Infos générales
- Durée de la formation
-
4 semestres
- Lieu(x) de la formation
- Toulouse (campus UT Capitole)
- Stage(s)
- Oui
- Accessible en
-
- Formation initiale
- Reprise d'étude
Entités
Ecoles doctorales
Structures de recherche
- Structures de formation
- European School of Law in Toulouse
- Institut d'Etudes Judiciaires (IEJ)
- Collège Supérieur de Droit
- Institut de Criminologie et de Sciences pénales Roger Merle
- Centre de Droit des Affaires
- Institut de Droit Privé
- Centre Toulousain d'Histoire du Droit et des Idées Politiques
- Institut du Droit de l'Espace, des Territoires et de la Communication
- Institut des Etudes Juridiques de l'Urbanisme et de la Construction
- Institut de Recherche en Droit Européen, International et Comparé
- Institut Maurice Hauriou
Formation
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Formation LMD
Master mention Droit du Patrimoine parcours-type Ingénierie du Patrimoine
Master mention Droit du Patrimoine parcours-type Ingénierie du Patrimoine
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SCOLARITE
Première année de master
Bureau : AR 127 (Bâtiment Arsenal)
Courriel : pmd01@ut-capitole.fr
Tél. : 05 61 63 35 75
Seconde année de master :
Bureau : AR 137 bis (Bâtiment Arsenal)
Courriel : pmd05@ut-capitole.fr
Tél. : 05 61 63 38 51
Bureau : AR 127 (Bâtiment Arsenal)
Courriel : pmd01@ut-capitole.fr
Tél. : 05 61 63 35 75
Seconde année de master :
Bureau : AR 137 bis (Bâtiment Arsenal)
Courriel : pmd05@ut-capitole.fr
Tél. : 05 61 63 38 51
ORIENTATION INSERTION
FORMATION CONTINUE ALTERNANCE
Détails
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Stage
Stage(s)
- 1ère année master : stage facultatif à l'initiative de l'étudiant
- 2ème année master : stage obligatoire
Tout départ en stage nécessite une convention de stage signée par l'ensemble des parties.
Présentation
Enjeux
Ce Master dispense une formation de haut niveau dans le droit et l’ingénierie du patrimoine afin de doter les étudiants de solides compétences juridiques et pratiques, propres à leur permettre d’exercer les différents métiers de la gestion de patrimoine, et plus généralement tous les métiers à dominante juridique et fiscale proposés par les banques et les compagnies d’assurance.
Les semestres 1 et 2 offrent une formation approfondie au diagnostic patrimonial. Ils amènent notamment les étudiants à maîtriser une analyse globale du patrimoine embrassant l‘ensemble de ses aspects (juridique, fiscale, financier et social).
Les semestres 3 et 4 apportent de solides connaissances fondées sur une approche globale de la gestion du patrimoine, faisant une part importante aux techniques juridiques du droit civil (biens, sûretés, successions, représentation…), et donnant toute leur part aux autres techniques (fiscales, comptables, commerciales, assurances…).
Ce Master sanctionne une formation spécialisée dans un domaine en pleine expansion. S’il existe, certes, plusieurs Masters dans des domaines croisant la gestion du patrimoine, le droit des affaires (DJCE), le droit bancaire, le droit des assurances, le droit notarial etc.… aucune formation n’est construite sur le thème de l’ingénierie patrimoniale. Cette activité, relativement nouvelle en France, appelle la maîtrise de multiples techniques fort différentes les unes des autres, et une vision globale et dynamique permettant d’éviter tout cloisonnement, lequel est en effet contraire à l’idée même de gestion du patrimoine et des biens qui le composent.
Les semestres 1 et 2 offrent une formation approfondie au diagnostic patrimonial. Ils amènent notamment les étudiants à maîtriser une analyse globale du patrimoine embrassant l‘ensemble de ses aspects (juridique, fiscale, financier et social).
Les semestres 3 et 4 apportent de solides connaissances fondées sur une approche globale de la gestion du patrimoine, faisant une part importante aux techniques juridiques du droit civil (biens, sûretés, successions, représentation…), et donnant toute leur part aux autres techniques (fiscales, comptables, commerciales, assurances…).
Ce Master sanctionne une formation spécialisée dans un domaine en pleine expansion. S’il existe, certes, plusieurs Masters dans des domaines croisant la gestion du patrimoine, le droit des affaires (DJCE), le droit bancaire, le droit des assurances, le droit notarial etc.… aucune formation n’est construite sur le thème de l’ingénierie patrimoniale. Cette activité, relativement nouvelle en France, appelle la maîtrise de multiples techniques fort différentes les unes des autres, et une vision globale et dynamique permettant d’éviter tout cloisonnement, lequel est en effet contraire à l’idée même de gestion du patrimoine et des biens qui le composent.
