Le crime de lèse-nation. Histoire d'une invention juridique et politique (1789-1791), par Jean-Christophe Gaven
13 juin 2016
Dans l’effervescence de 1789, alors qu’une nation s’affirme au Jeu de paume, l’Assemblée nationale invente une incrimination.
Calquée sur la traditionnelle lèse-majesté comme pour mieux marquer le transfert de souveraineté, la " lèse-nation " cherche à protéger la Révolution et ses nouvelles valeurs. Elle réprime les adversaires tenus pour des " ennemis ". Elle dit aussi ce qu’est la nation. Épousant les craintes successives du régime naissant, elle devient l’une des principales armes pénales des débuts de la Révolution. Alors que l’attention se porte le plus souvent sur les pratiques de la Terreur, Jean-Christophe Gaven nous invite à découvrir une phase fondatrice et peu explorée de l’histoire de la justice politique révolutionnaire. En s’appuyant sur les archives judiciaires et parlementaires des affaires discutées, et parfois jugées, au titre de la lèse-nation, il met en lumière une expérience judiciaire et politique marquée à la fois par les impératifs de protection des nouvelles institutions – assimilée à la défense de la nation – et par les aspirations libérales et légalistes du jeune régime – attachées, elles, à la reconnaissance des droits individuels, y compris ceux des accusés politiques.
PARTIE I - NOUVELLE NATION, NOUVELLES PROTECTIONS * Chapitre 1 De la nécessité de protéger la nation La nation en danger Discours pénal, protections politiques Révolution politique, protection pénale
Chapitre 2 De la difficulté de définir la lèse-nation Une intégration de circonstance Une intégration provisoir La légalité des crimes de lèse-nation en débat
Chapitre 3 Des usages de la lèse-nation La répression des abus d'autorité La stabilisation de l’ordre public La recherche des complots contre-révolutionnaires Les peines de la lèse-nation
PARTIE II - UNE NOUVELLE JUSTICE POLITIQUE ? Chapitre 4 Les vigiles de la nation La compétence provisoire des magistrats d’Ancien Régime La vigilance extrajudiciaire du personnel révolutionnaire La création d’une Haute Cour nationale provisoire L’activité de la Haute Cour nationale provisoire d’Orléans
Chapitre 5 Les ambiguïtés d’un modèle libéral La dénonciation des criminels de lèse-nation La recherche des criminels de lèse-nation La saisine du tribunal national Le bénéfice des nouvelles garanties judiciaires
Conclusion
Annexe 1 Chronologie des principaux événements Annexe 2Géographie de la lèse-nation
Le crime de lèse-nation. Histoire d'une invention juridique et politique (1789-1791), Paris,
Informations complémentaires :
Éditeur : Presses de Sciences Po, avril 2016 560 pages ISBN : 2-7246-1880-7 Prix : 28€ Commander l'ouvrage
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