PROGRAMME 2023/2024 :
► ENSEIGNEMENTS DE LA LICENCE 1 :
L’action de formation se déroule sur une période de 10 mois et représente un volume horaire global de 308h CM + 138h TD
(hors enseignement de la mineure Accès santé).
SEMESTRE 1 – 30 crédits – 159h CM + 69h TD
Bloc de compétences disciplinaires juridiques :
UE : Introduction au Droit Privé – 33h CM + 13h30 TD
UE : Introduction au Droit Public – 33h CM + 13h30 TD
UE : Introduction Historique à l’Etude du Droit – 33h CM + 13h30 TD
Bloc de compétences disciplinaires complémentaires :
UE : Institutions Internationales – 30h CM
UE : Une matière au choix – 30h CM :
Initiation à la gestion OU Informatique OU Grands procès et représentations judiciaires
Bloc de compétences informationnelles :
UE : Compétences informationnelles – 4h30 TD
Bloc de compétences linguistiques :
UE : Anglais (LV1) – 12h TD
UE : LV2 au choix : Latin, Allemand, Espagnol, Italien, Chinois – 12h TD
SEMESTRE 2 – 30 crédits – 149h CM + 69hTD
Bloc de compétences disciplinaires juridiques
UE : Droit Civil – 33h CM + 13h30 TD
UE : Droit Constitutionnel – 33h CM + 13h30 TD
UE : Histoire des Institutions – 33h CM + 13h30 TD
Bloc de compétences disciplinaires complémentaires :
UE : Institutions Européennes – 20h CM
UE : Economie – 30h CM
Bloc de compétences informationnelles :
UE : Compétences informationnelles – 4h30 TD
Bloc de compétences linguistiques :
UE : Anglais (LV1) – 12h TD
UE: LV2 au choix : Latin, Allemand, Espagnol, Italien, Chinois - 12h TD
Pour les étudiants inscrits en parcours Mineure Accès Santé :
UE : Mineure accès santé (dispensée par l’Université Paul Sabatier)
► ENSEIGNEMENTS DE LA LICENCE 2 :
L’action de formation se déroule sur une période de 10 mois et représente un volume horaire global de 390h CM et 165h TD.
SEMESTRE 3 – 30 crédits – 195h CM + 82h30h TD
Bloc de connaissances disciplinaires de droit commun :
UE : Droit Civil - Les contrats – 33h CM + 13h30 TD
UE : Droit Administratif 1 – 33h CM + 13h30 TD
UE : Droit Pénal Général – 33h CM + 13h30 TD
UE : Droit des Affaires - Droit du commerce général – 33h CM + 13h30 TD
Bloc de connaissances disciplinaires de droit spécial:
UE : Droit des Finances Publiques – 33h CM
UE : Droit Européen – 30h CM
Bloc de compétences informationnelles :
UE : Compétences informationnelles – 4h30 TD
Bloc de compétences linguistiques :
UE : Anglais (LV1) – 12h TD
UE : LV2 au choix : Latin, Allemand, Espagnol, Italien, Chinois – 12h TD
SEMESTRE 4 – 30 crédits – 195h CM + 82,30h TD
Bloc de connaissances disciplinaires de droit commun :
UE : Droit Civil – La responsabilité extra-contractuelle – 33h CM + 13h30 TD
UE : Droit Administratif 2 – 33h CM + 13h30 TD
UE : Procédure Pénale – 33h CM + 13h30 TD
UE : Droit des Affaires – Droit de la concurrence et de la consommation – 33h CM + 13h30 TD
Bloc de connaissances disciplinaires de droit spécial:
UE : Droit Fiscal – 33h CM
UE : Une matière au choix – 30h CM
Histoire du Droit Privé OU Histoire des Institutions Publiques
Bloc de compétences informationnelles :
UE : Compétences informationnelles – 4h30 TD
Bloc de compétences linguistiques :
UE : Anglais (LV1) – 12h TD
UE : LV2 au choix : Latin, Allemand, Espagnol, Italien, Chinois – 12h TD
► ENSEIGNEMENTS DE LA LICENCE 3 :
Le parcours généraliste au semestre 5 autorise l’inscription au parcours privé et public au semestre 6.
Le parcours droit privé au semestre 5 autorise seulement l’inscription au parcours privé au semestre 6.
Le parcours droit public au semestre 5 autorise seulement l’inscription au parcours public au semestre 6
En 3ème année l’action de formation se déroule sur une période de 12 mois et représente un volume horaire de global de 426h CM et 110,30h TD.