Spécificités
L’université propose un Master 2ème année mention Droit du patrimoine, parcours Ingénierie du patrimoine FOAD : il s’agit d’une formation universitaire pouvant être suivie en FOAD (Formation Ouverte et à Distance) en 1 ou 2 ans avec un programme pédagogique spécifique, différent de celui présenté sur cette fiche.
L’université propose également, pour un public en formation continue, un master 2ème année mention Droit du patrimoine, parcours-type Ingénierie du patrimoine : Diagnostic et stratégie Patrimoniale (cycle de formation continue – formation à distance avec regroupements en présentiel).
Lieux
Toulouse (campus UT Capitole)
Structure(s) de rattachement
-
Responsable(s) de la formation
Responsable de la mention Droit du patrimoine :
Michel LEROY, Professeur des universités
Responsable du parcours-type Ingénierie du patrimoine :
Michel LEROY, Professeur des universités
Nicolas ESPLAN, Docteur en droit, Avocat, Président de sociétés
Michel LEROY, Professeur des universités
Responsable du parcours-type Ingénierie du patrimoine :
Michel LEROY, Professeur des universités
Nicolas ESPLAN, Docteur en droit, Avocat, Président de sociétés
Admission
Pré-requis
Niveau(x) de recrutement
Bac + 3, Bac + 4
Candidature
Conditions d'admission / Modalités de sélection
ACCES EN PREMIERE ANNEE DE MASTER :
L’admission en première année de master dépend des capacités d’accueil et est subordonnée à l’examen du dossier et éventuellement à un entretien pour les étudiants pré-sélectionnés.
Pour préparez vos candidatures en 1ère année de master, consultez :
- les capacités d'accueil sur notre site internet,
- les capacités d'accueil sur notre site internet,
- les attendus et critères généraux d'examen des candidatures (mention de licence conseillée, prérequis....) sur notre site internet,
- les taux de réussite en fin de master sur notre site internet,
- la plateforme nationale des masters monmaster.gouv.fr/ pour vous informer (capacités d'accueil, attendus et critères généraux d'examen des candidature, modalités de candidature...) et candidater.
- la plateforme nationale des masters monmaster.gouv.fr/ pour vous informer (capacités d'accueil, attendus et critères généraux d'examen des candidature, modalités de candidature...) et candidater.
ACCES EN DEUXIEME ANNEE DE MASTER :
Droit à poursuite d’études :
Pour les étudiants qui ont validé une première année (master 1) de l’un des masters de l’université Toulouse Capitole, l’accès en seconde année de master (master 2) est de droit dans l’un au moins des parcours de la même mention.
La poursuite d’études de la première à la seconde année de master s’effectue de plein droit au sein du même parcours, sous réserve de l’accomplissement des formalités de demande d’inscription (candidature sur le site de l’Université via le téléservice eCandidatures).
Dans le cas des formations de master offrant plusieurs parcours de master 2 au sein de la même mention, l’orientation des étudiants entre les différents parcours de master 2 tient compte, d’une part, du projet de chaque étudiant, des acquis de sa formation initiale ou de ses compétences et, d’autre part, des caractéristiques des parcours. Les inscriptions sont prononcées par le Président de l’université dans la limite des capacités d’accueil, après avis d’une commission pédagogique dont il désigne les membres. Chaque étudiant se voit proposer une inscription dans l’un au moins des parcours de master de la mention au sein de laquelle il a validé son master 1.
Réorientation :
L’inscription d’un étudiant qui a validé son master 1 à l’université Toulouse Capitole et souhaite poursuivre sa formation dans une autre mention de master proposée par l’établissement est subordonnée à la vérification par le responsable de la formation dans laquelle l’inscription est demandée que les unités d’enseignement déjà acquises sont de nature à lui permettre de poursuivre sa formation en vue d’obtenir le master.
L’inscription d’un étudiant qui a validé un master 1, quelle que soit la mention, dans un établissement d’enseignement supérieur autre que l’université Toulouse Capitole, est subordonnée à la vérification, par le responsable de la formation dans laquelle l’inscription est demandée, que les unités d’enseignement déjà acquises dans son établissement d’origine sont de nature à lui permettre de poursuivre sa formation en vue de l’obtention du diplôme de master.
Sur le téléservice eCandidatures, les étudiants classent par ordre de préférence les parcours de master 2 où ils demandent à s’inscrire.
Téléchargez :
- les capacités d’accueil et les modalités d'admission (constitution du dossier de candidature, liste des pièces à fournir, dépôt des candidatures sur le téléservice e-Candidatures....)
- les taux de réussite en fin de master.
Programme
PROGRAMME 2024-2025
► ENSEIGNEMENTS DE LA PREMIERE ANNEE :
En 1ère année de master, l’action de formation se déroule sur une période de 10 mois et comporte un total de 498 h d’enseignement.
