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Enseignants chercheurs
SEBASTIEN PELLE
PELLE Sébastien
- Bureau :
- AR277
- Tél :
- 05 61 12 87 35
- Mail :
- sebastien.pelle@ut-capitole.fr
- Structure(s) de rattachement :
-
3-COMPOSANTES
Discipline(s)
Droit privé et sciences criminellesFonction
Chargé(e) de missionCorps
PROFESSEUR DES UNIVERSITESInformations complémentaires
Les 10 dernières publications :
Pellé, Sébastien
(2024)
Dignité et garde à vue : de la proclamation d’un droit à sa concrétisation ?
Recueil Dalloz (n° 1).
pp. 44-47.
[Caselaw headnote]
Pellé, Sébastien
(2023)
La figure des arrêts de systématisation. Réflexions sur la motivation enrichie des arrêts de la Cour de cassation.
Recueil Dalloz (n° 42).
pp. 2144-2149.
Pellé, Sébastien
(2023)
Le procès de l’attentat de Magnanville relance le débat sur la période de sûreté.
Blog du Club des juristes.
Pellé, Sébastien
(2023)
La garde à vue.
Collection « Connaissance du droit ».
Dalloz
Paris
ISBN 978 2 247 22125 7
Pellé, Sébastien
(2023)
Action civile et principe de concentration des moyens : quel domaine pour la motivation enrichie ?
Recueil Dalloz (n° 27).
pp. 1387-1392.
[Caselaw headnote]
Pellé, Sébastien
(2023)
L’assouplissement de l’encadrement de l’enquête préliminaire : quelles pistes pour quelle réforme ?
Recueil Dalloz (n° 21).
p. 1112.
Pellé, Sébastien
(2022)
Contrôle de proportionnalité et droit pénal: quelle "doctrine" de la Cour de la chambre criminelle? Note sous Cass. crim., 18 mai 2022, n° 21-86.685, n° 21-86.647 et n° 20-87.272.
Recueil Dalloz (n° 23).
pp. 1186-1190.
[Caselaw headnote]
Pellé, Sébastien
(2022)
Métamorphose de la loi et contrôle de proportionnalité.
In : Les métamorphoses de la loi : en hommage à Jean Foyer
Éditions Panthéon-Assas.
Paris pp. 347-363.
ISBN 978-2-37651-048-2
Pellé, Sébastien
(2022)
De la responsabilité pénale, du trouble mental et de quelques autres dispositions en matière de sécurité intérieure. Commentaire de la loi n° 2022-52 du 24 janvier 2022 relative à la responsabilité pénale et à la sécurité intérieure.
Recueil Dalloz (N° 10).
pp. 519-527.
Pellé, Sébastien
(2022)
Le travail pénal: réflexions sur le travail dans le contexte de l'exécution d'une peine privative de liberté.
In : Quelle normalisation de la relation de travail en prison? : Enjeux et perspective d'une réforme
Institut francophone pour la justice et la démocratie.
Series “Colloques & Essais”
Bayonne
ISBN 9782370323354
