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"Les buts monumentaux de la Compliance". Cycle de colloques 2021

22 janvier 2021

Hotel de Lauzun à Paris

Ce cycle de conférences "Les buts monumentaux de la Compliance" débutera en janvier 2021 et se prolongera jusqu'en novembre 2021. Le colloque "Conformité et Principe de proportionnalité" se tiendra à l'IDETCOM en novembre prochain.

Comme les précédents cycles consacrés au thème général de la Compliance et visant à construire un "Droit de la Compliance", ayant vocation comme eux à être publiés dans la collection Régulations & Compliance, ce cycle appréhende un aspect particulier de cette branche du Droit en train de s'élaborer, qui s'est appliqué avant même d'avoir été conçu. Les mécanismes de Compliance ayant précédés la conceptualisation de cette façon de faire, les "outils de la Compliance" ayant fait l'objet du cycle de colloques précédent, ce nouveau cycle aborde ce qui caractérise la Compliance : Les buts monumentaux de la Compliance.

Il se déroulera en parallèle du cycle de colloques portant sur le thème de La juridictionnalisation de la Compliance.


La notion de "buts monumentaux" a été proposée en 2016. Elle est centrale dans les mécanismes de Compliance en ce que ceux-ci ne peuvent prétendre contraindre et coûter à ceux dans lesquels ils sont insérés qu'en ce qu'ils tendent à concrétiser des buts dont la qualité substantielle est d'être "monumentaux". Cette notion n'allant pas de soi, devant être justifiée, détaillée, mise en perspective et illustrée concrètement, une série de colloques organisés par de nombreuses Universités lui est donc consacrée.
 

Ces diverses conférences se tiendront dans plusieurs lieux, selon la part prise par les différentes structures universitaires qui  apportent leur concours au Journal of Regulation & Compliance (JoRC) pour la réalisation du cycle. Il en résultera deux ouvrages, l'un en langue française : Les buts monumentaux de la Compliance, l'autre en langue anglaise : Monumental Goals of Compliance.








 


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