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Masters

Master (M2) mention Histoire du Droit et des Institutions parcours Histoire du Droit et des Institutions


Durée de la formation
1 an
Niveau de recrutement
Bac + 4
Année post-bac de sortie
Bac + 5
Lieu(x) de formation
Toulouse (campus UT1)
Accessible en
Formation initiale

Responsable(s) pédagogique(s)

Objectifs

Le Master 2 Recherche « Histoire du Droit et des Institutions » a pour objectif de former, par la méthode historique, à l’étude des origines, des fondements et de l’évolution des phénomènes juridiques tant dans le domaine de la science juridique que de la pensée politique et des institutions.
Les compétences visées sont la compréhension de l’évolution historique du droit et de la société, la maîtrise des sources historiques par une formation à la paléographie et à l’analyse et la compréhension des sources archivistiques, la maîtrise des bases de données juridiques et historiques, l’ouverture à la dimension comparative et internationale.
 
  • Donner une formation de 2° cycle cohérente en Histoire des institutions, du droit et de la société,
  • Permettre aux étudiants d'acquérir les connaissances nécessaires dans les disciplines historico-juridiques en vue de l'enseignement et de la recherche,
  • Compléter par des approches historiques leurs études orientées vers le droit actuel (privé ou public), dans la perspective de la préparation de concours de recrutement de catégorie A.

Chacun des enseignements comporte une initiation aux méthodes de recherche propre à la discipline, afin de former les étudiants à la préparation et à la rédaction de travaux personnels.

Compétences visées

  • Situer le droit et problématiser une question juridique dans son contexte historique, politique, économique et social,
  • Se servir de l’analyse juridique et historique pour lire et comprendre un texte juridique et l’évolution des questions juridiques dans le temps et dans l’espace.

Contrôle des connaissances

Les modalités de contrôle des connaissances sont définies par l'arrêté d'examen, conformément à la règlementation en vigueur.

Conditions d'accès

L’accès au M2 Histoire du Droit et des Institutions est sélectif :

 Ont vocation à être admis en M2 Histoire du Droit et des Institutions, les étudiants titulaires d’un M1 Histoire du Droit et des Institutions, ou d’un autre M1 de Droit ou d’un diplôme jugé équivalent ou au titre de la mobilité internationale.

Ce diplôme est également ouvert aux personnes ayant bénéficié d’une validation partielle des acquis de l’expérience, ou d’une validation des études supérieures accomplies en France ou à l’étranger, ou d’une validation des études, des expériences professionnelles ou des acquis personnels dans le domaine. Dans tous les cas, l’admission en Master 2 est effectuée au vu de l’ensemble du dossier universitaire et/ou professionnel du candidat ainsi que d’une lettre de motivation. L’admission peut être subordonnée à l’acquisition de certains prérequis. 

admission

Etudiants titulaires d'un diplôme français, consulter la procédure.
Etudiants titulaires d'un diplôme étranger, consulter la procédure.

De manière générale, les dossiers de demandes d’admission en formations devront faire apparaître dans tous les cas et obligatoirement :
  • le justificatif de l’état civil ;
  • le dossier détaillé du cursus de l’étudiant permettant d'apprécier les objectifs et compétences visés par la formation dont il est diplômé ;
  • les diplômes, certificats et relevés de notes permettant d'apprécier la nature et le niveau des études.
En fonction de la formation souhaitée  pourront être également demandé :
  • une lettre de motivation exposant le projet professionnel ;
  • un CV ;
  • une attestation et/ou un diplôme spécifique à la nature des enseignements visés (tel un justificatif du niveau en langue) ;
En fonction de la formation souhaitée, un entretien pourra également être mené, soit pour tous les étudiants, soit pour des étudiants présélectionnés sur dossier.
Le détail précis de ces modalités est communiqué dans la procédure dont vous relevez.

Dates clés de candidatures : Période de dépôt des demandes d'admission sur la plateforme eCandidatures : du 27 avril au 26 mai 2020 . Ces dates sont impératives, aucune demande ne sera examinée au-delà.

Capacité d’accueil :
La capacité d'accueil  pour la mention Histoire du droit et des institutions est fixée à 30 places.

Organisation générale des études

SEMESTRE 3 160h CM + 6h TD

UE 1 : Cours fondamentaux45hCM
Histoire du droit public – 15h CM
Histoire du droit privé  – 15h CM
Histoire des sources du droit et de la science juridique – 15h CM

UE 2 : Cours d’approfondissement – 100h CM
Histoire du droit pénal et de la procédure pénale – 15h CM
Histoire du droit des affaires – 15h CM
Histoire du droit public des cultes – 15h CM
Histoire des institutions policières – 20h CM
Le prince et le sacré, vers la modernité juridique – 15h CM
Séminaires internationaux - 20h

UE 3 : Spécialisation 1 (au choix) – 15hCM + 6hTD
Option 1 :
Fondements anthropologiques du droit – 15h CM
Actualité de l’histoire du droit – 6h TD
Option 2 :
Droit du patrimoine culturel – 15h CM
Actualité du droit du patrimoine – 6h TD

SEMESTRE 4 20h TD

UE 4 : Spécialisation 2 (au choix) – 20h TD
Option 1 :
Fondements romains du droit – 10h TD
Traditions juridiques en Europe – 10h TD
Option 2 :
Conservation des sources historiques – 10h TD
Histoire de la justice et sources judiciaires – 10h TD

UE 5 : Mémoire

Rédaction d’un mémoire de recherche donnant lieu à soutenance devant un jury. Le succès à l’examen permet de s’inscrire en doctorat après acceptation du sujet par le directeur de thèse, avis favorable du directeur de l’équipe d’accueil, du directeur de l’équipe doctorale et sur autorisation du Président de l’université.
Bonification : cf. arrêté d’examen.