SEMESTRE 5 – Un parcours au choix parmi les 3 proposés (Droit privé ; Droit public ; parcours Généraliste) - 30 crédits – 195h CM + 51h TD
1er choix : Parcours DROIT PRIVE : Un parcours de TD au choix :
· Choix TD : Droit civil des biens et droit du travail 1
Bloc de connaissances disciplinaires fondamentales :
UE : Droit Civil (les biens) - 33hCM + 13h30 TD
UE : Droit du travail 1 (Relations individuelles) – 33hCM + 13h30 TD
Bloc de connaissances disciplinaires complémentaires :
UE : Droit administratif des biens – 33h CM
UE : Droit Européen Matériel – 33h CM
UE : Droit des Groupements et des Sociétés – 33h CM
UE : 1 matière au choix – 30h CM : Droit des Libertés Fondamentales OU Initiation aux contrats civils et commerciaux
· Choix TD : Droit civil des biens et droit des groupements et des sociétés
Bloc de connaissances disciplinaires fondamentales :
UE : Droit Civil (les biens) - 33hCM + 13h30 TD
UE : Droit des Groupements et des Sociétés – 33hCM + 13h30 TD
Bloc de connaissances disciplinaires complémentaires :
UE : Droit Administratif des biens – 33h CM
UE : Droit Européen Matériel – 33h CM
UE : Droit du Travail 1 (Relations individuelles) – 33h CM
UE : 1 matière au choix – 30h CM : Droit des Libertés Fondamentales OU Initiation aux contrats civils et commerciaux
· Pour tous les étudiants quel que soit le parcours de TD choisi :
Bloc de compétences informationnelles :
Compétences informationnelles – 4h30 TD
Bloc de compétences linguistiques :
UE : Anglais (LV1) – 12h TD
UE : LV2 au choix : Latin, Allemand, Espagnol, Italien, Chinois – 12h TD
2ème choix : Parcours DROIT PUBLIC : Un parcours de TD au choix :
· Choix TD : Droit administratif des biens et Droit européen matériel
Bloc de connaissances disciplinaires fondamentales :
UE : Droit Administratif des biens - 33hCM + 13h30 TD
UE : Droit Européen Matériel – 33hCM + 13h30 TD
Bloc de connaissances disciplinaires complémentaires :
UE : Droit des Groupements et des Sociétés – 33h CM
UE : Droit du travail 1 (Relations individuelles) – 33h CM
UE : Droit Civil (les biens) – 33h CM
UE : 1 matière au choix – 30h CM : Droit des Libertés Fondamentales OU Initiation aux contrats civils et commerciaux
· Choix TD : Droit européen matériel et Droit des groupements et des sociétés
Bloc de connaissances disciplinaires fondamentales :
UE : Droit Européen Matériel - 33hCM + 13h30 TD
UE : Droit des Groupements et des Sociétés – 33hCM + 13h30 TD
Bloc de connaissances disciplinaires complémentaires :
UE : Droit du Travail 1 (Relations individuelles) – 33h CM
UE : Droit Civil (les biens) – 33h CM
UE : Droit administratif des biens – 33h CM
UE : 1 matière au choix – 30h CM : Droit des Libertés Fondamentales OU Initiation aux contrats civils et commerciaux
· Pour tous les étudiants quel que soit le parcours de TD choisi :
Bloc de compétences informationnelles :
Compétences informationnelles – 4h30 TD
Bloc de compétences linguistiques :
UE : Anglais (LV1) – 12h TD
UE : LV2 au choix : Latin, Allemand, Espagnol, Italien, Chinois – 12h TD
3ème choix : Parcours GENERALISTE :
Bloc de connaissances disciplinaires fondamentales :
UE : Droit Civil (les biens) - 33hCM + 13h30 TD
UE : Droit Administratif des biens – 33hCM + 13h30 TD
Bloc de connaissances disciplinaires complémentaires :
UE : Droit du Travail (Relations individuelles) – 33h CM
UE : Droit Européen Matériel – 33h CM
UE : Droit des Groupements et des Sociétés – 33h CM
UE : 1 matière au choix – 30h CM :
Droit des Libertés Fondamentales OU Initiation aux contrats civils et commerciaux
Bloc de compétences informationnelles :
Compétences informationnelles – 4h30 TD
Bloc de compétences linguistiques :
UE : Anglais (LV1) – 12h TD
UE : LV2 au choix : Latin, Allemand, Espagnol, Italien, Chinois – 12h TD
SEMESTRE 6 – 30 crédits – 231h CM + 55h30 TD : un parcours au choix parmi 2 propositions :
1er choix : Parcours DROIT PRIVE : Un parcours de TD au choix :
