  Azéma Ludovic ; Bestion Francis ; Fabries-Lecea Eugénie ; Fernez-Walch Sandrine ; Lattes Jean-Michel ; Ranc Sébastien ; Reynes Brigitte ; Tazi Saïd.
Intervenants professionnels : Andrieu Christian ; Blazy Adrien ;  Corbobesse Olivier ; Degy Mathieu ; Dehaese Christophe ; Dusart Cottin Cécile ; Felhine Samya ; Ferguson Yann ; Ferret Jérôme ; Hurgobin Ryan ; Massa Magali ; Michaud Olivier ; Monginoux Valérie ; Monginoux Xavier ; Moralo Sarah ; Opermann-Calvet Karen ; Oustin-Astrog Magali ; Rousset Christian ; Trictin Chloé ; Zerah Jérémy.

Et après ?

Débouchés professionnels
Un praticien du Droit Social est destiné :
► Aux carrières d’encadrement liées au conseil et/ou à la structuration de l’entreprise
► À la pratique libérale : Avocats spécialisés, conseils ou consultants, conseils en recrutement et dynamiques de carrière…
► À jouer un rôle dans les structures institutionnelles liées à l’emploi (Pôle emploi, Régions…) et à la protection sociale (Régime général, RSI, MSA, mutuelles, ASSEDIC…).

La formation apporte aux diplômés de la voie professionnelle les compétences requises pour évoluer, au sein du service juridique d'une entreprise, d'une administration ou d'un cabinet d'avocat, vers des postes à responsabilité en bénéficiant d'une ouverture au droit social et à la gestion des ressources humaines.
Elle apporte aux diplômés de la voie recherche les compétences requises pour entreprendre une thèse en droit social, en économie du travail ou en Gestion des Ressources Humaines.

Débouchés : Métiers de l'emploi combinant un ancrage pluridisciplinaire et/ou une dimension européenne et internationale :
► Organisations professionnelles, nationales et européennes (permanents des organisations syndicales ou patronales, organismes paritaires)
► Organismes de formation, d’insertion et d’intermédiation (service public de l'emploi, OPCO, réseaux d'insertion des travailleurs handicapés, entreprises de travail temporaire, cabinet conseil...)
► Secteur privé : avocats spécialisés en droit social; fonctions RH, conseils d'entreprise, juriste social, cadre juridique d’entreprise, nationales ou internationales, Presse spécialisée…
► Secteur public ou parapublic: fonctions publiques (inspection du travail, …) ; organismes de protection sociale (cadres des organismes sociaux …), consulats, ambassades, institutions internationales.

En outre, la dimension européenne du master facilite la mobilité géographique et ouvre des possibilités de carrières internationales.

En savoir plus :
L'OFIP (Observatoire des Formations et de l'Insertion Professionnelle) étudie la situation des anciens étudiants 30 mois après la diplomation,  poursuite d'études, processus d'entrée sur le marché du travail, caractéristiques des emplois (secteurs, statuts, fonctions, professions, revenus, mobilité géographique....).
Retrouvez toutes les études de l'OFIP sur les parcours d'études et l'insertion professionnelle des étudiants ICI.

Informations complémentaires

► Module Vie professionnelle :
Par la mise en œuvre du module "Vie professionnelle" en première année de MASTER, le SUIO-IP propose aux étudiants des temps d’information et d’accompagnement, ceci afin de faciliter son insertion professionnelle.
  • Des amphis d’information sur les parcours d’étude,
  • Des ateliers accompagnés organisés par le SUIO-IP (préparation au CV, à la lettre de motivation, recherche de stages, etc…)
  • Rencontres avec les milieux professionnels sous la forme de forums et mini conférences sur les métiers organisés par le SUIO-IP ou la faculté de droit.
Les étudiants auront la possibilité de valider un stage professionnel en entreprise. Ce stage a pour finalité de favoriser l’insertion professionnelle en permettant d’acquérir et de valoriser des compétences. A l’issue du stage, l’étudiant en fera une restitution écrite qui sera évaluée. Les étudiants ayant effectué un stage pourront se voir offrir la possibilité d’obtenir des points de bonification au semestre 2 du MASTER.
Plus d'info sur intranet.

► Accompagnement à l'insertion professionnelle :

► Retrouvez les informations sur l‘orientation et l’insertion professionnelle :

Renseignements

Information sur les formations et orientation :

Service Universitaire d’Information d’Orientation et d’Aide à l’Insertion Professionnelle (SUIO-IP)
(Anciennes Facultés)
2 rue du Doyen Gabriel Marty
31042 Toulouse Cedex 9
Courriel : suio-ip@ut-capitole.fr
Tél. : 05 61 63 37 28

Contact scolarité

Contact Scolarité :

PÔLE MASTER DROIT ET SCIENCE POLITIQUE

2 rue du Doyen Gabriel Marty
31042 Toulouse Cedex 9
Première année de master
Bureau : AR 133 bis (Bâtiment Arsenal)
Courriel : pmd01@ut-capitole.fr
Tél. : 05 61 63 38 53
Seconde année de master :
Bureau :  AR 133 bis  (Bâtiment Arsenal)
Courriel :  cecile.frossard@ut-capitole.fr
Tél. : 05 61 63 39 73

Pour toutes questions sur les mobilités :
Ecole Européenne de Droit (European School of Law ESL)
Bureau AR 334
2 rue du Doyen Gabriel Marty
31042 Toulouse Cedex 9
Courriel : esl@ut-capitole.fr
Tél : 05 61 63 38 48

Contacts formation continue

Formation continue
Manufacture des Tabacs- Bat. Q
21, allée de Brienne
31042 Toulouse Cedex 9
Courriel : fcv2a@ut-capitole.fr
Tél : 05 61 12 86 49

Formation en alternance
Courriel : alternance.fcv2a@ut-capitole.fr
Tél : 05 61 12 88 94

Portail Handicap

Accueil etudiants en situation de handicap

Stages :

Stage optionnel

- 1ère année de master : stage facultatif
- 2ème année de master :
* voie professionnelle : stage obligatoire
* voie recherche : stage facultatif
Dans tous les cas, la convention de stage est indispensable.

Contact Bureau des stages :
Tél : 05 61 63 37 35
Courriel : stages@ut-capitole.fr
Bât. Arsenal, 3ème étage, AR379

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