PROGRAMME 2024 / 2025 (sous réserve de validation par le Conseil des Etudes et de la Vie Etudiante) :
L'action de formation en 1ère année de master se déroule sur une période de 10 mois et comporte un total de 471h d’enseignement.
► SEMESTRE 1 – 195h CM + 40h30 TD
UE 1 Matières obligatoires S1 (4 matières) – 132h CM + 27h TD
- Contrats civils et commerciaux 1 – 33h CM + 13h30 TD
1 matière renforcée au choix :
- Droit processuel – 33h CM + 13h30 TD
- Droit international privé 1 – 33h CM + 13h30 TD
- Droit pénal spécial 1 – 33h CM + 13h30 TD
2 matières non renforcées (différentes de la matière renforcée déjà choisie) :
- Droit processuel – 33h CM
- Droit international privé 1 – 33h CM
- Droit pénal spécial 1 – 33h CM
UE 2 Matières optionnelles S1 (2 options au choix) :
- Droit des assurances – 30h CM
- Philosophie du droit – 30h CM
- Histoire de la justice – 33h CM
- Droit du financement des entreprises – 33h CM
- Droit privé comparé – 30h CM
- Droits des sûretés – 30h CM
- Modes alternatifs de règlement des différends – 18h CM + 3h TD
UE 3 Langue vivante (1 choix valable pour les deux semestres) :
- Anglais, Espagnol, Allemand ou Italien – 13h30 TD
► SEMESTRE 2 – 195h CM + 40h30 TD
UE Matières obligatoires S2 (4 matières) – 132h CM + 27h TD
2 matières renforcées au choix :
- Contrats civils et commerciaux 2 – 33h CM + 13h30 TD
- Procédure civile approfondie – 33h CM + 13h30 TD
- Procédure pénale approfondie – 33h CM + 13h30 TD
2 matières non renforcées (différentes des matières renforcées déjà choisies) :
- Contrats civils et commerciaux 2 – 33h CM
- Procédure civile approfondie – 33h CM
- Procédure pénale approfondie – 33h CM
- Droit patrimonial de la famille – 33h CM
UE Matières optionnelles S2 (2 options au choix) :
- Droit international privé 2 – 30h CM
- Droit des entreprises en difficultés – 33h CM
- Procédures civiles d’exécution – 30h CM
- Contentieux administratif – 30h CM
UE Langue vivante S2 (même langue que celle choisie au S1) :
- Anglais, Espagnol, Allemand ou Italien– 13h30 TD
L'action de formation en 2ème année de master se déroule sur une période de 12 mois et comporte un total de 262h d’enseignement.
► SEMESTRE 3 – 248h CM
UE Enseignements fondamentaux – 65h CM
- Contrats internes – 10h
- Contrats internationaux – 10h
- Droit européen des contrats – 10h
- Contrats spéciaux et responsabilité en droit comparé – 10h
- Théorie générale des responsabilités professionnelles – 15h
- Rédaction des contrats internes et internationaux – 10h
UE Enseignements complémentaires – 58h CM
- Contrats du commerce électronique – 10h
- Responsabilités spéciales des professionnels – 18h
- Contrats spéciaux – 10h
- Modes alternatifs de règlements des conflits – 20h
UE Séminaires professionnels – 125h CM
Responsabilité des professionnels du droit – 11h CM
Pratiques contractuelles internationales et contrats spécifiques – 74h CM :
- Pratique de l’arbitrage commercial – 10h
- Nouvelles pratiques contractuelles – 10h
- Secteur spatial – 4h
- Secteur de la santé – 5h
- Secteur des transports – 6h
- Baux civils et commerciaux – 17h
- Contrats et responsabilités en droit bancaire et financier – 10h
- Contrats de travail – 6h
- Contrats publics – 6h
Risques et assurances – 20h :
- Assurance de responsabilité – 5h
- L’assurance outil de la gestion des risques – 5h
- Techniques d'assurance – 5h
- Assurances de l'entreprise – 5h
Conférences – 20h
► SEMESTRE 4 – 14h CM
UE4 Orientation – 14h CM
- Méthodologie du mémoire et du rapport de stage – 7h30 CM
- Tutorat – 6h30 CM
- 1 voie au choix :
- Voie professionnelle : stage (2 mois minimum) et rédaction d’un rapport de stage.
- Voie recherche : rédaction et soutenance du mémoire de recherche. L’étudiant définit un projet de recherche avec le responsable de la spécialité et suit les séminaires de formation à la recherche documentaire et de raisonnement juridique. Le succès à l’examen permet de s’inscrire en Doctorat après acceptation du sujet par le Directeur de thèse, avis favorable du Directeur de l’équipe d’accueil, du Directeur de l’Ecole doctorale et sur autorisation du Président de l’université.
Méthodes et moyens pédagogiques :
Pour une formation en présentiel, l'enseignement est adapté au nombre d'étudiants admis en Master. A côté des enseignements théoriques dispensés par les enseignants, l'intervention de professionnels permet une approche pratique et concrète des thématiques étudiées. L’étudiant a également un accès libre aux diverses ressources universitaires : salles informatiques, laboratoires de langues ou service commun de la documentation.
Equipe pédagogique :
- Professeurs des universités : Bories Clémentine ; Botton Antoine ; Gallant Estelle ; Guiomard F. ; Julien Jérôme ; Kenfack Hugues ; Krajeski Didier ; Mangematin Céline ; Neuville Sébastien ; Tisseyre Sandrine ; Le Gallou Cécile.
- Maîtres de conférences : ; Amilhat Mathias ; De Bertier-Lestrade Bérénice ; Fabas Serlooten Anne-Laure ; Eynard Jessica ; Izac Laurent ; Jean Séverin ; Ringler Solène ; Laurent Posocco.
- Intervenants professionnels : Axisa François ; Babaaissa Latifa ; Bomstain Jennifer ; Cucchi Patrick ; Grisier Jessica ; Deilles Gérard; Douchez Frédéric ; Housty Françoise ; Nedjari Abdelmadjid ; Raynaud Guillaume ; Rigoni Éric ; Ludovic Sérée De Roch ; Vermande Pierre Benoît ; Christophe Nérot ; Benayoun Denis.