Méthodes et moyens pédagogiques :

Pour une formation en présentiel, au-delà de l’approche classique du cours magistral articulé avec ses travaux dirigés, l’étudiant peut se voir proposer des mises en situations, des études de cas pratiques, constituant autant d’opportunités d’apprentissage. Ces enseignements sont dispensés dans des salles de cours dédiées et équipées, amphithéâtres, laboratoires de langues ; l’apprenant a également un accès libre aux diverses ressources universitaires : salles informatiques ou service commun de la documentation.

Equipe pédagogique :
Professeurs des universités : Bassano Marie ; Delvit Philippe ; Nelidoff Philippe.
Contractuels temporaires de l’enseignement supérieur : Faure Claire.
Intervenant professionnel : Le Meur Martine.
 
 

Et après ?

Débouchés professionnels
Le master Histoire du Droit et des Institutions est clairement identifié « recherche ». L’obtention du M2 permet donc de candidater à une inscription éventuelle en doctorat pour les étudiants qui souhaitent continuer dans la voie recherche.

Ce diplôme permet également de passer des concours administratifs ou de préparer l’accès aux carrières de la justice et du droit (magistrature, barreau). Le master comportant une ouverture sur le monde des archives, certains étudiants peuvent s’orienter vers les carrières de la conservation et de la valorisation du patrimoine.

Les métiers visés peuvent donc être les suivants :
  • Enseignants-chercheurs en histoire du droit,
  • Chargés de recherche et directeurs de recherche au CNRS,
  • Professions judiciaires : avocats, magistrats, greffiers, commissaires- priseurs,
  • Cadres A et A+ de la fonction publique dont administrateurs, conservateurs, attachés, inspecteurs, commissaires, directeurs, Juristes de collectivités territoriales, ingénieur études de l’enseignement supérieur, conservateurs et attachés de conservation du patrimoine.

En Savoir + : Consultez les enquêtes sur l’Insertion Professionnelle des diplômés réalisées par l’OFIP : ICI
L’OFIP (l’Observatoire des Formations et de l’Insertion Professionnelle) étudie le devenir universitaire et professionnel des anciens étudiants : poursuites et reprises d'études, processus d'entrée sur le marché du travail, situation à 30 mois (emploi, études, chômage,...), caractéristiques des emplois (secteurs, statuts, fonctions, professions, revenus, mobilité géographique,...). 

Informations complémentaires

Des ateliers de préparation à l’insertion professionnelle sont organisés et animés par le SUIO-IP :
- Construction d'un projet professionnel : valoriser ses expériences ; identifier ses atouts, ses qualités ; construire son projet.
- Techniques de recherche d'emploi : CV, lettres de candidature, préparation aux entretiens.
- Mobilité internationale : CV, lettre de motivation et entretien en anglais, candidatures en espagnol.
- Construction de son Portefeuille d’Expériences et de Compétences via la plateforme numérique PEC.

Des mini-conférences et des journées métiers sur des thèmes variés sont programmées tout au long de l’année : « Comment rechercher un stage », « Les clés pour réussir ses premiers pas en entreprises », « Le VIE »…

Le calendrier de ces ateliers, mini-conférences et manifestations est consultable au SUIO-IP, dans la newsletter de l’Université ainsi que sur le site internet d’UT1 Capitole (rubrique "orientation et insertion" et rubrique "actualité").
Les inscriptions s’effectuent en ligne.

Au SUIO-IP, un chargé d’orientation et d’insertion professionnelle vous informera et vous conseillera (sans rendez-vous). Vous y trouverez également des ressources documentaires sur les thématiques de l’orientation et de l’insertion professionnelle.

Retrouvez les informations sur l‘orientation et l’insertion professionnelle :

Renseignements

Information sur les formations et orientation :

Service Universitaire d’Information d’Orientation et d’Aide à l’Insertion Professionnelle (SUIO-IP)
(Anciennes Facultés)
2 rue du Doyen Gabriel Marty
31042 Toulouse Cedex 9
Courriel : suio-ip@ut-capitole.fr
Tél : 05 61 63 37 28


Contact scolarité

Contact Scolarité :
PÔLE MASTER DROIT

Première et seconde année de master :
Bureau : AR 137 bis (Bâtiment Arsenal)
2 rue du Doyen Gabriel Marty
31042 Toulouse Cedex 9
Courriel :  pmd08@ut-capitole.fr
Tél : 05 61 63 39 95

Equipe d’accueil : Centre Toulousain d’Histoire du Droit et des Idées Politiques (CTHDIP).

Contacts formation continue

Formation continue
Manufacture des Tabacs- Bat. Q
21, allée de Brienne
31042 Toulouse Cedex 9
Courriel : m2fcv2a@ut-capitole.fr
Tél : 05 61 12 88 36
 

Mise à jour le 20 novembre 2020


Stages :

Stage optionnel

Le stage est facultatif. Il vous permet de vous confronter avec la réalité du monde professionnel. Il peut être effectué pendant les congés uni­versi­tai­res, et doit obligatoirement faire l'objet d'une convention de stage entre vous, l'établissement d'accueil et l'université (disponible sur l'ENT rubrique "Etudier"). Contacter le Bureau des stages.

Zoom +

Accessible également en:

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