► ENSEIGNEMENTS DE LA DEUXIEME ANNEE :► ENSEIGNEMENTS DE LA PREMIERE ANNEE :
En 1ère année de master, l’action de formation se déroule sur une période de 10 mois et comporte un total de 498 h d’enseignement.
SEMESTRE 1 – 210h CM + 39h TD
UE 1 : Langue vivante – 12h TD
- Anglais, Espagnol, Allemand ou Italien (1 choix valable pour l’année)
UE 2 : Déterminer la fiscalité patrimoniale – 93h CM + 13h30 TD
- Fiscalité de l’entreprise et de l’enregistrement – 33h CM + 13h30 TD
- Droit de l’entreprise sociétaire – 30h CM
- Droit fiscal international et européen – 30h CM
UE 3 : Gérer les actifs patrimoniaux – 96h CM + 13h30 TD
- Droit patrimonial notarial + méthodologie liquidative – 33h CM + 13h30 TD
- Contrats immobiliers 1 – 33h CM
- Droit de la banque et des marchés financiers – 30h CM
SEMESTRE 2 – 219h CM + 39h TD
UE 4 : Langue vivante – 12h TD
- Anglais, Allemand, Espagnol ou Italien (même langue que celle choisie au S1)
UE 5 : Diagnostic patrimonial et entrepreneur individuel – 96h CM + 13h30 TD :
- Introduction à la gestion de patrimoine – 33h CM + 13h30 TD
- Contrats immobiliers 2 – 30h CM
- Droit de l’entreprise individuelle – 30h CM
UE 6 : Sécuriser la fiscalité patrimoniale en droit interne et en droit international – 126h CM + 13h30 TD
- Fiscalité du patrimoine – 33h CM + 13h30 TD
- Droit des sûretés – 33h CM
- Droit international privé – 30h CM
- Droit des Procédures fiscales – 30h CM
En 2ème année de master, l’action de formation se déroule sur une période de 12 mois et comporte un total de 487 h d’enseignement.
SEMESTRE 3 – 198h CM + 277h TD
▪ COMPETENCES FONDAMENTALES :
UE : Fondamentaux du droit du patrimoine – 52h CM + 116h TD
- Gestion du patrimoine et droit des biens – 5h CM + 10h TD
- Organisation des relations patrimoniales du couple – 6h CM + 15h TD
- Transmission à titre gratuit et dispositions volontaires – 6h CM + 15h TD
- Assurance-vie et Gestion Patrimoniale – 6h CM + 10h TD
- Droit des sociétés – 6h CM + 15h TD
- Transmission de l'entreprise - 5h CM + 10h TD
- Patrimoine social - 4h CM + 8h TD
- Fiscalité du Patrimoine privé - 5h CM + 12h TD
- Fiscalité immobilière - 4h CM + 8h TD
- Fiscalité internationale - 5h CM + 13h TD
▪ COMPETENCES DE SPECIALISATION :
UE : Stratégies patrimoniales – 17h CM + 35h TD
- Pratique de l'assurance vie – 5h CM + 8h TD
- Droit International Privé – 6h CM + 11h TD
- Valeurs mobilières – 4h CM + 8h TD
- Approche macro-économique des marchés – 1h CM + 4h TD
- Allocations d'actifs – 1h CM + 4h TD
▪ COMPETENCES TRANSVERSALES 1 :
UE : Approche patrimoniale globale – 52h CM + 53h TD
- Droit et réglementation statutaire des conseillers en patrimoine – 5h CM + 15h TD
- Responsabilité déontologie intermédiation – 4h CM + 6h TD
- Conseil financier – 3h CM + 2h TD
- Préparation certifications (AMF) - 30h TD
- Affaires contentieuses en Gestion de Patrimoine - 15h CM
- Rencontres patrimoniales professionnelles - 25h CM
▪ COMPETENCES EN COMMUNICATION SPECIALISEE :
UE : Mise en œuvre des préconisations patrimoniales – 77h CM + 23h TD
- Approche patrimoniale globale et dimension relationnelle – 15h CM + 15h TD
- Technique commerciale – 2h CM + 8h TD
- Etude et présentation de cas patrimoniaux – 20h CM
- Colloque Annuel – 15h CM
- Semaine de séminaires FNDP – 25h CM
SEMESTRE 4 – 12h CM + 50h TD
▪ COMPETENCES OPERATIONNELLES :
- Bilan patrimonial– 12h CM + 50h TD
▪ COMPETENCES TRANSVERSALES 2 :
- Stage (de 4 à 6 mois)
- Bilan patrimonial– 12h CM + 50h TD
▪ COMPETENCES TRANSVERSALES 2 :
- Stage (de 4 à 6 mois)
Méthodes et moyens pédagogiques :
Pour une formation en présentiel, au-delà de l’approche classique du cours magistral articulé avec ses travaux dirigés, l’étudiant peut se voir proposer des mises en situations, des études de cas pratiques, constituant autant d’opportunités d’apprentissage. Ces enseignements sont dispensés dans des salles de cours dédiées et équipées, amphithéâtres, laboratoires de langues ; l’apprenant a également un accès libre aux diverses ressources universitaires : salles informatiques ou service commun de la documentation.