· Choix TD : Droit civil et Droit du travail
Bloc de connaissances disciplinaires fondamentales :
UE : Droit Civil - Droit patrimonial de la famille – 33hCM + 13h30 TD
UE : Droit du Travail (Relations collectives) – 33hCM + 13h30 TD
Bloc de connaissances disciplinaires complémentaires :
UE : Droit judiciaire privé – 33h CM
UE : Contentieux administratif – 33h CM
UE : Droit international 1 – 33h CM
UE : Droit public des affaires – 33h CM
UE : Histoire des idées politiques – 33h CM
· Choix TD : Droit civil et Droit judiciaire privé
Bloc de connaissances disciplinaires fondamentales :
UE : Droit Civil - Droit patrimonial de la famille – 33hCM + 13h30 TD
UE : Droit judiciaire privé– 33hCM + 13h30 TD
Bloc de connaissances disciplinaires complémentaires :
UE : Droit du Travail (Relations collectives) – 33h CM
UE : Contentieux administratif – 33h CM
UE : Droit international 1 – 33h CM
UE : Droit public des affaires – 33h CM
UE : Histoire des idées politiques – 33h CM
· Pour tous les étudiants quel que soit le parcours de TD choisi :
Bloc de compétences informationnelles :
Compétences informationnelles – 4h30 TD
Bloc de compétences linguistiques :
UE : Anglais (LV1) – 12h TD
UE : LV2 au choix : Latin, Allemand, Espagnol, Italien, Chinois – 12h TD
2nd choix : Parcours DROIT PUBLIC : Un parcours de TD au choix :
· Choix TD : Contentieux administratif et Droit international 1
Bloc de connaissances disciplinaires fondamentales :
UE : Contentieux Administratif – 33hCM + 13h30 TD
UE : Droit International 1 – 33hCM + 13h30 TD
Bloc de connaissances disciplinaires complémentaires :
UE : Droit Public des Affaires – 33h CM
UE : Droit Civil - Droit patrimonial de la famille – 33h CM
UE : Droit du Travail (Relations collectives) – 33hCM
UE : Droit Judiciaire Privé – 33h CM
UE : Histoire des Idées Politiques – 33h CM
· Choix TD : Contentieux administratif et Droit public des affaires
Bloc de connaissances disciplinaires fondamentales :
UE : Contentieux Administratif – 33hCM + 13h30 TD
UE : Droit Public des Affaires – 33hCM + 13h30 TD
Bloc de connaissances disciplinaires complémentaires :
UE : Droit international 1 – 33h CM
UE : Droit Civil - Droit patrimonial de la famille – 33h CM
UE : Droit du Travail (Relations collectives) – 33hCM
UE : Droit Judiciaire Privé – 33h CM
UE : Histoire des Idées Politiques – 33h CM
· Pour tous les étudiants quel que soit le parcours de TD choisi :
Bloc de compétences informationnelles :
Compétences informationnelles – 4,30h TD
Bloc de compétences linguistiques :
UE : Anglais (LV1) – 12h TD
UE : LV2 au choix : Latin, Allemand, Espagnol, Italien, Chinois – 12h TD
Méthodes et moyens pédagogiques :
Pour une formation en présentiel, au-delà de l’approche classique du cours magistral articulé avec ses travaux dirigés, l’étudiant peut se voir proposer des mises en situations, des études de cas pratiques, constituant autant d’opportunités d’apprentissage. Ces enseignements sont dispensés dans des salles de cours dédiées et équipées, amphithéâtres, laboratoires de langues ; l’apprenant a également un accès libre aux diverses ressources universitaires : salles informatiques ou service commun de la documentation.
Equipe pédagogique : elle est constituée de professeurs des universités, maîtres de conférence, professeurs agrégés (PRAG), professeurs certifiés, contractuels temporaires de l'enseignement supérieur et d'intervenants professionnels
:
Julia SCHMITZ, Bérénice DE LESTRADE, Philippe DELVIT, Mathilde FRAPPIER, Antony DAB,ILA, Frédérique DE LA MORENA, Françoise MALBOSC-CANTEGRIL, Fabrice BIN, Olivier THOMAS, Hiam MOUANNES, Isabelle DESBARATS, Sébastien PELLE, Catherine GRYNFOGEL, Anne-Marie OLIVA, Marie-Pierre BLIN, Amane GOGORZA, Nathalie PICOD, Ludovic AZEMA, Michèle BOUBAY-PAGES, Anne D'ABBADIE D'ARRAST, Florence CROUZATIER, Anne-Laure FABAS-SERLOOTEN, Christelle RIEUBERNET, Loïc PEYEN, Lycette CORBION, Saïd HAMDOUNI, Christine MENGES LE PAPE