Équipe pédagogique
- Professeurs des universités : Debat Olivier ; Leroy Michel ; Galan Pierre ; Moussa Thioye ; Sébastien Neuville ; Francine Macorig-Venier.
- Maîtres de conférences : Fabries-Lecea Eugénie ; Grosclaude Laurent ; Sophie Raimbault de Fontaine ; Sophie Deville ; Quentin Guiguet-Schielé ; Emmanuel Tricoire.
- Professeur agrégé : Petit Maxime.
- Contractuel temporaire de l’enseignement supérieur : Sogno Christine.
- Maîtres de conférences : Fabries-Lecea Eugénie ; Grosclaude Laurent ; Sophie Raimbault de Fontaine ; Sophie Deville ; Quentin Guiguet-Schielé ; Emmanuel Tricoire.
- Professeur agrégé : Petit Maxime.
- Contractuel temporaire de l’enseignement supérieur : Sogno Christine.
Stage(s)
- 1ère année master : stage facultatif à l'initiative de l'étudiant
- 2ème année master : stage obligatoire
Tout départ en stage nécessite une convention de stage signée par l'ensemble des parties.
Évaluation
Les modalités de contrôle des connaissances (MCC) sont précisées ICI.
Et après ?
Niveau de sortie
Année post-bac de sortie
Bac + 5Compétences visées
Fiche RNCP
Activités visées / compétences attestées
► Maîtriser les techniques contractuelles ;
► Connaître les règles liquidatives (régimes matrimoniaux ou successions) ;
► Calculer le coût fiscal des opérations envisagées ;
► Savoir rédiger les principales clauses (exemple rédaction de statuts
de société, de clauses bénéficiaires) ;
► Maîtriser les principales stratégies juridiques et fiscales optimisant
la détention du patrimoine ou sa transmission ;
► Maîtriser les principaux placements financiers ;
► Maîtriser les allocations d’actifs ;
► Maîtriser les différents régimes de protection sociale ;
► Conseiller l’entrepreneur sur la détention de ses actifs professionnels ;
► Conseiller l’entrepreneur sur la protection de son patrimoine personnel ;
► Conseiller l’entrepreneur sur la transmission de son patrimoine personnel ou professionnel.
► Connaître les règles liquidatives (régimes matrimoniaux ou successions) ;
► Calculer le coût fiscal des opérations envisagées ;
► Savoir rédiger les principales clauses (exemple rédaction de statuts
de société, de clauses bénéficiaires) ;
► Maîtriser les principales stratégies juridiques et fiscales optimisant
la détention du patrimoine ou sa transmission ;
► Maîtriser les principaux placements financiers ;
► Maîtriser les allocations d’actifs ;
► Maîtriser les différents régimes de protection sociale ;
► Conseiller l’entrepreneur sur la détention de ses actifs professionnels ;
► Conseiller l’entrepreneur sur la protection de son patrimoine personnel ;
► Conseiller l’entrepreneur sur la transmission de son patrimoine personnel ou professionnel.
Débouchés professionnels
Secteurs d'activité ou type d'emploi
► Conseiller au sein d’une banque privée, en gestion du patrimoine
► Chargé de clientèle haut de gamme en banque ou compagnie d’assurance
► Gestionnaire du patrimoine au sein d’une compagnie d’assurance ou en libéral
► Salarié au sein d’une structure dédiée à la gestion de patrimoine
► Collaborateur auprès d’une étude notariale ou d’un cabinet d’avocats, dans un département de gestion du patrimoine.
En savoir plus :
L'OFIP (Observatoire des Formations et de l'Insertion Professionnelle) étudie la situation des anciens étudiants 30 mois après la diplomation, poursuite d'études, processus d'entrée sur le marché du travail, caractéristiques des emplois (secteurs, statuts, fonctions, professions, revenus, mobilité géographique....).
Retrouvez toutes les études de l'OFIP sur les parcours d'études et l'insertion professionnelle des étudiants ICI.
Retrouvez toutes les études de l'OFIP sur les parcours d'études et l'insertion professionnelle des étudiants ICI.
Inscriptions
Modalités d'inscription
Candidater en 1ère année de master :
Toutes les informations en cliquant ICI
Candidater en 2nde année de master :
Solliciter une admission
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